Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 05 juin 2015
Compte-Rendu - 6 17 juin
Compte-Rendu - 11 9 octobre 2015
Compte-Rendu - 5 9 juin
Procès Verbal - 03 PV du 26 05 23
Compte-Rendu - 12 27 novembre 2015
Compte-Rendu - 1 26 janvier
Compte-Rendu - 4 26 03
Compte-Rendu - 18 avril 2015
Compte-Rendu - 28 aout 2015
Compte-Rendu - 26 juin 2015
Document publié le Vendredi 26 juin 2015 par la commune de Bouverans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 26 juin 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26/06/2015
COMPOSITION
PRESENTS: Mme VUILLEMIN Evelyne, MM DEBOIS Rémi, DEFRASNE Luc, DEFRASNE Sylvain, NICOD Jean-Luc, VALION Gérard, VALION Cyril et VOIRAND-VUILLEMIN Dominique
ABSENTS EXCUSES : Mme VALION Béatrice ayant donné procuration à M. VALION Cyril, MM BAUD Jean-Michel et NICOD Jean-Pierre
SECRETAIRE DE SEANCE : Mr Luc DEFRASNE, fonction qu’il a acceptée
1° APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 05/06/2015
Il est approuvé à l’unanimité.
2° REPARTITION FPIC
La commune accepte la proposition de la CFD de percevoir en totalité la part communale de 1176,00 € au titre de la répartition du Fonds de péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
3° POINT SUR LA PASSERELLE RTE
La Déclaration d’Intention de Commencer les Travaux est signée.
Les travaux débuteront en septembre.
4° LOTISSEMENT
Suite à la réunion avec l’architecte-conseil de la DDT, un nouveau plan d’ensemble est proposé, avec une légère densification du bâti et des espaces verts en augmentation. Le conseil valide cet aménagement par 7 voix pour et 2 abstentions.
5° DEMANDE DE TERRAIN DE MR ET MME PECCLET
M. le Maire demande le vote à bulletin secret pour ce point de l’ordre du jour. Le conseil décide à l’unanimité de ne pas donner suite à la demande d’achat de Mr et Mme Pecclet pour aisance d’un terrain communal jouxtant leur propriété, la commune envisageant d’autres projets pour ce terrain. Un courrier leur sera adressé.
6° SALLE DES FÊTES
Un nouveau contrat de location est validé à l’unanimité par le conseil municipal. A compter du 1er octobre 2015, le chauffage sera facturé au locataire sur la base d’un relevé de consommation. L’utilisation des poubelles sera optionnelle, facturée forfaitairement à 20€.
7° ONF : COUPES 2016
Vente en contrat pour les coupes 2016.
8° SALLE DES FÊTES – KUNG FU
Mise à disposition gracieusement 2 soirs par semaine. Une convention sera signée par les 2 parties.
9° COLIS DES ANCIENS
Le CM décide (par 8 voix pour et 1 abstention) de relever l’âge minimal donnant droit au colis de noël à 70 ans.
10° INFORMATIONS DIVERSES :
10.1 Panneau d’affichage « entre deux ponts » : mise en vente infructueuse, à retirer 10.2 Congés M.PINTE : il est décidé de faire appel à un prestataire privé pendant cette période
10.3 Facturation eau :
Ce point sera à l’ordre du jour de la prochaine réunion du conseil municipal 10.4 Préparation 4 juillet :
La commission « Fêtes et cérémonies » en assurera le bon déroulement 10.5 Divers : - Devis battant cloche approuvé pour remplacement suite à usure constatée par la maison Prêtre qui assure la maintenance
- Travaux Drugeon réceptionnés par SMAHD
La séance est levée à 0 h 30
Le Maire