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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 01
Document publié le Lundi 9 mai 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 01)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse, Investissement et développement économique,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 09 mai 2016 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5 ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président
Le Conseil de communauté a désigné
Mme Constance NEBBULA comme
secrétaire de séance
Accueil d’une nouvelle élue
Mme Constance NEBBULA, Conseillère municipale d’Angers
M. Le Président
Procès-Verbal – Approbation
Séance du 15 février 2016
M. le Président
Le Conseil de communauté adopte à
l’unanimité. N° DOSSIER EN EXERGUE RAPPORTEUR
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Roselyne BIENVENU
1 "Angers Loire Métropole - Projet de territoire 2016-2030" - Adoption. -
DEL-2016-98
Le conseil adopte à l'unanimité
des suffrages exprimés
Abstentions: 10, Mme Fatimata
AMY, Mme Chadia ARAB, M.
Frédéric BEATSE, M. Luc
BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Estelle LEMOINE-MAULNY,
M. Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
N° AUTRES DOSSIERS RAPPORTEURS
Innovation enseignement supérieur recherche
Christophe BECHU
2 Végépolys - Subvention de fonctionnement 2016 - Convention -
Approbation. - DEL-2016-99
Le conseil adopte à l'unanimité
3 Végépolys Innovation - Subvention de fonctionnement 2016 - Convention - Approbation. - DEL-2016-100
Le conseil adopte à l'unanimité
4 Université - Allocation post-doctorale du laboratoire Unité Micro et
Nanomédecines Biomimétiques (MINT) UMR-S 1066 - Avenant n°1 à la
convention du 28 septembre 2015 - Approbation. - DEL-2016-101
Le conseil adopte à l'unanimité
Développement économique et du tourisme
Christophe BECHU
5 Syndicat mixte Floriloire - Proposition de dissolution. - DEL-2016-102 Le conseil adopte à l'unanimité
Déplacements
Christophe BECHU
6 Halte ferroviaire de Trélazé - Convention de financement des études avant- projet et projet - Avenant n°1 - Approbation. - DEL-2016-103
Le conseil adopte à l'unanimité Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
7 SCOT du Pôle Métropolitain Loire Angers - Avis d'Angers Loire
Métropole. - DEL-2016-104
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 10, Mme Fatimata
AMY, Mme Chadia ARAB, M.
Frédéric BEATSE, M. Luc
BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Estelle LEMOINE-MAULNY,
M. Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
Abstention: 1, Mme Isabelle
RAIMBAULT.
8 Délégation des aides à la pierre de l'Etat au profit d'Angers Loire
Métropole 2016-2021- Conventions de délégation de compétences en
application de l'article L 301-5-1 du code de la Construction et de
l'Habitation - Approbation. - DEL-2016-105
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 1, M. Alain PAGANO.
9 Programme local de l'Habitat - Accession sociale à la propriété - Dispositif d'aide financière 2016 - DEL-2016-106
Le conseil adopte à l'unanimité
Cycle de l'eau
Laurent DAMOUR
10 Assainissement : Construction d'un collecteur Quai Ligny et Quai du Roi de Pologne à Angers - Protocole transactionnel avec le groupement
d'entreprises ATP et PFEIFFER - Approbation. - DEL-2016-107
Le conseil adopte à l'unanimité
11 Assainissement : Valorisation du biogaz de la Baumette par injection sur le réseau de gaz naturel - Construction d'une unité de valorisation du biogaz
- Avenant n°2 au marché de travaux. Approbation. - DEL-2016-108
Le conseil adopte à l'unanimité
12 Assainissement : Valorisation du biogaz de la Baumette par injection sur le réseau de gaz naturel - Contrat de raccordement et contrat d'injection dans
le réseau de distribution avec GRDF - Approbation - DEL-2016-109
Le conseil adopte à l'unanimité
13 Assainissement : Valorisation du biogaz de la Baumette par injection sur le réseau de gaz naturel - Contrats de réservation et d'achat avec ENGIE -
Approbation. - DEL-2016-110
Le conseil adopte à l'unanimité
Aménagement rural
Jean-Louis DEMOIS
14 SAGE Authion - Avis d'Angers Loire Métropole. - DEL-2016-111 Le conseil adopte à l'unanimité Protection de l'environnement
Stéphane PIEDNOIR
15 Rapport sur la situation en matière de développement durable en 2015 -
Approbation de la cinquième édition - DEL-2016-112
Le conseil donne acte
Politiques éducatives, enfance famille, formation
Emmanuel CAPUS
16 Restructuration et extension de la cuisine de l'école Les Grands Chênes à Saint-Léger-des-Bois - Convention - Approbation. - DEL-2016-113
Le conseil adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Christophe BECHU
17 Angers Loire Télévision - Contrat d'objectifs et de moyens - Approbation - DEL-2016-114
Le conseil adopte à l'unanimité
18 Commissions Thématiques - Désignation de représentants - DEL-2016-
115
Le conseil adopte à l'unanimité
19 Angers Loire Développement - ALDEV - Désignation d'un représentant - DEL-2016-116
Le conseil adopte à l'unanimité
Catherine GOXE
20 Indemnisation des jours de congés non pris pour raison de santé. - DEL- 2016-117
Le conseil adopte à l'unanimité
M. le Président
Liste des Décisions de la Commission Permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 10 mai 2016
Christophe BECHU