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Procès Verbal - pv 1 mars 2024 2
Document publié le Vendredi 1 mars 2024 par la commune de Montriond.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 1 mars 2024 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque,
ONTRIOND
PROCES
VERBAL
DE
SÉANCE
CONSEIL
DU
MERCREDI
13
MARS
2024
Date
de
convocation
: 8
mars
2024
Présents
: M.
MUFFAT
Michel
- Mme
QUOEX
Valérie
- M.
DENNE
Jean
-— Claude
- Mme
MICHAUD
Sonia
-M.
ROSSET
André
- M.
DUCHEMIN
Vincent
- M.
GAILLARD
Guy
- Mme
MCQUADE
Alisha
-
Mme
TAVERNIER
Marie
-Laure
-
Mme
MICHAUD
Carole
-
M.
BRAIZE
Richard
-
Mme
SIBIL
Christine Absents
ou excusés
: M.
DUCHEMIN
Vincent
à partir
de
19h
15
Procuration
: M.
DUCHEMIN
Vincent
à M.
MUFFAT
Michel
à partir
de
19h
15
Secrétaire
de
séance
: Mme
MICHAUD
Carole
Adoption
des
derniers
procès-verbaux
:
Adopté
à l’unanimité
AVENANT
1 MOE
REHABILITATION
DE
L’ECOLE
Monsieur
ROSSET
André
propose
au
Conseil
dans
le
cadre
des
travaux
de
réalisation
des
travaux
de
reconstruction
de
l’école,
pour
tenir
compte
du
chiffrage
définitif de
l’opération,
il convient
d’accepter
l’avenant
n°1,
concernant
la maitrise
d’oeuvre.
Titulaire
: Mandataire
Conseil
Ingénierie
Lémanique
Marché
: MOE
Réhabilitation
école
maternelle
après
incendie MONTANT
HT
MARCHE
INITIAL
89
340.00
€
AVENANT
1!
4010.10
€
TOTAL
93
350.10
€
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
CHAUFFEURS
POUR
LE
PETIT
TRAIN
Monsieur
Richard
BRAIZE
propose
au
conseil
municipal
pour
répondre
aux
besoins
liés
à
la mise
en place
pendant
les mois
de juillet
et août
2024,
dans
le village
des
Lindarets
de
la
circulation
d’un
petit
train
touristique,
de
procéder
au
recrutement
de
2
à 3
chauffeurs
pour
assurer
la conduite
du
petit
train,
pendant
toute
la période
estivale
(juillet
et août
2024).
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
Conseil
du
13
mars
2024
p.1 Il précise,
qu’en
parallèle
la commune
est
en
train
d’étudier
avec
son
prestataire
Gavot,
la
possibilité
de
lui
confier
la gestion
des
chauffeurs.
CONVENTION
COMMUNE
—
SYANE
UTILISATION
INSTALLATIONS
DE
GENIE
CIVIL
POUR
RESEAUX
DE
COMMUNICATIONS
ELECTRONIQUES
Monsieur
Michel
MUFFAT,
présente
au
conseil
municipal
la
convention
entre
la
commune
et
le
Syane
74
concernant
l’utilisation
par
le
Syane
des
installations
de
génie
civil
des
réseaux
de
communications
électroniques.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
VALORISATION
DE
LA
VALLEE
DE
CHERAVAUX:
AMENAGEMENT
DU
SECTEUR
DE
LA
CASCADE
D’ARDENT
Monsieur
Michel
MUFFAT
rappelle
que
dans
le
cadre
du
projet
global
de
valorisation
de
la vallée
de
Chéravaux,
des
actions
sont
prévues
autour
du
site
de
la cascade
de
d’Ardent,
et plus
particulièrement :
-
L'aménagement
du
parking
dit
«
des
Eaux-Vives
»
pour
l’accès
au
pont
de
pierres
et
à
la
cascade.
-
L’aménagement
d’un
sentier
piétonnier
« boucle
d’ardent
»
-
La
réalisation
d’une
passerelle
panoramique
au
-dessus
de
la cascade.
En
termes
d’urbanisme,
ces
projets
nécessiteront
la
réalisation
de
dossiers
de
demande
d’urbanisme:
Monsieur
le Maire
sollicite
donc
le Conseil
municipal
afin
de
l’autoriser
à déposer
lesdits
dossiers.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
REHABILITATION
DE
L’ECOLE
MATERNELLE
DE
MONTRIOND
SUITE
A
SINISTRE
-— DEPOT
DE
DECLARATION
PREALABLE
Monsieur
Richard
BRAIZE
rappelle
le
sinistre
à
l’école
maternelle
de
Montriond
en
juillet
2023,
affectant
les
salles
de
classe
et
les
logements
situés
à l’étage.
Il indique
que
des
travaux
de
réhabilitation
à l’identique
sont
nécessaires
:
-
reprise
de
la façade
( bardages)
-
réfection
de
la toiture
Ces
travaux
de
réhabilitation
à
l’identique
nécessitent
le
dépôt
d’une
déclaration
préalable:
ainsi,
Monsieur
le Maire
sollicite
le Conseil
municipal
afin
de
l’autoriser
à déposer
le dossier
d’urbanisme.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
Conseil
du
13
mars
2024
p.
2 DEMANDE
DE
PRESCRIPTION
DE
DECLARATION
DE
PROJET
AVEC
MISE
EN
COMPATIBILITE
DU
PLUIH
La
Communauté
de
Communes
du
Haut-Chablais
(CCHC)
a
approuvé
le
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
valant
Plan
Local
pour
l'Habitat
(PLUi-H)
le
13
septembre
2022,
corrigé
le
28/03/2023.
Des
études
relatives
aux
projets
et
intentions
aux
abords
du
lac
de
Montriond
ont
été
conduites
par
la
commune. Elles
sont
aujourd’hui
suffisamment
précises
et
avancées
pour
permettre
aux
projets
concernant
ce
secteur
de
pouvoir
être
inscrits
au
document
d’urbanisme
intercommunal.
A
cet
effet,
et
après
de
nombreux
échanges
avec
la
CCHC
et
la
DDT,
la
commune
de
Montriond
souhaite
qu’une
procédure
de
déclaration
de
projet
avec
mise
en
compatibilité
du
PLUi-H
soit
lancée
sur
le
périmètre
d’études
ci-annexé.
(DP-
MEC).
Considérant
que
les
dispositions
actuelles
du
PLUi-H
applicables
ne
permettent
pas
de
réaliser
les
projets
attendus
sur
les
rives
du
lac
de
Montriond,
Considérant
que
la
CCHC
est
compétente
sur
les
documents
d’urbanisme.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
à
Punanimité
:
De
solliciter
la
CCHC
pour
prescrire
une
procédure
de
Déclaration
de
Projet
avec
Mise
en
Compatibilité
(DP-MEC)
susceptible
de
répondre
aux
attentes
sur
le
secteur
du
lac
de
Montriond.
Cette
DPMEC
sera
limitée
au
périmètre
d’études
ci-annexé.
D’autoriser
monsieur
le
maire
à
argumenter
cette
demande
de
modification
auprès
du
conseil
communautaire
en
minimisant
les
délais
au
maximum.
De
réaliser
toutes
démarches
relatives
à l’exécution
de
la
présente
délibération.
Monsieur
le
maire
précise
que
le
projet
de
parking
dans
la
forêt
devrait
voir
un
début
de
travaux
pour
l’automne
2024
si
chacun
y
met
de
la
bonne
volonté.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
OUVERTURE
LIGNE
DE
TRESORERIE
:
Madame
Sonia
MICHAUD
Sonia
rappelle
qu’il
est
opportun
de
recourir
à
un
crédit
de
trésorerie
d'un
montant
total
de
:700
000
euros.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
pris
connaissance
des
différentes
offres,
après
avoir
pris
connaissance
en
tous
ses
termes
de
l’offre
établie
par
l'Agence
France
Locale,
Société
Anonyme
à
Conseil
de
Surveillance
et
Directoire,
dont
le
siège
social
est
situé
112
Rue
Garibaldi,
69006
Lyon,
immatriculée
au
Registre
du
Commerce
et
des
Sociétés
de
Lyon
sous
le
numéro
799
379
649,
et
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
à
la
majorité,
et
une
voix
contre
(BRAIZE
Richard)
d’autoriser
M
DENNE
Jean-Claude
(maire)
à signer
un
contrat
de
ligne
de
trésorerie
avec
l’ Agence
France
Locale
selon
les
caractéristiques
suivantes
-
Montant
maximum
du
Crédit
de
Trésorerie
:700
000
€
(Sept
cent
mille
euros)
-
Durée
Totale
:364
Jours
- __
Date
d’Entrée
en
Vigueur
:29/03/2024
Conseil
du
13
mars
2024
p. 3 -
Date
d’Echéance
Finale
: 28/03/2025
-
Taux
d’Intérêt
: ESTER
auquel
s'ajoute
une
marge
de
0.39%
-
Base
de
calcul
des
Intérêts
: exact/360
-
Commission
de
non-utilisation
(CNU)
: 0.10%
de
l’encours
quotidien
non
mobilisé
-
Base
de
calcul
de
la CNU
: exact/360
-
Commission
d’engagement
:0.08%
du
montant
du
crédit
de
trésorerie
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité,
moins
une
voix
contre
(BRAIZE
Richard)
accepte
la
proposition.
M.
BRAIZE
Richard
indique
dans
son
opposition,
ses
craintes
sur
les
finances
communales
avec
les
très
importants
projets
engagés
par
la
commune.
MODIFICIATION
REGIE
LOCATION
SALLE:
Madame
Sonia
MICHAUD,
demande
au
conseil
d’ajouter
au
périmètre
de
la
régie
de
recettes,
la
perception
des
recettes
qui
seront
liées
à
la
vente
des
cloches
du
carillon
des
Lindarets. Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
SUBVENTION
ORCHESTRE
MUNICIPAL
::
Madame
Sonia
MICHAUD
rappelle
au
conseil
que
par
délibération
du
13
février
2024,
il
avait
accordé
à
l’orchestre
municipal
une
subvention
de
21
000.00
€,
pour
l’année
2024.
Etant
donnée
qu’une
partie
des
acquisitions
des
équipements
de
l’orchestre
municipal,
sera
fait
directement
par
la
commune,
il
convient
de
modifier
le
montant
de
la
subvention
à verser
à l’orchestre
municipal
pour
l’année
2024,
à
17
000.00
€.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
REGLEMENT
COUPE
AFFOUAGERE
:
Monsieur
Guy
GAILLARD
propose
au
Conseil
d’adopter
le
projet
de
règlement
des
coupes
affouagères
organisées
par
la
commune.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
REGLEMENT
CIMETIERE :
Madame
Valérie
QUOEX
Valérie
propose
au
Conseil
d’adopter
le
nouveau
règlement
pour
le
cimetière
municipal.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
Madame
Valérie
QUOEX
Valérie,
indique
que
la
commission
travaille
sur
l’installation
d’un
nouveau
colombarium
et
d’un
jardin
du
souvenir.
Conseil
du
13
mars
2024
p.
4 TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
:
Monsieur
André
ROSSET
rappelle
au
Conseil
qu’une
consultation
a
été
lancée
pour
réparer
l’école
maternelle
suite
à l’incendie
de
cet
été.
Il
indique
que
la
commission
d’appels
d’offres
après
étude
des
candidatures
décide
de
proposer
le
résultat
suivant
:
Lot
a
Entreprise
|
|
Montant
HT
Désamiantage
=.
LEE
=
7380.00
Démolition
gros
œuvre
EIFFAGE
Construction
46
900.00
Charpente
LANVERS
Pierre
:
294
632.48
Menuiserie
extérieurs
PERRACINO
2
47
811.00
Cloisons
Doublages
PLANTAZ
:398811:07
Menuiserie
intérieure
PERRACINO
|67965.00
Carrelage
faïence
|
DIEZ
È
__!
32
693.70
Sols
souples
LA
CHABLEISIENNE
DE
11
979.05
REVETEMENTS
Electricité
=.
LABEVIERE
;
93
959.52
Ventilation
traitement
air
VENTIMECA
‘
77
146.97
Plomberie
sanitaire
AQUATAIR
40 076.01 81941480
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
CONCESSION
« LES
ANCELLES
»:
Monsieur
Richard
BRAIZE
propose
au
conseil
municipal
d’autoriser
dans
le
cadre
d’une
concession
de
terrain
aux
Brochaux
à
Mr
Jean-Philippe
BRAIZE,
le
renouvellement.des
parcelles
D
N°
1266/1271/1430/1432/1434/1435
pour
355
m2
dont
le
bail
se
terminait
le
26
décembre
2022.
Il
propose
d’accepter
à compter
de
cette
date
le
renouvellement
pour
une
période
de
18
années
sur
la
base
du
tarif
de
concession
applicable
à
la
date
du
renouvellement
par
délibération
spécifique
du
conseil
municipal
en
date
du
29
février
2013.
Lors
du
renouvellement
une
régularisation
des
loyers
sur
cette
nouvelle
base
sera
opérée,
à
compter
du
27
décembre
2022,
soit
du
27
décembre
2022
au
26
décembre
2023
:3550€
-
2008,06€
(paiement
2023),
soit
un
reste
à régulariser
de
1541,94€
à régler
le
jour
de
la
signature.
Il
précise
que
tous
les
frais
seront
supportés
par
Mr
Jean-Philippe
BRAIZE.
Et
que
le
nouvel
acquéreur
se
substitue
de
plein
droit
aux
droits
et
obligations
découlant
de
la
présente
concession. Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
SUBVENTION
CYCLO-CLUB
VALLEE
D’AULPS
:
Madame
Sonia
MICHAUD
Sonia
propose
au
Conseil
d’accorder
une
subvention
de
:
1 200.00
€,
au
cyclo
club
de
la
Vallée
d’Aulps.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
Conseil
du
13
mars
2024
p.5 ACQUISITION
TABLEAU
A
MONSIEUR
DUFOUR
:
Madame
Valérie
QUOEX
Valérie
propose
au
conseil
municipal,
afin
de
conforter
le
patrimoine
communal,
de
se
porter
acquéreur
auprès
de
M.
DUFOUR
Christian,
d’un
tableau
représentant
la
Dranse
de
Montriond,
pour
un
montant
de
150.00
€.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
TARIF
COUPE
AFFOUAGERE
2024 :
Monsieur
Guy
GAILLARD
propose
au
conseil
d’adopter
le
tarif
de
vente
des
lots
d’affouages
pour
l’année
2024
à
160
€
TTC
par
lot.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
TARIFS
DOMAINE
DU
BARON
2025 :
Madame
Valérie
QUOEX
Valérie
indique
qu’il
est
nécessaire
de
reprendre
les
tarifs
du
Domaine
du
Baron
pour
2025,
pour
donner
suite
à une
observation
du
contrôle
de
légalité,
concernant
la
tarification
pour
les
associations.
Le
Conseil
valide
l’unanimité
la
rectification
des
tarifs
2025.
VENTE
CHEMIN
à Michel
LAVANCHY
:
Monsieur
Richard
BRAIZE
propose
au
Conseil
municipal
d’accepter
de
céder
la
partie
du
chemin
sur
la
propriété
de
Monsieur
Michel
LAVANCHY
pour
une
surface
de
60m°2.
Il
précise
que
ce
chemin
n'existe
plus,
et
qu’au
fil
du
temps
plusieurs
régularisation
ont
déjà
été
réalisées
avec
les
propriétaires
riverains.
Il
indique
que
cette
vente
se
fera
au
prix
de
150€/m°,
soit
un
montant
total
de
:60m?
X
150€
=
9
000€
- neuf
mille
euros.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
CESSION
CHEMIN
A
Mme
GARNIER
CHARLES
:
Monsieur
Richard
BRAIZE
propose
au
Conseil
municipal
d’accepter
de
céder
une
partie
du
chemin
rural
«
La
Glière
»
à Madame
Evelyne
GARNIER
CHARLES
pour
une
surface
de
49m°.
Il
précise
que
ce
chemin
n’existe
plus,
et
qu’au
fil
du
temps
plusieurs
régularisation
ont
déjà
été
réalisées
avec
les
propriétaires
riverains.
Il
indique
que
cette
vente
se
fera
au
prix
de
150€/m°,
soit
un
montant
total
de
:49m?
X
150€
=
7 350
euros. Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
Conseil
du
13
mars
2024
p.
6 CESSION
CHEMIN
CONSORTS
LANVERS
Monsieur
Richard
BRAIZE
propose
au
Conseil
Municipal
d’accepter
de
céder
une
partie
du
chemin
d’exploitation
«
sur
le
Char
» aux
consorts
LANVERS,
représentés
par
Mr
Pierre
LANVERS
pour
une
surface
de
91m°.
Il
précise
que
ce
chemin
n’existe
plus,
et
qu’au
fil
du
temps
plusieurs
régularisations
ont
déjà
été
réalisées
avec
les
propriétaires
riverains
et
n’entraînent
pas
l’enclavement
de
parcelle.
Il
indique
que
cette
vente
se
fera
au
prix
de
150€/m?,
soit
un
montant
total
de
:
91m°
X
150€
=
13.650,00
euros
;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
ACQUISITION
PARCELLE
D
N°
1148
—
Mr
Lionel
VEILLAT
:
Dans
le
cadre
de
l’aménagement
de
la
«
boucle
d’Ardent
»
Monsieur
BRAIZE
Richard
propose
au
conseil
municipal
que
la
commune
se
porte
acquéreur
de
la
parcelle
cadastrée
section
D
N°
1148
pour
une
surface
de
28m?
appartenant
à Mr
Lionel
VEILLAT.
Il
indique
que
le
prix
d’acquisition
de
cette
parcelle
située
en
zone
« Ne
» du
PLUI-h,
est
fixé
à
:6,00
€/M2.
Il
précise
que
le
montant
de
cette
acquisition
se
monte
à
:28m?
X
6,00€
=
168,00€.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
accepte
à l’unanimité.
COMPTE
RENDU
DES
COMMISSIONS
:
Maison
des
assistantes
maternelles
:
Le
chantier
de
construction
a
démarré
la
semaine
dernière.
Surveillants
de
baignade
:
Madame
Valérie
QUOEX
indique
que
les
trois
surveillants
de
baignade
pour
cet
été
sont
recrutés,
reste
à
finaliser
le
logement,
suite
au
sinistre
de
l’école.
Service
technique
:
Madame
Valérie
QUOEX
demande
à
la
commission
travaux,
de
regarder
attentivement,
la
problématique
des
ressources
humaines
insuffisantes,
en
raison
des
arrêts
et
mouvements
au
sein
du
service
technique,
afin
de
pouvoir
assurer
un
service
de
qualité
à
la
population.
Rock
the
piste
:
Madame
Christine
SIBIL,
indique
que
la
réalisation
de
la
manifestation
sur
la
commune,
représente
un
gros
travail,
par
rapport
à la
structure
des
services
communaux
et
de
l’office
du
tourisme.
Office
du
tourisme
:
Monsieur
le
maire
indique
que
l’office
du
tourisme
de
la
Vallée
d’Aulps,
s’est
engagée
dans
une
démarche
de
qualification
afin
d’obtenir
un
classement
en
catégorie
1
Il indique
que
ce
classement
est préalable,
à la demande
de
la commune
de
déposer
un
dossier
pour
être
classée
en
station
tourisme.
ONF
(Office
Nationale
des
Forets)
:
Monsieur
Guy
GAILLARD
Guy
nous
informe
du
départ
de
Louis
ROSTAIN,
garde
ONF
de
la
commune. Le
Conseil
le
remercie
pour
son
travail.
Conseil
du
13
mars
2024
p7 NAVETTES
M
ET
Mbis
:
Un
point
est
fait
sur
la
forte
fréquentation
des
navettes
M
et
Mbis
cet
hiver.
Un
débriefing
sera
fait
en
fin
de
saison
avec
le
transporteur.
Les
navettes
répondent
bien
aux
besoins
et
sont
très
utilisées.
Ecole : La
commission
travaille
sur l’acquisition
d’un
système
anti-intrusion
pour
les locaux
scolaires.
Terrasses
des
Lindarets
:
La
redéfinition
des
périmètres
exacts
des
terrasses
d’hiver,
sur
le
domaine
skiable,
va
être
réalisé
par
un
géomètre,
en
partenariat
avec
les
commerçants
concernés.
Feu
du
lac
:
Une
réunion
de
la commission
sera
organisée
courant
avril
pour
finaliser
la fête,
dont
les activités
commenceront
en
fin d’apprès
midi.
La
commission
tourisme
travaille
en
parallèle
sur
l’organisation
d’une
fête
du
lac
à une
autre
date,
permettant
l’organisation
d’activités
sur
le lac.
Courrier
aux
commerçants
des
Lindarets
:
Un
courrier
a
été
envoyé
aux
commerçants
des
Lindarets,
par
la
commune,
indiquant
qu’ils
ne
pourront
ouvrir
leurs
commerces
avant
fin
juin,
du
fait
de
la
réalisation
du
chantier
de
piétonnisation
du
village.
Une
réunion
d’information
sera
organisée
avec
les
commerçants.
La
séance
a
été
levée
à
20h
00.
La
secrétaire
Le
Maire
Mme
Quoex
Valérie
DENN
Conseil
du
13
mars
2024
p.
8