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Déliberation - liste delib 22 mai 24
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Bacilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 22 mai 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 22 MAI 2024
Date de convocation : 14/05/2024
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-deux mai à vingt heures trente minutes, le conseil municipal légalement convog s'est réuni à la mairie de BACILLY, sous la présidence de Monsieur Eric QUINTON, Maire. Etaient présents : Eric QUINTON, Maire, Jacqueline HIBON, Michaël ROGER et Daniel ENGUEHARD adjoints Ms Vincent PICARD, Matthieu CUCU, Pascal MORAZIN et Mmes Michèle DESVAUX, Magalie JOSSEAUME et form
la majorité des membres en exercice.
Absents : M. Charly MEYER et Yann POTIER
Absents excusés : Mmes Anaïs GUESNET et Solène BEAUDOUIN
Procuration : Mme Solène BEAUDOUIN a donné procuration à Mme Jacqueline HIBON Mme Anaïs GUESNET a donné procuration à M. Eric QUINTON
Secrétaire de séance : Mme Magalie JOSSEAUME
Monsieur le Maire, demande aux membres du conseil l'approbation du procès-verbal de la dernière
réunion du 10 avril 2024. Approbation à l'unanimité.
NUMERO DE LA OBJET DECISION DU
DELIBERATION CONSEIL
24.05 01 ADRESSAGE : DENOMINATION DES VOIES ET LIEUX- ACCEPTÉE
DITS
GROUPEMENT DE COMMANDE CAMSMN : 2
24.05.02 DIAGNOSTIC EAUX PLUVIALES ET EAUX USEES DONC
REGLEMENT DU CIMETIERE : PLAQUE ET GRAVURE : 24.05.03 JARDIN DU SOUVENIR ACCEPTÉE
Le Maire Le Secrétaire
Eric QUINTON Magalie JOSSEAUME pris