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Procès Verbal - 2 05.03.2024 PV CM
Procès Verbal - pv cm 10 05 2023
Procès Verbal - pv approuve 12.04.2023 2
Procès Verbal - pv 05.03.2024 2
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Montcuq-en-Quercy-Blanc.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 05.03.2024 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Santé,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
5
MARS
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
en
date
du
5
Mars
2024
à 20
h 00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à la
Mairie
MONTCUQ
EN
QUERCY
BLANC
46800,
Salle
du
Conseil
Municipal
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
LALABARDE,
Maire
de
MONTCUQ
EN
QUERCY
BLANC
Date
de
convocation
du
Conseil
et affichage
: 27/02/2024
Date
d'affichage
du
compte
rendu :
Conseillers
municipaux
: 23
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 23
Présents
: 20
Votants
: 20
plus
2 procurations
Présents
:
Mesdames
DEMON,
FICAT,
LAFAGE,
LE
QUILLEC,
MATHIERE,
MATHIEU,
PARAYRE,
RECHE,
SABEL,
SAURAT,
SAURT, Messieurs
LALABARDE,
ARNAL,
BARRES,
CAUMON,
LAGARD,
LAPEZE,
MEYNEN,
MURET,
ROUX,
Absents/excusés
ayant
donné
procuration :
M.
LAPLANCHE
à
Mme
SAURT
M.
DOCHE
à
Mme
SABEL
Absent
: M.
BARRAU
Secrétaire
de
séance
: Mme
MATHIEU
Jocelyne
RAPPEL
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
:
-
Validation
du
dernier
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
-
Vente
de
terrains
-
Numérotation
des
voies
-
Indemnité
des
élus
-
Questions
diverses
DELIBERATIONS
VOTE
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE LA SEANCE
DU
6 FEVRIER
2024
OBSERVATIONS
:
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
- ARNAL
-
BARRES
- CAUMON
-
DEMON
- FICAT-
LAGARD
-
LAFAGE
-
LAPEZE
-
LE
QUILLEC
-
MATHIEU
—
MATHIERE
- MEYNEN
- MURET-
PARAYRE
- RECHE
-
ROUX
- SABEL
-
SAURAT
- SAURT
Adopté
à l’unanimité -
N°1:
Vente
de
terrains
: (parties
de
chemins
ruraux)
Monsieur
le
Maire
explique
que
suite
à
l’avis
favorable
de
l'enquête
publique
M.
CROW
et
Mme
WOOD
ont
fait
la demande
d'acquérir
deux
parcelles
au
lieudit
»Lamote
»
numéro
C986
de
123
m2
et
C988
de
167
m2
pour
un
montant
de
290
€.
Une
servitude
sera
constituée
au
profit
des
propriétaires
des
parcelles
C859
et C985.
Les
frais
afférents
à
l'opération
seront
à la charge
de
l'acquéreur
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
- ARNAL
-
BARRES
- CAUMON
-
ou
.
…,
|
DEMON-FICAT-
Adopté
à
l'unanimité
LAGARD
-
LAFAGE
-
LAPEZE
-
LE
QUILLEC
-
MATHIEU
— MATHIERE
- MEYNEN
- MURET
-
PARAŸRE
- RECHE
-
ROUX
- SABEL
-
SAURAT
- SAURT
-
N°2:
Vente
de
terrains
: parties
de
chemins
ruraux)
Monsieur
le Maire
rappelle
la demande
de
M.
FULLER
et
Mme
SCHOON
d'acquérir
une
parcelle
terrain
cadastrée
sous
la section
C 987
d’une
surface
de
319
m2
pour
un
montant
de
319€.
Cette
demande
doit
être
conditionnée
à la constitution
d’une
servitude
au
profit
des
propriétaires
des
parcelles
C 859
et 985.
Les
frais
afférents
à l'opération
seront
à la charge
de
l'acquéreur. VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
- ARNAL
-
BARRES
- CAUMON
-
DEMON
- FICAT-
LAGARD
-
LAFAGE
-
LAPEZE
-
LE
QUILLEC
-
MATHIEU
— MATHIERE
- MEYNEN
- MURET-
PARAŸRE
- RECHE
-
ROUX
- SABEL
-
SAURAT
- SAURT
Adopté
à
l'unanimité -
N°3
: Numérotation
des
voies
:
Monsieur
le
Maire
expose
que,
en
fonction
des
nouvelles
constructions
sur
la
Commune,
il
convient
de
leur
attribuer
un
numéro
d'adresse
postale.
DEBAT VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
- ARNAL
-
BARRES
- CAUMON
-
DEMON
- FICAT-
LAGARD
-
LAFAGE
-
LAPEZE
-
LE
QUILLEC
-
MATHIEU
— MATHIERE
- MEYNEN
- MURET
-
PARAYRE
- RECHE
-
ROUX
- SABEL
-
SAURAT
- SAURT
Adopté
à l'unanimité
-
N°4:
Indemnité
des
Elus :
Monsieur
le
Maire
expose
que
Mme
SAURT
Dominique
sera
nommée
au
01.04.2024,
Conseillère
Municipale
déléguée
et
percevra
une
indemnité
en
fonction
des
compétences
qui
lui
seront
attribuées
(Prévention
santé
au
travail.
Document
unique,
site
internet,
manifestations). Monsieur
le
Maire
explique
que
la
loi
sur
les
indemnités
des
élus
va
être
modifiée
prochainement.
Il propose
par
la
même
occasion
une
augmentation
des
indemnités
des
autres
élus
et
précise
que
ces
indemnités
devront
être
prises
entièrement.
DEBATS VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE
- ARNAL
-
BARRES
- CAUMON
-
ou
.
..,
|
DEMON
- FICAT-
Adopté
à
l’unanimité
LAGARD
-
LAFAGE
-
LAPEZE
-
LE
QUILLEC
-
MATHIEU
— MATHIERE
- MEYNEN
- MURET
-
PARAYRE
- RECHE
-
ROUX
- SABEL
-
SAURAT
- SAURT QUESTIONS
DIVERSES
UTILISATION
DE
LA
SALLE
DES
AINES
A
l'heure
actuelle
cette
salle
est
utilisée
sans
convention
de
mise
à disposition
ni
d'autorisation.
La
Présidente
du
club
des
aînés,
principale
utilisatrice
de
cette
salle
ne
connait
pas
les
autres
utilisateurs.
En
conséquence,
la
location
de
cette
salle
sera
gérée
comme
toutes
les
salles
communales,
selon
un
planning
tenu
par
le
secrétariat.
Une
convention
d’utilisation
sera
établie
avec
tous
les
organisateurs.
Le
tarif
de
5€
de
l'heure
correspondant
aux
frais
de
chauffage
sera
appliqué
pendant
la
période
hivernale.
Une
délibération
sera
prise
prochainement.
SALLE
DES
FETES
Le
montant
des
travaux
est
beaucoup
trop
élevé.
On
ne
peut
pas
tout
faire
et
il va
falloir
réduire
à l’essentiel
pour
arriver
au
maximum
à
1 million
€.
Notre
AMO
M.
RAUTUREAU
a
le
cahier
des
charges.
Mme
SAURT
évoque
la
possibilité
de
faire
une
journée
sur
Terre
de
Jeu
2024
{voir
avec
M.
ARNAL) Prévoir
une
boite
à clef
pour
sécuriser
l'Eglise
de
VALPRIONDE.
Plus
de
questions
L'ordre
du
jour
étant
terminé,
la
séance
est
levée
à 21h
05
Le
Maire,
Alain
LALABARDE
Secrétaire
de
Séance
Jocelyne
MATHIEU REUNION
DE
TRAVAIL
-
Monsieur
le
Maire
expose
qu’il
n’est
pas
nécessaire
cette
année
d'emprunter
pour
porter
les
projets
-
Stade
:on
finalise
sur
cet
exercice.
Devis
en
attente.
-
Pont
à
Manguet
: il
est
d'intérêt
communautaire
mais
comme
il est
sous
dimensionné
il provoque
des
inondations.
Il parait
donc
essentiel
de
le
refaire
:coût
30000€
environ.
L’éclairage
sera
également
refait.
-
Eglise
de
Valprionde
:
les
travaux
vont
commencer.
L'entreprise
CATARINO
sera
en
charge
de
poser
l’échafaudage
à
la
place
de
l'Entreprise
Roques.
-
Demain
matin
6
mars
2024
:Monsieur
GUARDIA
vient
examiner
notre
budget.
-
Des
ventes
d'immeubles
et
de
terrains
se
feront
cette
année
mais
il n’est
pas
possible
de
les
inscrire
au
budget
avant
la
réception
des
fonds.
-
Question
de
M.
MEYNEN
sur
l'acquisition
de
la
maison
pour
les
chasseurs
:
elle
sera
mise
au
budget
de
cette
année.
-__DGF:les
bases
ont
augmenté
mais
on
ne
les
connaît
pas
encore.
-
Question
de
M.
MURET
concernant
l’arrosage
du
stade
:s’il
n'y
a pas
d’eau
on
ne
pourra
pas
refaire
la
pelouse.
Il a
contacté
M.
MONTAGNAC
pour
voir
s’il
lui
serait
possible
de
faire
une
partie
des
travaux
ce
qui
réduirait
leur
coût.
Il faudrait
garder
l'intervention
d’un
professionnel
pour
les
finitions.
Plus
de
questions.
La
séance
est
levée
à 21
h
30