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Arrêté - 121 2023 Arrete conjoint Le Lion 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Danjoutin.
Lien du pdf (Arrêté - 121 2023 Arrete conjoint Le Lion 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Commune
d'Andelnans
Commune
de
Botans
Commune
de
Châtenois-les-
Commune
de
Bermont
ÿ
Commune
de
Danjoutin
Commune
de
Sévenans
Commune
de
Trévenans
Conseil
départemental
du
Territoire
de
Belfort
VILLE
DE
DANJOUTIN
LL
7
|]
TERRITOIRE DE
BELFORT
Arrêté
de
circulation
temporaire
Le
Département
De
la
limite
interdépartementale
"Territoire
de
Belfort/ Doubs"
à
la
limite
intercommunale
"Belfort/Danjoutin
N
RD437
—
RD19
—
RD9
Rue
de
Danjoutin,
rue
Ehlinger
&
rue
du
Stade
(VC
d'Andelnans)
Rue
d'Andelnans
&
Rue
des
Martyrs
(VC
de
Danjoutin)
RD47
&
RD23
Communes
de
Châtenois-les-Forges,
Trévenans,
Bermont,
Sévenans,
Botans,
Andelnans
et
Danjoutin
"Le
Lion
2023"
Courses
du
5 km,
du
10
km
et Semi-Marathon
Le
Maire
Le
Maire
Le
Maire
Le
Maire
de
la
Commune
d'Andelnans
de
la
commune
de
Botans
de
la
commune
de
de
la
commune
de
Bermont
Châtenois-les-Forges
arrêté
n ° 2023-51
arrêté
n
° 25/2023
arrêté
n
° 72/2023
arrêté
n°
2023/23
Le
Maire
Le
Maire
Le
Maire
Le
Président
de
la commune
de
Danjoutin
de
la commune
de
de
la commune
de
du
Conseil
Départemental
Sévenans
Trévenans
du
Territoire
de
Belfort
arrêté
n
°
121/2023
arrêté
n
° 65-23
arrêté
n
°
73/2023
arrêté
n
° 2023/2173
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions ;
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2212-1,
2212-5,
L.2212-5-1
et
L.2213-1
et
L.3221-4 ;
Vu
le
code
de
la
route
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié
relatif
à
la signalisation
des
routes
et autoroutes
;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
|, 4"
partie
- signalisation
de
prescription)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
7
juin
1977
modifié
et
notamment
son
article
55
;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1 —
8è"
partie
- Signalisation
temporaire),
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
; Vu
le
guide
technique
"conception
et
mise
en
œuvre
des
déviations"
du
SETRA ;
Vu
l'arrêté,
en
date
du
12
novembre
2007,
portant
institution
du
Plan
de
Gestion
de
Trafic
de
l'autoroute
A36
dans
le
périmètre
de
l’Aire
Urbaine
Belfort-Montbéliard
(PGT
AUBM)
;
Vu
l'arrêté
n°
2021-1451
de
Monsieur
le
Président
du
Conseil
départemental,
en
date
du
12
juillet
2021,
portant
délégation
de
signature
à
Monsieur
Christophe
BRION,
Responsable
de
l'Unité
Exploitation
à
la
Direction
des
routes,
de
la
mobilité
et
des
réseaux ;
Vu
la
demande
formulée
par
Monsieur
le
Président
du
FC
Sochaux
Montbéliard
Omnisport
Athlétisme,
en
date
du
21
juin
2023,
en
vue
d'organiser
le
dimanche
24
septembre
2023
"Le
Lion
2023",
et
sollicitant
une
privatisation
des
parcours
des
épreuves ;
Vu
la
réunion
technique
du
31
août
2023
en
Sous-Préfecture
du
Doubs
à
Montbéliard ;
Vu
la
réunion
technique
du
14
septembre
2023
en
Préfecture
du
Territoire
de
Belfort ;
Vu
l'avis
réputé
favorable
des
Autoroutes
"Paris-Rhin-Rhône"
;
Vu
l'avis
réputé
favorable
du
C.E.I.
d'Héricourt
—
DIR-EST
;
Considérant
la
nécessité,
pour
des
raisons
de
sécurité,
de
réglementer
la
circulation
afin
de
permettre
le
bon
déroulement
du
Semi-Marathon
et
des
épreuves
du
5
km
et
du
10
km ;
ARRÊTENT
ARTICLE
1°
: Le
dimanche
24
septembre
2023 :
-
Un
usage
privatif
des
sections
de
routes
du
Territoire
de
Belfort,
décrites
ci-après
(cf.
plan
n°
1
annexé
au
présent
arrêté)
est
accordé
au
FC
Sochaux
Montbéliard
Omnisport
Athlétisme
pour
le
Semi-Marathon
au
départ
de
Montbéliard
à
9h45
(Joëlettes)
et
10h00,
l'épreuve
du
5
km,
au
départ
d'Andelnans
à
8h46,
et
l'épreuve
du
10
km
au
départ
de
Châtenois
les
Forges
à
9h15
(Joëélettes)
et
9h30.
- à
compter
de
8h15 :
-
La
rue
du
Stade
jusqu'au
carrefour
avec
la
rue
du
peintre
Maurice
Ehlinger
-
Andelnans
;
-
La
rue
du
peintre
Maurice
Ehlinger
jusqu’au
carrefour
avec
la
rue
de
Danjoutin
—
Andelnans ;
-
La
rue
de
Danjoutin
jusqu'à
la
limite
intercommunale
"Andelnans-Danjoutin"
;
-
La
rue
d’Andelnans
jusqu'à
la
Rue
des
Martyrs
—
Danjoutin
;
La
Rue
des
Martyrs
jusqu’à
la
Rue
de
Docteur
Jacquot
(RD47)
—
Danjoutin
;
La
Rue
de
Docteur
Jacquot
(RD47)
jusqu'à
la
Rue
du
Bosmont
(RD23)
- Danjoutin
La
Rue
du
Bosmont
(RD23)
jusqu'à
la
limite
intercommunale
"Danjoutin-Belfort" :
- à
compter
de
8h15 :
-
La
RD437
depuis
la
limite
interdépartementale
"Doubs/
Territoire
de
Belfort"
jusqu'au
carrefour
"RD437/RD19"
dit
"des
Oeufs
Frais"
via
Châtenois-les
Forges,
Trévenans,
Bermont
"Les
Cabris"
et
Sévenans ;
-
La
RD19
depuis
le
carrefour
dit
"des
Oeufs
Frais"
—
Sévenans,
jusqu'au
carrefour
giratoire
"RD19/RD9/VC
ZAC"
—
Andelnans
via
Botans
;
-
La
RDS
depuis
le
carrefour
giratoire
"RD19/RD9/VC
ZAC"
jusqu'au
carrefour
"Rue
du
Stade
/ rue
du
peintre
Maurice
Ehlinger
(RD9
PR
0+000)"
—
Andelnans ; Les
sections
du
parcours
définies
ci-dessus
seront
interdites
à
la
circulation
ainsi
que
la
bretelle
reliant
la
RN19
au
carrefour
giratoire
"RD437/RD45/Bretelle
RN19"
et
la
bretelle
reliant
la
RN19
au
giratoire
"RD437/bretelle
RN19"
de
Sévenans
(sauf
véhicules
de
secours,
véhicules
affectés
à
une
mission
de
service
public
et
véhicules
dûment
habilités
par
l'organisateur). La
réouverture
à
la
circulation
des
différentes
sections
de
routes
se
fera
sur
ordre
du
PC
course
et
30
minutes
après
le
passage
du
véhicule
fin
de
course.
À
compter
de
8h00 :
les
itinéraires
de
substitution
S7
- S8
et
S9
- S10
du
Plan
de
Gestion
de
Trafic
de
l'autoroute
A36
dans
le
périmètre
de
l'Aire
Urbaine
Belfort-Montbéliard
(PGT
AUBM)
ne
pourront
pas
être
activés.
L'heure
de
réouverture
des
RD
précitées
(cf.
alinéa
ci-dessus)
devra
être
communiquée
au
«
PC
Sécurité
Trafic
»
de
la
société
des
Autoroutes
"Paris-Rhin-
Rhône"
(téléphone
03.81.21.50.36)
en
vue
du
rétablissement
des
itinéraires
de
substitution
en
cause. Tout
évènement
sur
l’'Autoroute
A36
à
l’intérieur
de
l'Aire
Urbaine
"Belfort-Montbéliard"
pouvant
avoir
des
répercussions
sur
la
circulation
devra
sans
délai
être
communiqué
à
la
préfecture
(téléphone
03.84.57.00.07).
>
Dispositions
spéciales
:
Commune
d'Andelnans
:
-
À
compter
de
7h00 :
le
stationnement
sera
interdit
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
dans
la
rue
de
Danjoutin,
dans
la
rue
du
peintre
Ehlinger
et
le
long
de
la
RD9,
sauf
sur
les
aires
de
stationnement
existantes
non
interdites
par
panneaux
provisoires.
Les
infractions
relevées
par
les
Forces
de
l'Ordre
seront
qualifiées
de
"stationnement
gênant"
et
pourront
s'accompagner
d'une
mise
en
fourrière
pour
les
véhicules
qui
constitueront
une
entrave
à
la
circulation
et
au
passage
des
coureurs
;
-
À
compter
de
8h15
:
au
droit
du
carrefour
giratoire
"RD19/RD9/VC",
un
aménagement
spécifique
sera
mis
en
place
par
la
Direction
des
Routes
et
des
Mobilités
du
Conseil
Départemental
-
Centre
d'Exploitation
Routier
de
Belfort
pour
sécuriser
le
parcours
de
l'épreuve
et
permettre
aux
usagers
engagés
sur
la
RD19
de
faire
72 tour
(cf.
plan
n°
3 annexé
au
présent
arrêté).
Commune
de
Botans :
-
La
rue
du
Port
(RD9)
sera
coupée
physiquement
à
l’aide
d'un
véhicule
positionné
en
travers
de
la
chaussée
et
un
panneau
"Route
Barrée"
sera
mis
en
place.
Commune
de
Danijoutin
:
-
À
compter
de
7h00
: le
stationnement
sera
interdit
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
dans
la
rue
d'Andelnans,
la
rue
des
Martyrs,
la
Rue
du
Dr
Jacquot
(RD47)
et
la
Rue
du
Bosmont
(RD23),
sauf
sur
les
aires
de
stationnement
existantes
non
interdites
par
panneaux
provisoires.
Les
infractions
relevées
par
les
Forces
de
l'Ordre
seront
qualifiées
de
"stationnement
gênant"
et
pourront
s'accompagner
d'une
mise
en
fourrière
pour
les
véhicules
qui
constitueront
une
entrave
à
la
circulation
et
au
passage
des
coureurs ;
-
À
compter
de
8h00
:
la
RD47
(rue
du
Docteur
Jacquot)
dans
sa
section
entre
le
carrefour
giratoire
"RD19/RD47/VC
du
21
Novembre"
dit
"du
Pot
d'Etain"
jusqu’au -
carrefour
"RD47
-
rue
du
Docteur
Jacquot/Rue
des
Martyrs"
et,
uniquement
dans
ce
sens,
sera
interdite
à
la
circulation.
-
Un
panneau
"Route
Barrée
à
200m"
+
un
panneau
"déviation"
seront
positionnés
au
carrefour,
avant
le
passage
à
niveau
n°1,
de
la
Rue
de
Vézelois
(RD47)
et
invitant
les
usagers
de
la
route
à
rejoindre
la
Rue
du
Bosmont
(RD23)
via
la
Voie
SNCF
pour
rejoindre
Meroux-Moval
et
éviter
ainsi
tout
blocage.
Commune
de
Sévenans
:
-
À
compter
de
8h00
: le
stationnement
sera
interdit
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
route
de
Belfort
(RD437)
au
droit
du
passage
de
l'épreuve
sauf
sur
les
aires
de
stationnement
existantes
non
interdites
par
panneaux
provisoires.
Les
infractions
relevées
par
les
Forces
de
l'Ordre
seront
qualifiées
de
"stationnement
gênant"
et
pourront
s'accompagner
d'une
mise
en
fourrière
pour
les
véhicules
qui
constitueront
une
entrave
à
la circulation
et
au
passage
des
coureurs.
Commune
de
Trévenans :
-
À
compter
de
8h00
: le
stationnement
sera
interdit
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
dans
la
Grande
rue
(RD437)
au
droit
du
passage
de
l'épreuve
sauf
sur
les
aires
de
stationnement
existantes
non
interdites
par
panneaux
provisoires.
Les
infractions
relevées
par
les
Forces
de
l'Ordre
seront
qualifiées
de
"stationnement
gênant"
et
pourront
s'accompagner
d'une
mise
en
fourrière
pour
les
véhicules
qui
constitueront
une
entrave
à
la
circulation
et
au
passage
des
coureurs.
Communes
de
Trévenans
et
Châtenois-les
Forges
:
-
À
compter
de
8h15
: un
by-pass
réglé
par
feux
tricolores
sera
mis
en
place
entre
la
RD25
(carrefour
giratoire
"RD25/RD437")
—
Trévenans
et
la
rue
Claude
Vermot
-
Châtenois-les
Forges
(cf.
plan
n°
2
annexé
au
présent
arrêté).
Ce
dispositif
sera
mis
en
place
par
la
Direction
des
Routes
et
des
Mobilités
du
Conseil
départemental
-
Centre
d'Exploitation
Routier
de
Belfort.
Commune
de
Châtenois-les-Forges
:
-
De
7h00
à
8h18
: la
circulation
de
tous
les
véhicules
en
transit
sera
interdite
sur
la
RD437,
dans
les
deux
sens,
du
carrefour
"RD437/rue
Claude
Vermot"
au
carrefour
"RD437/rue
du
Maréchal
Foch".
Pendant
la
durée
de
cette
interdiction,
la
déviation
des
véhicules,
dans
le
sens
Belfort-Montbéliard
se
fera
par
la
rue
Claude
Vermot,
la
rue
des
Frères
Bouquet
et
la
rue
du
Lieutenant
Vauthier,
et
dans
le
sens
Montbéliard-
Belfort,
par
la
rue
du
Maréchal
Foch,
la
rue
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny,
la
rue
des
Frères
Bouquet
et
la
rue
Claude
Vermot.
Les
panneaux
de
signalisation
nécessaires
aux
dispositions
de
la
présente
déviation
seront
mis
en
place
et
maintenus
en
état
par
les
services
techniques
de
la
commune
de
Châtenois-les-
Forges,
sous
leur
entière
responsabilité.
-
À
compter
de
8h00
: le
stationnement
sera
interdit
de
part
et
d'autre
de
la
chaussée
de
la
rue
du
Général
de
Gaulle
(RD437)
et
notamment
le
parking
situé
ente
le
n°
13
et
le
n°
17
de
ladite
rue.
Le
parking
du
cimetière,
rue
du
général
de
Gaulle,
sera
également
interdit
au
stationnement. Les
infractions
relevées
par
les
Forces
de
l'Ordre
seront
qualifiées
de
"stationnement
gênant"
et
pourront
s'accompagner
d'une
mise
en
fourrière
pour
les
véhicules
qui
constitueront
une
entrave
à
la
circulation
et
au
passage
des
coureurs
;
-
À
compter
de
8h00
: une
liaison
sera
possible,
sous
contrôle
des
Forces
de
l'Ordre,
entre
la
rue
du
Moulin
et
la
rue
des
Frères
Géhant.
Les
panneaux
B6al
(stationnement
interdit)
seront
mis
en
place
par
les
communes.
ARTICLE
2
: La
privatisation
des
différentes
épreuves
du
5
km
du
10
km
et
du
Semi-Marathon
entre
la
limite
intercommunale
"Belfort/Danjoutin"
et
la
ligne
d'arrivée
à
Belfort
relève
des
pouvoirs
de
police
de
Monsieur
le
Maire
de
la
Ville
de
Belfort.
ARTICLE
3
: Durant
les
périodes
définies
à
l’article
1%,
une
signalétique
spécifique
(routes
barrées,
déviation
Belfort
et
Montbéliard
via
A36,
...)
sera
activée
par
la
Direction
des
Routes,
et
des
Mobilités
du
Conseil
départemental
- Centre
d'Exploitation
Routier
de
Belfort
(cf.
plan
n°
1 annexé
au
présent
arrêté).
ARTICLE
4
:
Dès
la
privatisation
du
parcours
des
épreuves,
l'organisateur
devra
prendre
toutes
les
mesures
de
sécurité
et
de
police
nécessaires
au
bon
déroulement
de
la
course.
A
ce
titre,
toutes
les
intersections
et
les
points
sensibles
devront
être
tenues
par
des
membres
des
Forces
de
l'Ordre
et/ou
des
membres
de
l'organisation
dûment
habilités
et
équipés
de
vêtement
normalisés
de
haute
visibilité,
afin
d'interdire
toute
entrée
d'usagers
sur
le
parcours,
autres
que
ceux
autorisés
(cf.
article
1°
ci-dessus).
ARTICLE
5
:
L'organisateur
devra
attirer
l'attention
des
participants
sur
le
fait
que
malgré
toutes
les
mesures
et
les
dispositions
prises
pour
leur
sécurité
dans
le
cadre
de
l'épreuve,
l'intrusion
accidentelle
d'usagers
restera
toujours
possible
et
appeler
à
la
prudence.
ARTICLE
6
: L'organisateur
procédera
à
l'information
des
usagers
et
des
riverains,
par
voie
de
presse
et
par
l'intermédiaire
des
radios
locales,
en
ce
qui
concerne
les
conséquences
liées
à
la
privatisation
du
parcours.
ARTICLE
7
: A
l'issue
de
l'épreuve,
l'organisateur
procédera
au
nettoyage
de
la
chaussée
et
des
abords
du
parcours.
ARTICLE
8
: Le
présent
arrêté
ne
vaut
pas
autorisation
au
titre
de
la
réglementation
sur
les
épreuves
sportives.
ARTICLE
9
:
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
R.421-1
du
code
de
la
justice
administrative,
le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif
de
Besançon
(30
rue
Charles
Nodier
—
25000
-
Besançon),
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
date
de
notification
ou
de
publication. ARTICLE
10
: Copie
du
présent
arrêté
sera
adressée
:
-
Pour
exécution,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
à :
e
Monsieur
le
Préfet
du
Territoire
de
Belfort
e
Monsieur
le
Président
du
FC
Sochaux
Montbéliard
Omnisport
Athlétisme
e
Monsieur
le
Responsable
du
Centre
d'Exploitation
Routier
de
Belfort
©
Monsieur
le
Colonel,
commandant
le
groupement
de
Gendarmerie
du
Territoire
de
Belfort Monsieur
le
Directeur
Départemental
de
la Sécurité
Publique
à
Belfort
Monsieur
le
Président
du
Grand
Belfort
Communauté
d'Agglomération
— services
des
Gardes
Champêtres
Territoriaux
-
Pour
information
à :
e
Monsieur
le
Préfet
du
Doubs
e
Monsieur
le
Maire
de
la
Commune
de
Dorans
e
Monsieur
le
Directeur
Régional
des
Autoroutes
"Paris-Rhin-Rhône"
(APRR)
à
Besançon Monsieur
le
Responsable
du
District
APRR
de
Bessoncourt
Monsieur
le
Responsable
du
C.E.I.
d'Héricourt
- DIR-Est
Monsieur
le
Directeur
du
S.D.I.S.
à
Belfort
Monsieur
le
Médecin
en
Chef
du
SAMU
à
Trévenans
Monsieur
le
Directeur
général
de
l'Agence
Régionale
de
la Santé
à
Dijon
(21)
Monsieur
le
Président
du
Syndicat
Mixte
des
Transports
en
Commun
à
Belfort
Monsieur
le
Directeur
général
d'Évolity
à
Montbéliard
(25)
Monsieur
le
Directeur
Départemental
des
Territoires
du
Territoire
de
Belfort
—
SITS
Bermont
Botans, Le
14
septembre
2023
Le
Maire,
Pascal
GROSJEAN
Châtenois-les-Forges,
Danjoutin,
Sévenans,
Le
14
septembre
2023
Le
14
septembre
2023
Le
14
septembre
2023
Le
Maire,
Le
Maire,
Le
Maire, Maryline
MORALLET
Tré Le
14
septembre
2023
Le
Maire,
Pour
le
Président
du
Gonseil
départemental,
Le
Responsable
de
}
Piérre
BARLOGIS
Christophe
BRION