Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 11 septembre 2015
Déliberation - 07 04 11 liste de libe ration
Compte-Rendu - 7 25 aout
Compte-Rendu - 18 avril 2015
Compte-Rendu - 26 juin 2015
Compte-Rendu - 24 juillet 2015
Compte-Rendu - 23 janvier 2015
Compte-Rendu - 10 28 octobre
Compte-Rendu - 12 27 novembre 2015
Compte-Rendu - 11 9 octobre 2015
Compte-Rendu - 28 aout 2015
Document publié le Vendredi 28 août 2015 par la commune de Bouverans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 28 aout 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Mode, textile et habillement,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28/08/2015
COMPOSITION
PRESENTS: Mme BENOIT Béatrice, MM BAUD Jean-Michel, DEBOIS Rémi, DEFRASNE Luc, DEFRASNE Sylvain, NICOD Jean-Luc, VALION Gérard, VALION Cyril et VOIRAND-VUILLEMIN Dominique ABSENTS EXCUSES : Mme Evelyne VUILLEMIN ayant donné procuration à M. VOIRAND-VUILLEMIN et NICOD Jean- Pierre
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BENOIT Béatrice, fonction qu’elle a acceptée
1° APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 24/07/2015
Il est approuvé à l’unanimité. Toutefois 2 membres présents ont été omis sur le compte-rendu : Mme Béatrice BENOIT et M. Jean-Michel BAUD
2° ASSURANCE
De nouveaux contrats auprès de la SMACL prendront effet le 1er janvier 2016. Ils concerneront l’ensemble des bâtiments communaux et le personnel.
3° POINT SUR LA PASSERELLE
La réunion préparatoire sur les travaux, initialement prévue le 28 août, est repoussée au 1er septembre.
4 ° VIREMENT DE CREDITS
Les ajustements nécessaires seront effectués.
5 ° SALLE DES FETES
Suite à la visite de la commission de sécurité, le diagnostic des différents travaux à exécuter sera fait par le cabinet APAVE.
6 ° ONF
Une vente de bois entre habitants aura lieu le vendredi 25 septembre à 20 h 30 en mairie. Cette vente compensera l’absence prévue de vente en 2016.
7 ° LOTISSEMENT
Après avoir débattu du projet, un complément d’information sur le devis de Jura-Topo pour le bornage est demandé.
8° NUMEROTAGE DES MAISONS
Un inventaire a été effectué, certaines maisons n’ayant pas de numéro, la commune va faire le nécessaire pour régler la signalétique.
Il est envisagé de débaptiser la ruelle des Vieilles et de la renommer rue de l’Eglise, la procédure sera vérifiée auprès des services concernés pour validation.
9° INFORMATIONS DIVERSES :
9.1 Préparation de la journée « nettoyons la nature » : elle est programmée le samedi 26 septembre à 9 h devant la salle des fêtes, une information sera déposée dans les boîtes aux lettres.
9.2 Cimetière : un petit cheminement en gravillons sera réalisé pour parvenir au columbarium
9.3 Bibliothèque – école : une vente de matériel sera effectuée, l’information sera donnée à la population.
9.4 Divers : un grillage sera posé autour du jardin de la mairie
La séance est levée à 23 h 00
Le Maire