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Déliberation - liste delib 1309.23
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Bacilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 1309.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 13 SEPTEMBRE 2023
Date de convocation : 05/09/2023
L'an deux mil vingt-trois, le treize septembre à vingt heures trente minutes, le conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à la mairie de BACILLY, sous la présidence de Monsieur Eric
QUINTON, Maire.
Etaient présents : Eric QUINTON, Maire, Jacqueline HIBON, Michaël ROGER et Daniel
ENGUEHARD adjoints
Ms Vincent PICARD, Matthieu CUCU, Pascal MORAZIN et Mmes Michèle DESVAUX, Solène
BEAUDOUIN, Magalie TOSSEAUME et Anaïs GUESNET formant la majorité des membres en exercice.
Absents : M. Charly MEYER et Yann POTIER Absents excusés :
Procuration :
Secrétaire de séance : M. Vincent PICARD
Monsieur le Maire, demande aux membres du conseil l'approbation du procès-verbal de la dernière réunion du 5 juillet 2023.
Approbation à l'unanimité.
NUMERO DE LA ps DECISION DU DELIBERATION CONSEIL DEMANDE DE SUBVENTION POUR o
23.09.01 RESTAURATION DE SCULPTURES DE L'EGLISE AUCENICE
23.09.02 ATTRIBUTION DE LOGEMENT LOT LES VIGNES ACCEPTÉE
23.09.03 ATTRIBUTION DE LOGEMENT LOT LES CHENES ACCEPTÉE
RESSOURCES HUMAINES : PRIME POUVOIR o
23.09.04 D'ACHAT EXEPTIONNELLE ACCEPTÉE
DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET £ 23.09.05 COMMUNAL ACCEPTÉE
Le Maire — Le Secrétaire
Eric QUINTON ; Vincent PICARD