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Conseil Municipal - conseil municipal du jeudi 18 novembre 2010 1d1c
Document publié le Jeudi 18 novembre 2010 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du jeudi 18 novembre 2010 1d1c)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
Conseil municipal du jeudi 18 novembre 2010
Le compte-rendu du conseil précédent est adopté à l’unanimité.
1)Recrutement d’un employé municipal
La municipalité a reçu 31 demandes. La commission de recrutement s’est réunie le 8
novembre et a retenu 4 dossiers. Les 4 personnes concernées ont été auditionnées le 16
novembre. Le conseil, après avis de la commission, propose au Maire de recruter Monsieur
Tisserand Fabrice.
2)Nouveau puits
Le conseil achète à Monsieur Bague le terrain sur lequel est implanté le nouveau puits ainsi
qu’un petit terrain contigu au prix de 1 euro le mètre carré.
3)Subvention pour l’aménagement de la rue Henri Duhaut
Le Conseil mandate le Maire pour demander les subventions prévues par le Conseil général,
au titre du programme « appui+ », concernant l’aménagement du centre du village.
4)Assainissement : projets pour 2011
En 2011, nous continuerons le programme pluri-annuel de mise aux normes de notre réseau
d’assainissement. Comme il y a, par ailleurs, des travaux d’enfouissement des lignes HTA,
nous ferons ces travaux, autant que possible dans les mêmes voies. Est donc prévu :
-la rue de la Noue Aubain
-l’impasse de la Noue Aubain
-une portion de la rue du Contour
Nous terminerons également la pose des réseaux entre le local des pompiers et la rue des
Princes. Enfin, si le budget le permet, nous ferons de même pour la route de Fougerolles
(quelques maisons à l’entrée du village).
5) Prix de vente de l’eau
Actuellement, notre réseau est interconnecté avec celui de St Loup ce qui permet aux deux
communes de se rendre service en cas de besoin, en particulier lors de travaux sur les
réseaux ou l’été en période de sécheresse, ainsi que pour les maisons de la rue des
Ballastières. Or depuis cette année, le réseau de St Loup est géré par Véolia qui nous facture
l’eau que nous sommes amenés à leur demander à un prix plus de deux fois supérieur au
nôtre. Le conseil décide donc que, dorénavant, notre eau leur sera vendue à un prix
équivalent au leur.
Le Conseil vote par ailleurs le prix de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2011 : 1€ le
m3. 6)Déchets verts
Le site sera fermé du 1erdécembre au 1er mars.
7) Le snack ambulant installé sur le site de l’ancienne gare de St Loup, et tenu actuellement
par Mme Lemercier, est vendu à M. et Mme Samoré. Un nouvel arrêté d’autorisation sera
pris, assorti d’un droit de location de 90 € par trimestre.
8) demande de stage professionnel
M. Petitjean nous a sollicité pour effectuer avec nos employés municipaux son stage
professionnel en alternance. Le Conseil donne son accord.
9) Le Maire vient de signer l’achat de la salle Tenlor. Un règlement applicable en janvier sera
mis en place pour l’utilisation de cette salle.
10) Le Noël des enfants du personnel communal aura lieu le jeudi 16 décembre à la salle
Suzanne Parisot.
Comme l’an passé, à l’occasion des fêtes de Noël, la Municipalité fait venir l’orchestre St
Colomban de Luxeuil. IL donnera son concert, à l’église, le samedi 18 décembre à 20h.
11)Traditionnellement, la commune offre un repas aux anciens du village le 3ème dimanche
d’avril. En 2011, ce dimanche se trouve être le dimanche de Pâques. Le repas des anciens
sera donc repoussé au 1er mai.
Prochain conseil : vendredi 17 décembre