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Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Louvil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20240925 CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Investissement et développement économique,
Conseil
Municipal
Réunion du 25 septembre 2024
20h00Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 9 juillet 2024
Communications du Maire
Election d’un nouvel adjoint
Délibérations
Questions diverses
Agenda
Intervention de Benjamin Dumortier sur le Plan d’Aménagement et Développement Durable (PADD)
CM Louvil 25/09/2024- Etat civil
- Fête des Associations
- Eglise Saint Martin : lancement de la campagne de financement
https://www.fondation-patrimoine.org/les-projets/eglise-saint-martin-de-louvil
- Commerçants
- 10Co’Fête de Pévèle Carembault
Communications du Maire
CM Louvil 25/09/2024Election d’un nouvel adjoint
- Suite à la démission de CharloVe Mongin de son poste d’adjointe, il convient d’élire un nouvel adjoint.
- Appel à candidatures
- Vote à bulleYn secret
- CharloVe Mongin reste conseillère municipale et prendra en charge la préparaYon du budget.
CM Louvil 25/09/2024- Taux de promotion applicable au personnel de la collectivité
- Demande de fonds de concours panneaux photovoltaïques de la Pévèle Carembault
- Adhésion à l’association Réseau de Villes et Villages Numériques (RVVN)
Délibérations
CM Louvil 25/09/2024Délibération : Taux de promotion applicable au personnel
- Il apparYent à chaque assemblée de déterminer le nombre maximum de foncYonnaires pouvant accéder au grade considéré dès lors qu’ils remplissent les condiYons pour y accéder.
- Après consultaYon du Comité Technique, il est proposé que 100% des agents « promouvables » puissent l’être, quel que soit leur grade d’emploi.
- Cela signifie que quel que soit leur grade, quel que soit leur nombre, tous les agents remplissant les condiYons pour passer au grade supérieur peuvent être promus.
CM Louvil 25/09/2024Dépenses Recettes
Pose de panneaux | 26 256,14 € HT
photovoltaïques
Fonds de Concours —-| 5251,23 € HT
photovoltaique CCPC
Département 13 128,07 € HT
Autofinancement 7 876,84 € HT
Total 26 256,14 € HT Total 26 256,14 € HT
Délibération : Demande de fonds de concours photovoltaïque
- La Communauté de Communes Pévèle Carembault a mis en place un fonds de concours panneaux photovoltaïques
- La commune peut bénéficier d’un fonds de concours de 5251,23€
- Il est proposé de déposer une demande de fonds de concours pour l’achat et la pose de panneaux photovoltaïques sur les bâYments communaux
- Plan de financement prévisionnel
CM Louvil 25/09/2024Délibération : Adhésion RVVN
- Réseau des Villes et Villages Numériques est une associaYon loi 1901 dont l’objet est de répondre aux besoins des collecYvités territoriales en maYère de technologie de l’informaYon et d’internet, en mutualisant les ressources et compétences.
- Il est proposé d’adhérer aux services de l’associaYon afin de permeVre entre autres, une refonte du site internet, puis d’en assurer sa maintenance et son évoluYon.
- Le coût de l’adhésion pour un village de moins de 2500 habitants est d’un euro par an et par habitant
- hVps://www.rvvn.org/
CM Louvil 25/09/2024Questions diverses
CM Louvil 25/09/202428/09 : 10Co’Fête : l’anniversaire de la Pévèle Carembault à l’InsYtut de Genech 03/10 : Don du sang à Templeuve
12/10 : Repair Café
22/10 : Café Poésie de Louvil avec Vous en médiathèque
30/10 : Atelier roboYque Thymio en médiathèque
31/10 : Halloween du Comité des Fêtes
06/11 : Mercredi créaYf à la médiathèque
09/11 : Repair Café
11/11 : CommémoraYon du 11 novembre
28/11 : Don du sang à Templeuve
13/12 : Marché de Noël de l’Amicale Laïque de l’Ecole de Louvil
14/12 : Repair Café
14/12 : DistribuYon du colis des aînés
18/12 : Mercredi créaYf à la médiathèque
18/12 : Conseil municipal
Agenda prévisionnel
CM Louvil 25/09/2024