Procès Verbal - PV du CM du 18 10 2022

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Procès Verbal - PV du CM du 18 10 2022 Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Sainte-Croix-en-Jarez. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 18 10 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Commune de Sainte-Croix-en-Jarez — Séance du conseil municipal du 18 octobre 2022

F à ' . COMMUNE de SAINTE-CROIX-EN-JAREZ

oi PROCES-VERBAL DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 18 octobre 2022 à 19H30

L’an deux mil vingt-deux et le dix-huit octobre à 19 h 30, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel TORGUES, Maire.

Le secrétaire de séance désigné est : M. DAVAL Gérard

Effectif légal :11

Nombre de membres en exercice : 11

Nombre de membres présents : 10

Nombre de membres absents et représentés : 1

Nombre de membres absents et non représentés : 0

PRESENT(S) : DAVAL Gérard, TORGUES Daniel, SINIATOWIEZ Coraline, RAVACHOL Jean-Luc, COMTE Brice, MARTIN Stéphanie, VALLUY Jean-Christophe, RAVACHOL Bernard, REMILLIEUX Natacha et LADAVIERE Audrey.

ABSENT(S) REPRÉSENTÉ(S) : CHAUVET Jean-Michel a donné pouvoir à DAVAL Gérard. ABSENT(S) NON REPRÉSENTÉ(S) : Néant

M. le Maire procède à la vérification du quorum. Le quorum étant atteint, il ouvre la séance.

Le procès-verbal de la séance du 06 septembre 2022 a été adressé à tous les Membres du Conseil Municipal. Aucune observation n’ayant été formulée, le procès-verbal est adopté à l'unanimité.

ORDRE du JOUR :

Convocation en date du 12/10/2022

DELIBERATIONS :

1. Désignation des délégués à l’ Association de Sauvegarde et d’Animation de la Chartreuse. 2. Avis sur le Plan de Gestion de la Ressource en Eau du bassin versant Gier élaboré par Saint Etienne Métropole.

QUESTIONS DIVERSES :

- Affaires et travaux en cours.

_- Devenir du terrain de tennis.

- Médiathèque.

DECISIONS du MAIRE :

Par délibérations n°33- 2020 et n°44-2020 en date du 25 mai 2020, Monsieur le Maire a été chargé par délégation du Conseil Municipal de prendre des décisions en vertu des dispositions prescrites à l'article L 2122.22 du Code général des collectivités territoriales.

Aussi, il est demandé au Conseil Municipal de prendre acte de la liste des décisions prises depuis le dernier conseil :

Néant

1/3Commune de Sainte-Croix-en-Jarez - Séance du conseil municipal du 18 octobre 2022

DELTBERATIONS :

N° 35-2022 : Désignation des délégués à l’Association « Sauvegarde et Animation de la Chartreuse » suite

à une démission :

M. le Maire informe le Conseil Municipal que M. VALLUY Jean-Christophe ne souhaite pas poursuivre sa mission de délégué à l’Association de Sauvegarde et d’Animation de la Chartreuse par manque de temps. I] ya

donc lieu de désigner de nouveaux délégués.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de M. le Maire et après en avoir délibéré, DESIGNE :

- M. Brice COMTE, délégué titulaire

- Mme Natacha REMILLIEUX, déléguée suppléante

N° 36-2022 : Avis sur le Plan de Gestion de la Ressource en Eau (PGRE) du bassin versant Gier élaboré

par Saint Etienne Métropole :

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que le bassin versant du Gier est identifié en déséquilibre quantitatif au niveau de la ressource en EAU.

Saint Etienne Métropole élabore un PGRE qui a pour objectif d’organiser le partage de l’eau et de mettre en œuvre les actions afin de rétablir l’équilibre quantitatif des cours d’eau et des nappes.

Pour ce faire, les efforts d’économie d’eau sont à mener en priorité pour tout type d’usages.

Le PGRE a également vocation à être une réponse aux effets du changement climatique.

Dans ce cadre, deux documents ont été rédigés :

- une note stratégique, outil de cadrage de PGRE qui présente les instances et méthodologie de concertation et fixera au terme de la concertation du programme d’action, le scénario sur les objectifs à atteindre - un programme d’action, décliné en plusieurs fiches Action par thématique

Après délibération, à l’unanimité, le Conseil Municipal émet un avis favorable sur ces documents.

QUESTIONS DIVERSES

e Les bénévoles de la médiathèque souhaiteraient la mise en place d’une « boîte à livres » qui permettrait d’y entreposer des livres en libre-service. Les élus sont favorables, une armoire pourrait être installée devant les portes vitrées sous la voûte. De plus, les bénévoles soulignent de nouveau le manque de bénévoles. Un appel sera lancé sur l'application ILLIWAP.

e Projet de parking au Bourg : 5 sondages ont été réalisés sur la parcelle AK 143 à la demande de l’ARS (Agence Régionale de la Santé). Les résultats ont été adressés le 17 octobre 2022 à un hydrogéologue qui doit émettre un rapport d’ici une quinzaine de jours. Il va falloir également réaliser un relevé topographique. Des

devis ont été demandés à différents géomètres.

. Appartement communal Place des Portes : les travaux continuent. Les menuiseries devraient arriver mi- novembre 2022.

e Certains élus ainsi que M. CHAVAS Benjamin, employé communal, ont visité les serres de St Chamond. Ils proposent énormément de choix que ce soit en plantes annuelles ou en vivaces. Ils peuvent également faire des prêts de plantes et réaliser des compositions florales sur demande. Une convention a été établie, elle sera

mise à l’ordre du jour du prochain conseil.

e Projet du devenir du terrain de tennis : présentation du projet « Aire de jeux multi-âge » par M. VALLUY Jean-Christophe avec un comparatif de plusieurs offres. Présentation également du plan de financement pour les deux projets « Aires de jeux multi-âge » et « Rénovation du terrain de tennis ». Ce plan de financement reste à préciser. Une consultation des habitants sera également faite dans les prochains jours.

. L'équipe Rivière de Saint Etienne Métropole est intervenue sur le Couzon afin d’y enlever un arbre

tombé ainsi qu’un amas de branche.

e Les travaux concernant l'éclairage du terrain de football devraient débuter en février 2023.

e M. MARAS Christophe sera nommé stagiaire sur le poste d’adjoint technique le 1° novembre 2022.

e Les enfants de l’école ont remporté le prix d’encouragement par les DDEN (Déléguées Départementaux de l'Education Nationale) pour le jardin fleuri qu’ils ont créé. La remise du prix aura lieu vendredi 21 octobre dans la cour des Pères.

2/3Commune de Sainte-Croix-en-Jarez — Séance du conseil municipal du 18 octobre 2022

e Centre Communal d’Action Sociale : Rappel du Marché aux vins qui aura lieu les 05 et 06 novembre

2022.

e Le comité des Fêtes avec l’association Sports, Loisirs et Culture organisent trois spectacles le Week End du 2 au 4 décembre 2022 à la salle La Galoche,

e Le sou des Ecoles devrait organiser un marché de Noel le 11 décembre 2022 dans la cour des Frères à Ste Croix en Jarez.

e. La commémoration du 11 novembre aura lieu le vendredi 11 novembre 2022 à 11H30 devant le

monument aux morts.

La séance est levée à 22H30.

Liste des délibérations prises lors de la séance du 18 octobre 2022 :

N° 35-2022 : Désignation des délégués à l’Association « Sauvegarde et Animation de la Chartreuse » suite à une démission.

N° 36-2022 : Avis sur le Plan de Gestion de la Ressource en Eau (PGRE) du bassin versant Gier élaboré par

Saint Etienne Métropole.

Le Serie éance,

Gérard DA

&

Le Maire

Daniel TORGUES

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