Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 18 decembre 20
Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 29 aout 2024
Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 4 juillet 2024
Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 28 novembre 20
Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 28 novembre 20
Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 02 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 19 Fevrier 202
Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 27 novembre 20
Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 24 avril 2025
Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 26 septembre 2
Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 19 decembre 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Sèvremoine.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Consommateurs, Humanitaire,
1
Conseil municipal de Sèvremoine
Liste des délibérations examinées lors de la
séance du 19 décembre 2024
DÉLIBÉRATIONS
200 Convention 2025-2027 avec le SIEML – Mission de conseil en énergie Adoptée
201 Budget Principal – Admissions en non-valeur – Créances éteintes Adoptée
202 Budget Principal – Admissions en non-valeur – Créances irrécouvrables Adoptée
203 Avance de trésorerie au Centre communal d’action sociale de Sèvremoine Adoptée
204 Attribution d’une subvention à la maison d’assistants maternels : l’Association la Malice des culottes courtes Adoptée
205 Budget principal 2024 – Financement de la modification d’autorisations de programme et de crédits de paiement – Décision modificative n°2 Adoptée
206 Budget Annexe Bâtiments 2024 – Financement de la modification de crédits de paiement d’une autorisation de programme – Décision modificative n°2 Adoptée
207 Recensement de la population et enquête famille – Année 2025 – Recrutement d'agents recenseurs et barème de rémunération Adoptée
208 Présentation du Plan Communal de Sauvegarde de la commune de Sèvremoine Adoptée
209 Evolution des conditions de location des locaux de santé de Sèvremoine Adoptée
210 Convention pour travaux sur le domaine public départemental à Roussay Adoptée
211 St Germain sur Moine – ZAC des Bottiers – Approbation d’un avenant au Cahier des charges de cession de terrains Adoptée
212 Torfou – Lotissement le Pré aux sources – Prix de cession des lots Adoptée
213 Torfou – Lotissement le Pré aux sources – Prix de cession de l’ilot D Adoptée
214 St Germain sur Moine – Dénomination de deux lieux-dits Adoptée
215 Le Longeron – Roussay – Dénomination de lieux-dits Adoptée
216 Rectification d’erreurs liées à l’orthographe et aux libellés de voies Adoptée
217 Avis – Autorisations d’ouvertures dominicales en 2025 Adoptée
218
Actualisation de la composition des conseils consultatifs de St Macaire en Mauges et St André de la Marche et des commissions extramunicipales Sports et Espace Public et Cadre de Vie
Adoptée
219 Actualisation des tarifs de location de salles Adoptée 2
220 Convention de gestion de la Résidence Le Clair Logis au Longeron – Avenant n°3 Adoptée
221 Solidarité avec la population de Mayotte Adoptée