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Procès Verbal - 2022 11 09 proces verbal conseil
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sermérieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 11 09 proces verbal conseil)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SERMERIEU
Séance
du
mercredi
9
novembre
2022
Salle
de
réunion
de
la
Mairie.
PRÉSENTS
:
Alexandre
BOLLEAU
Maire,
Christophe
CARRAS
1°
adjoint,
Michel
FLORY
3ème
adjoint,
Thierry
PENICAUD
5ème
adjoint,
Claire
YVRARD
conseillère
déléguée,
Martine
MEUNIER
conseillère
déléguée,
Eric
FAURE,
Maurice
MILAN,
Sébastien
GAGLIARDI,
Audrey
PEIN,
Romane
ROCHET,
Patricia
THIBERT-MOREL,
Bernard
DURUPT,
Delphine
SAUVAGE,
Denise
BRULET,
André
DIMITRIJEVIC,
conseillers
municipaux. ABSENTS
ET
EXCUSES :
Isabelle
MARTIN,
2ème
adjointe,
rejoint
la
réunion
en
visioconférence,
pouvoir
donné
à
Maurice
MILAN.
Monique
DELLA
SCHIAVA
4e
adjointe,
rejoindra
le
Conseil
Municipal
à
20h00.
Pouvoir
donné
à
Christophe
CARRAS.
Roger
BENOIT,
pouvoir
donné
à
André
DIMITRIEVIC.
Début
de
séance
à
19h30.
Secrétaire
de
séance
: Claire
YVRARD.
Monsieur
Le
Maire
ouvre
la
séance:
la
Communauté
de
Communes
a
mis
gracieusement
un
logiciel
à
notre
disposition
pour
que
les
conseillers
municipaux
puissent
participer
à
distance,
au
Conseil
Municipal
en
visioconférence.
C'est
un
moyen
simple
et
efficace.
ORDRE
DU
JOUR
:
A/
Administration
générale
: approbation
du
PV
de
séance
du
3
octobre
2022.
B/
Délibérations
:
-_
Finances
:
demande
de
subvention
:
Association
4
ailes
&
4
cylindres
(projet
présenté
par
Mr
Gillet,
trésorier).
-_
Finances
:
versement
d'une
subvention
au
comité
des
fêtes
(rapporteur
Martine
Meunier).
-
Finances
:
Décision
modificative
du
budget
(rapporteur
Christophe
Carras).
-_
Domaines
: donation
de
terrains
(rapporteur
Alexandre
Bolleau).
-_
Domaines
: demande
d’un
abri
voyageurs
à
la
Région
AURA
et
demande
subvention
pour
la
création
d'une
dalle
(rapporteur
Thierry
Pénicaud).
C
/
Décision
du
maire
:
-_
Remboursement
de
l'assurance
: dégât
des
eaux
bâtiment
communal. D/
Point
sur
l'aménagement
de
la
grande
rue.
E/
Point
communautaire,
F/
Comptes-rendus
des
commissions.
G/
Questions
diverses.
A/
Administration
générale
:
En
l'absence
de
questions,
l'approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
3
octobre
2022
est
mis
en
délibéré.
M.
DIMITRIEVIC
tient
à
souligner
que
l'approbation
du
présent
procès-verbal
n’est
pas
inscrite
dans
les
délibérations
du
Maire
dans
l'ordre
du
jour.
Il
est
procédé
au
vote
:
lère
Délibération
mise
au
vote.
POUR
: 17
CONTRE
:
2
: André
Dimitrijevic
en
son
nom
et celui
de
Benoit
Roger
B/
Délibérations :
1/
Demande
de
subvention:
Association
4
ailes
&
4
cylindres,
action
humanitaire Le
projet
est
présenté
par
un
des
co-pilote,
habitant
de
la
commune,
Sven
Gillet
étudiant
de
l'ENISE
(Ecole
Nationale
d'Ingénieurs
de
Saint-Etienne)
qui
habite
au
Marteray, Le
4L
Trophy
a
été
créé
il
y
a
25
ans.
L'objectif
de
ce
rallye,
qui
traverse
l'Espagne
pour
atteindre
le
Maroc,
est
d'acheminer
des
fournitures
scolaires
et
sportives
ainsi
que
des
denrées
alimentaires
non
périssables
aux
enfants
défavorisés.
Cette
action
est
organisée
avec
l'association
Enfants
du
Désert
qui
a
pour
but
de
développer
des
régions
reculées
notamment
via
l'éducation
des
plus
jeunes.
Le
4L
Trophy
doit
disposer
d’un
budget
de
9
700
euros.
Christophe
CARRAS
indique
que
la
municipalité
dispose
d’un
budget
pour
aider
les
associations
et
propose
d’'allouer
une
subvention
à
hauteur
de
500
euros.
Michel
FLORY
constate
que
les
frais
d'inscriptions
sont
élevés.
Alexandre
BOLLEAU
souligne
l'important
travail
de
restauration
en
amont
du
véhicule.
2ème
Délibération
mise
au
vote.
POUR
: À
L'UNANIMITE,
2/
Versement
d’une
subvention
au
comité
des
fêtes
:
L'organisation
de
la
fête
d'été
est
assurée
par
le
comité
des
fêtes
et
la
commission
animation. Martine
MEUNIER
indique
que
cette
année
encore,
le
montant
du
feu
d'artifice
n’a
pas
augmenté
(2
200
euros).
Elle
souligne
que
dans
les
communes
avoisinantes,
ce
sont
les
mairies
qui
prennent
en
charge
la
totalité
de
ces
frais.
Les
recettes
générées
ont
été
de
6
100
euros
pour
une
dépense
de
6
723
euros.
Monsieur
le
maire
propose
de
verser
une
subvention
de
623
€
au
comité
des
fêtes.
Martine
Meunier,
présidente
du
comité
des
fêtes
ne
prend
pas
part
au
vote.
3ème
Délibération
mise
au
vote
:
POUR
: À
LA
MAJORITE. 3/
Décision
modificative
du
budget
À
la
suite
du
marché
définitif
des
travaux
de
la
grande
rue
(763
608,41
€
TTC),
il
convient
de
prendre
une
décision
modificative
de
notre
budget.
Pour
se
faire,
une
dépense
supplémentaire
de
500
000
€
est
inscrite
à
l'opération
26
en
investissement.
De
ce
fait,
une
recette
d'investissement
de
la
même
somme
est
inscrite
en
emprunt
au
chapitre
40
: article
1641.
André
DIMITRIJEVIC
: un
document
bancaire
a-t-il
été
demandé
?
Christophe
CARRAS
:
une
simulation
bancaire
a
été
demandée
afin
de
savoir
s'il
est
possible
pour
la
commune
d'emprunter
(taux
à
3,28%),
c'était
une
simple
consultation. Christophe
CARRAS
:
une
demande
de
subvention
de
50
000
euros
a
été
déposée
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
: la
commission
transversale
se
réunit
le
17
novembre
pour
valider
le
dossier.
D'autres
subventions
ont
été
déposées
auprès
des
organismes
suivants :
Région
AURA
: 180
000
€
ETAT
(DETR)
: 70
000
€
Conseil
départemental
: 40
000
€
Christophe
CARRAS
: Si
les
subventions
demandées
ne
sont
pas
attribuées
ou
versées
dans
leur
totalité,
l'emprunt
pourrait
être
souscrit.
En
avril
le
budget
a
été
voté,
la
commission
d'appel
d'offres
du
mois
de
juillet
a
notifié
aux
entreprises
leur
choix.
Il
convient
d'ores
et
déjà
d'anticiper
le
budget
2023
et
de
prendre
la
décision
modificative
maintenant.
Les
communes
doivent
présenter
un
budget
à
l'équilibre.
4ème
Délibération
mise
au
vote
:
POUR
: 16
CONTRE
: 3
: André
Dimitrijevic
en
son
nom
et celui
de
Benoit
Roger,
Denise
Brulet
4/
Donation
de
terrains
:
Monsieur
le
maire
a
rencontré
les
filles
de
Monsieur
Liandrat
qui
était,
de
son
vivant,
propriétaire
de
terrains
sur
la
commune.
Ces
personnes
souhaitent
faire
une
donation
à
la
commune
de
3
parcelles
pour
une
superficie
d'environ
6613m2.
Parcelles
sans
construction.
Les
terrains
se
situent
lieu-dit
Les
roches
/
Mont
de
Bren
/
le
Malatray.
Alexandre
BOLLEAU
:
les
parcelles
pourront
être
utilisées,
notamment,
pour
les
coupes
de
bois.
Sème
Délibération
mise
au
vote :
POUR
: À
L'UNANIMITE.
5/
Demande
d’un
abri
voyageur
à
la
Région
et
demande
de
subvention
pour
la
création
d’une
dalle
:
Le
service
transports
de
la
Région
Rhône-Alpes
Auvergne
a
donné
son
accord
pour
l'implantation
d'un
arrêt
de
car
à
Pré
Passin
vers
le
parking
des
boules.
La
Région
Rhône-Alpes
Auvergne,
en
vue
d'améliorer
le
service
rendu
aux
usagers
des
transports
publics,
prend
en
charge
la
fourniture
et
la
pose
d’abri
voyageurs.
Une
subvention
est
allouée
pour
la
dalle
béton.
Thierry
PENICAUD
:la
dalle
béton
est
subventionnée
à
hauteur
de
80
%.
Il
restera
à
charge
de
la
Mairie
20
%.
Alexandre
BOLLEAU
:cet
abri
apportera
un
confort
supplémentaire
pour
les
enfants
surtout
en
période
hivernale.
6ème
Délibération
mise
au
vote
:
POUR
: À
L'UNANIMITÉ. C/
Décisions
du
maire
:
Salle
des
fêtes :
La
compagnie
d'assurance
SMACL
a
adressé
à
la
commune
une
indemnité
financière
de
122
€
pour
la
réparation
du
dégât
des
eaux
survenu
le
30
mai
2022
à
la
salle
des
fêtes. Le
maire
par
décision
a
accepté
ce
remboursement.
La
recette
a
été
encaissée
auprès
du
centre
des
finances
de
Morestel.
Les
travaux
ont
été
réalisés
; le
problème
est
résolu.
D/
Point
sur
l'aménagement
de
la
grande
rue :
Les
travaux
de
la
dernière
phase
«
surface
»
ont
débuté
cette
semaine.
La
première
tranche
du
chantier
concerne
la
partie
comprise
entre
le
Mont
Dolet
et
la
place
de
la
Mairie.
Dépose
des
trottoirs
et
de
la
chaussée,
et
réaménagement
des
trottoirs. Les
trottoirs
(en
béton
désactivé)
pour
cette
portion
seront
coulés
début
décembre
(sauf
intempéries)
et
les
panneaux
de
signalisation
seront
posés.
Comme
pour
les
deux
premières
phases
(réseaux
humides
et
secs),
les
travaux
se
dérouleront
en
route
barrée
la
journée
sur
la
partie
du
chantier
concernée.
Seuls
les
véhicules
d'urgence
sont
autorisés
à
traverser.
Les
entreprises
ne
peuvent
malheureusement
pas
faire
autrement.
La
grande
rue
redeviendra
accessible
le
soir
et
les
week-ends.
Les
commerces
restent
accessibles. Michel
FLORY : il
y
avait
beaucoup
de
monde
à
la
réunion
publique.
La
3ème
et
dernière
phase
des
travaux
sera
terminée
en
avril
2023.
L'éclairage
public
est
définitif.
Seules
deux
ou
trois
modifications
vont
être
apportées
pour
éviter
la
pose
de
poteaux.
Des
accroches
en
façades
seront
réalisées
dans
le
respect
des
données
du
bureau
d'étude.
Eric
FAURE
a
constaté
que
seule
la
rue
côté
épicerie
était
éclairée,
et
pas
les
autres.
Y
a-t-il
une
règle
spécifique
d'éclairement
?
Thierry
PENICAUD
: non,
cette
anomalie
provient
des
travaux
en
cours.
Michel
FLORY:
pour
l'éclairage
:
la
partie
Est
est
terminée,
on
commence
la
partie
Ouest.
Le
fournisseur
Orange
arrive
enfin
et
prépare
le
recâblage
des
maisons.
Delphine
SAUVAGE
:
montée
d'Ossée,
le
passage
piétons
n'est
pas
bien
éclairé.
La
traversée
de
la
rue
par
les
enfants
est
dangereuse.
Alexandre
BOLLEAU
:
une
réunion
de
chantier
est
prévue
tous
les
mardis
matin
pour
régler
les
éventuels
problèmes.
E/
Point
communautaire
RAS F/
Comptes-rendus
des
commissions
-
Commission
travaux
:
Thierry
PENICAUD
Nous
avons
récupéré
toutes
les
lanternes
démontées
ainsi
que
4
poteaux
bois
qui
pourront
être
réutilisés
pour
éclairer
le
chemin
du
cimetière.
Ce
projet
est
en
cours
de
faisabilité,
mais
n'est
pas
lié
au
projet
«
grande
rue
».
Par
mesure
d'économie,
l'éclairage
du
village
s'éteint
à
22h00.
Projet
en
cours:
équiper
les
éclairages
dans
les
bâtiments
communaux
par
des
ampoules
leds.
-_CCAS
:
Monique
DELLA-SCHIAVA
Colis
de
Noël
des
anciens
: le
choix
des
produits
est
arrêté.
La
distribution
aura
lieu
le
17
décembre
et
si
possible,
dès
le
vendredi
16
après
midi.
Le
repas
des
aînés
aura
lieu
en
mars
prochain.
Nous
réfléchissons
au
thème.
Aides
sociales
:
c'est
un
dossier
complexe
qui
nécessite
l'éclairage
d’un
intervenant
spécialisé
du
Département.
Celui-ci
viendra
nous
expliquer
l'aspect
juridique
et
les
conditions
d'attribution
des
aides.
Sophrologie
:
Les
référentes
vont
recenser
les
personnes
qui
souhaitent
participer
aux
cours.
Si
le
nombre
d'inscriptions
est
suffisant,
les
cours
seront
reconduits
cette
année.
Ludothèque
:
la
1ère
soirée
a
réuni
beaucoup
de
monde
grâce
aux
réseaux
sociaux
de
la
Mairie
qui
fonctionnent
très
bien.
Madame
GOMET
passera
tous
les
1%
lundis
de
chaque
mois
et
organisera
également
une
visite
à
l’école.
- Commission
animation :
Martine
MEUNIER
Nous
préparons
le
téléthon
et
les
fêtes
de
noël.
Un
planning
des
permanences
à
assurer
sera
bientôt
disponible
en
Mairie
pour
les
inscriptions
(créneaux
de
2
heures).
-
Commission
Ecole :
Christophe
CARRAS
Nous
avons
rencontré
le
nouveau
directeur.
Le
premier
conseil
d'école
a
été
très
fructueux.
Validation
du
nouveau
règlement
intérieur
de
l'école.
Le
prix
du
repas
à
la
cantine
reste
inchangé.
Réflexion
en
cours
sur
la
faisabilité
d'élargir
la
cantine
à
d'autres
enfants.
10
places
supplémentaires
sont
créées.
Actuellement
120
enfants
prennent
leur
déjeuner
à
la
cantine
répartis
en
2
services. Pour
la
cérémonie
du
11
novembre
la
chorale
de
l'école
viendra
chanter
l'hymne
national
«
La
Marseillaise
>»
ainsi
qu'une
chanson
de
Florent
PAGNY
«
le
Soldat
». -
Commission
cadre
de
vie :
Isabelle
MARTIN
L'exposition
de
photos
animalières
s'est
déroulée
comme
prévu
les
22
et
23
octobre
derniers.
Une
trentaine
de
visiteurs
de
moins
que
l’année
dernière,
mais
une
exposition
qui
a
encore
gagné
en
qualité.
Les
visiteurs
et
les
exposants
nous
ont
fait
part
de
leur
très
grande
satisfaction,
tant
au
niveau
de
l'accueil,
que
de
l'ambiance.
Le
repas
du
samedi
soir
reste
un
moment
privilégié
et
cordial
très
apprécié.
La
commission
cadre
de
vie
se
réunit
le
21
novembre
pour
les
«
maisons
fleuries
».
La
soirée
soupe
est
maintenue
pour
le
21
janvier
2023.
-
Commission
information
:
Claire
YVRARD
Le
bulletin
de
fin
d'année
est
en
préparation,
les
articles
des
commissions
commencent
à
arriver.
Nous
relançons
les
entreprises
pour
la
publicité.
Des
changements
dans
l'organisation
de
la
commission
information
sont
prévus
pour
2023.
-
Commission
Jeunesse :
Sébastien
GAGLIARDI
La
2ème
sortie
Walibi
aura
lieu
le
17
décembre.
Il
manque
quelques
encadrants. G/
Questions
diverses :
Plusieurs
plaintes
justifiées
de
riverains
ont
été
enregistrées
à
la
Mairie
concernant
les
soirées
privées
organisées
dans
le
foyer
communal
: la
place
du
village
est
squattée
trop
tard
dans
la
nuit,
la
musique
est
beaucoup
trop
forte
(alcool,
micros,
tables
installées
à
l'extérieur).
Ce
problème
est
à
solutionner
d'ici
la
fin
de
l'année
et
plusieurs
options
sont
en
cours
d'étude.
Denise
BRULET
: il
y
a
fréquemment
des
microcoupures
d'électricité.
Michel
FLORY
:
celles-ci
sont
très
probablement
dues
à
la
chute
de
branches
d'arbres
sur
les
lignes.
Alexandre
BOLLEAU
:
un
moment
convivial
avec
les
employés
municipaux
est
prévu
le
16
décembre.
Fin
de
la
réunion
à
21h15.
Alexandre
BOLLEAU
Maire.