Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste deliberations conseil 20.07.2026
Document publié le Lundi 20 juillet 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste deliberations conseil 20.07.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
Conseil Communautaire du lundi 20 juillet 2026 – 20h00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2026-07-20-D189 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D190 Approbation du Procès-Verbal du lundi 22 juin 2026 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D191 Compte Rendu des décisions du Président Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D192
Groupement de commandes –
Adhésion au groupement de
commandes constitué par la
Communauté de Communes Comtal
Lot et Truyère pour des prestations
de contrôles périodiques
règlementaires d’équipements et
autorisation de signature de la
convention constitutive afférente.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D193 Remboursement de frais de mandats spéciaux Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D194
Création/ suppression d’emplois
dans le cadre des avancements de
grade
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D195 Création d’emplois permanents Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D196 Renouvellement de deux emplois non permanents - contrats de projet Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D197
Demande de fonds de concours pour
la Commune de La Loubière pour
l’aménagement de la salle Le Causse
à Lioujas
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D198
Demande de fonds de concours pour
la Commune de La Loubière pour
l’aménagement de la salle des
associations à Lioujas
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D199 Approbation du plan de financement DETR 2026 pour la zone de Lioujas IV Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D200 Attribution de subvention attractivité à une association pour l’année 2026 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D201
Fixation des tarifs des animations et
randonnées du Festival de la
Randonnée Pleine Nature « Festi
Rando »
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D202 Subventions aux associations culture 2026 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D203
Renouvellement de la convention
triennale avec l’association du
Château de Calmont
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D204 Approbation du plan de financement DETR Voirie 2026 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D205 Modification du règlement de fonctionnement des crèches Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
Conseil Communautaire du lundi 20 juillet 2026 – 20h00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Liste des délibérations publiée le 21 juillet 2026 et affichée le 21 juillet 2026
Délibération n° 2026-07-20-D206
Convention Territoriale Globale
(CTG) : Participation au financement
de l’opération soirée théâtrale « Veici
ven » avec le comité de jeunes de
Ginolhac
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-07-20-D207
Approbation du plan de financement
DETR 2026 pour l’extension de la
maison de santé de Bozouls
Approuvée à l’unanimité