Compte-Rendu - 11 9 octobre 2015

Documents similaires

Compte-Rendu - 11 septembre 2015

Compte-Rendu - 17 octobre 2014

Compte-Rendu - 26 juin 2015

Compte-Rendu - 5 9 juin

Compte-Rendu - 9 30 novembre

Compte-Rendu - 05 juin 2015

Compte-Rendu - 7. Compte rendu CM du 9 octobre 2015

Compte-Rendu - 18 avril 2015

Compte-Rendu - 10 28 octobre

Compte-Rendu - 28 aout 2015

Compte-Rendu - 11 9 octobre 2015 Document publié le Vendredi 9 octobre 2015 par la commune de Bouverans. Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 9 octobre 2015)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie, COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 09/10/2015

COMPOSITION DU CONSEIL : 10 membres

7 PRESENTS: Mme BENOIT Béatrice, Mme VUILLEMIN Evelyne, MM BAUD Jean-Michel, DEBOIS Rémi, NICOD Jean-Pierre, VALION Gérard et VOIRAND-VUILLEMIN Dominique. 1 ABSENT EXCUSE AVEC PROCURATION : M. VALION Cyril ayant donné procuration à M. DEBOIS Rémi 1 ABSENT EXCUSE SANS PROCURATION : M. NICOD Jean-Luc

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme DEFRASNE Sylvain

1° APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 11/09/2015 Il est approuvé à l’unanimité. Toutefois une remarque a été faite sur le point 7 : lotissement, Jura- Topo pour le lot « bornage des lots » a été retenu par 5 voix pour, 2 pour le cabinet Tissot et 2 abstentions.

2° REVISION STATUTS DE LA CFD

Les évolutions législatives et réglementaires ont poussé les élus de la CFD à une révision complète de la CFD. Ces nouveaux statuts sont adoptés à l’unanimité.

3° POINT SUR LA PASSERELLE RTE

Elle arrivera à Bouverans mardi 20 octobre par convoi exceptionnel, la pose est prévue le 27 octobre, la population sera avertie.

4 ° VIREMENTS DE CREDITS

Les ajustements nécessaires en cette fin d’année seront réalisés.

5 ° ONF

RAS

6 ° LOTISSEMENT

Le Conseil Municipal s’est prononcé sur une fourchette de prix allant de 75 à 85 €/m2, le prix définitif sera voté prochainement.

7 ° DEVIS SANITAIRES SALLE DES FETES

Les sanitaires (WC pour personnes à mobilité réduite) seront réaménagés, le devis de l’entreprise SEILER a été retenu pour un montant de 552.00 € HT

8° MOTION AMF

La loi NOTRe promulguée le 07/08/2015 soulevant de nombreuses remarques, une motion de censure est proposée par l’AMF, soutenue par le conseil municipal.

9° INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :

9.1 Chantier ENS :des pieux seront ajoutés pour protéger le ponton 9.2 Cérémonie du 11 novembre : les enfants seront sollicités pour chanter la Marseillaise 9.3 Préparation de la vente du 31 octobre : la vente du matériel scolaire aura lieu à l’ancienne école et celle des livres à la bibliothèque de la mairie

9.4 Divers : achat prévu d’un aspirateur pus performant pour le nettoyage des bâtiments communaux

La séance est levée à 23 h 00

Le Maire