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unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 046 Finances BP 2025 Tableau des participations
Document publié le Samedi 4 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 046 Finances BP 2025 Tableau des participations)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Mode, textile et habillement,
5, Rue Neuve – CS 30002 – 62452 – BAPAUME CEDEX
Délibération 2025-046 du 15 avril 2025.
L’an deux mil vingt-cinq, le mardi 15 avril à 18 heures 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Sud-Artois s’est réuni à l’Espace Isabelle de Hainaut à BAPAUME, sous la Présidence de Monsieur Jean-Jacques COTTEL, Président, conformément à la convocation qui lui avait été régulièrement faite le 2 avril 2025 et dont un exemplaire a été affiché à la porte du siège de l’Intercommunalité.
Étaient présents : Mmes P. COPIN, C. DUMORTIER, N. RAUCHE (pouvoir de Mme C. MEGRET), E. GARRET, E. COTTEL (pouvoir de Mme R. MAGGIOTTO), V. THIÉBAUT, C. ACCART, A.M. BARBIER (pouvoir de M. J. PETIT) , F. LETURCQ, I. GUISE, E. DROMART (pouvoir de M. F. SELLIER), S. BARBIER, S. MANECHEZ, G. MIKOLAJCZAK, M. BONIFACE (pouvoir de M. F. FOURNIER), I. DREMAUX, MM. J.F. LALY, Ph. LESAGE, B. DOBOEUF, F. TAMAYO, B. ROUSERÉ, J.J. COTTEL, A. DAMHEC, A. LEJOSNE, J. MAURER, B. VAILLANT, J. DUBOIS (suppléant de M. G. BOURY), R. LELEU, J. WEEXSTEEN, J.C. MAYEUX, B. CAILLE, B. VIENNE (pouvoir de M. E. DELAMBRE), E. BIANCHIN (pouvoir de M. O. HOUPLAIN), P. VISENTIN, G. DUÉ (pouvoir de Mme B. MERLIN), J.C. DERUE, Ph. LEFORT, A. DEMAILLY (suppléant de M. Ch. LAGNIEZ), L. CHATELAIN (suppléant de Mme D. TABARY), D. TABARY, H. COPIN, D. LEDRU, J.P. LORENT, R. DARRAS (suppléant de M. D. CARON), E. NAWROCKI, J.P. LETOMBE (suppléant de M. D. DHOUAILLY), B. HIEZ, D. PORET, J.F. DERCOURT, M. LALISSE, F. CARON, L. DEMARLE (suppléant de M. M. POUILLAUDE), J. BONNAY, J.L. DESCAMPS, R. VAN CAENEGHEM (pouvoir de Mme D. LEGRAND), D. BEDU, F. CHATELAIN (suppléant de Mme A.S. DELAUTTRE), Th. ROUCOU, D. BOUQUILLON, J.M. LECORNET, S. DEROUBAY, A.M. LECAT.
Absents et excusés : Mmes C. MEGRET, M. GARIN, R. MAGGIOTTO, B. MERLIN, D. LEGRAND, D. TABARY, A.S. DELAUTTRE,
MM. Y. RICHEZ, J. PALISSE, G. BOURY, Y. MEMBRE, B. BRONNIART, D. WERBROUCK, E. DELAMBRE, G. ALEXANDRE, J. PETIT, F. SELLIER, M. REBOUT, O. HOUPLAIN, Ch. LAGNIEZ, D. BIZART, M. FLAHAUT, L. ANTINORI, D. CARON, J. CAPELLE, D. BASSEUX, D. DHOUAILLY, G. TRANNIN, P. WELELE, M. POUILLAUDE, M. BLONDEL, Ch. DAMBRINE, F. FOURNIER.
Madame G. MIKOLAJCZAK a été désignée secrétaire de séance.
Objet : Finances – Budget Principal 2025 - Tableau des participations.
Rapporteur : Jean Jacques COTTEL.
La séance ouverte, Monsieur Jean Jacques COTTEL expose au conseil de communauté la nécessité de délibérer sur le tableau des aides et des participations accordées à différents organismes et institutions avec lesquels l’intercommunalité est en relation.
Monsieur Jean Jacques COTTEL propose de valider les différentes participations versées dans le cadre de l’exercice 2025 qui seront reprises dans le cadre du vote du budget principal de l’intercommunalité au titre du budget primitif 2025.
Communauté de Communes
du SUD ARTOIS DEL. 2025-046 du 15/04/2025
Budget Principal 2025 – Participations.
Monsieur Jean Jacques COTTEL propose ensuite de détailler les participations versées aux organismes avec lesquelles l’intercommunalité est en relation :
Participations (Article 65748) 2025
MEMPA PLIE 50 639,68 €
MEMPA - MISSION LOCALE 50 639,68 €
BGE 15 260,00 €
Initiative Ternois Artois 28 194,00 €
AIR 50 000,00 €
BRIF 45 000,00 €
AISM - EVE 23 720,00 €
REGAIN 15 625,00 €
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité des membres présents et représentés (71 voix) :
- d’approuver les propositions de participations versées à différents organismes et acteurs dans le cadre du budget principal au titre de l’exercice 2025 ;
- d’autoriser Monsieur le Président à procéder au versement des participations attribuées à chaque organisme ;
- de prévoir les crédits nécessaires dans le cadre du budget primitif 2025 au titre du budget principal (section de fonctionnement – Chapitre 65 –Article 65748).
Ainsi fait, délibéré, certifié et rendu exécutoire les jour, mois et an que susdits.
Pour extrait conforme.
Le Président,
Jean-Jacques COTTEL.