Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 27 fevrier 2015
Compte-Rendu - 20 mars 2015
Compte-Rendu - 03 avril 2015
Procès Verbal - 23 janvier 2015
Compte-Rendu - 3 23 mars
Compte-Rendu - 18 avril 2015
Compte-Rendu - 28 aout 2015
Compte-Rendu - 26 juin 2015
Compte-Rendu - 24 juillet 2015
Compte-Rendu - 11 septembre 2015
Compte-Rendu - 23 janvier 2015
Document publié le Vendredi 23 janvier 2015 par la commune de Bouverans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 janvier 2015)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 JANVIER 2015
COMPOSITION
PRESENTS : Tous les membres en exercice
ABSENT : M. Jean-Pierre NICOD
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Jean-Michel BAUD, fonction qu’il a acceptée
1° : Approbation du compte rendu du 06/12/2014 :
Il est approuvé à l’unanimité.
2° : RENEGOCIATION EMPRUNT :
Propositions demandées à CRCA pour renégociation des prêts en cours, en attente de réponse.
3° : POINT SUR LE LOTISSEMENT :
Le conseil municipal décide de déposer une demande de permis d’aménager sur le site de l’ancienne scierie. La zone dite « polluée » superficiellement sera déblayée et transportée sur un site de stockage spécialisé après l’aval des services compétents. Le lotissement pourrait voir le jour en plusieurs tranches de travaux. Conjointement à ces travaux l’aménagement de l’entrée du village côté Bonnevaux sera réalisé.
4° : PASSERELLE :
Le conseil municipal donne un avis favorable à la planification du projet, la réception des travaux étant prévue en fin d’été 2015.
Un prêt à court terme sera conclu afin de financer l’avance de TVA récupérée en 2016. Des crédits d’investissement d’un montant de 25 % des dépenses réelles d’investissement 2014 seront ouverts pour faire face aux premières factures.
5° : RANDONNEE DES FRUITIERES 10 MAI 2015 :
Suite aux diverses réunions réalisées, les parcours de la randonnée sont validés. L’accueil, le départ et la restauration se feront sur le site de la salle des fêtes. Les différentes associations géreront la journée. Les bénévoles sont les bienvenus.
6° : ONF, COMMUNES FORESTIERES :
L’adhésion à l’association des communes forestières du Doubs est reconduite pour la durée du mandat. Le conseil désigne Rémi DEBOIS en tant que titulaire et Jean-Luc NICOD en tant que suppléant pour représenter la commune.
Le contrat de bûcheronnage pour assistance à exploitation de diverses parcelles revient à Gilles FRANCHINI de Pont les Moulin.
7 ° : DEVIS CHEMINS RURAUX :
Les 7 entreprises contactées pour ces travaux ont toutes répondu à l’appel d’offre. L’entreprise COLAS ayant les meilleurs critères est retenue pour un montant de 46 777.75 € HT. Une subvention du conseil général devrait financer ce projet à hauteur de 27 %. Le solde sera financé par un emprunt.
8° : PROTECTION DES SOURCES :
Une convention sera passée avec la commune de Bonnevaux pour la réalisation des périmètres de sécurité de nos sources, Combe Levier, Baudry et Martinet. Ces travaux seront réalisés en partenariat avec l’ARS.
9° : DEVIS COUVERTINES MURS EGLISE ET CIMETIERE :
3 devis ont été demandés. Pour la réalisation, nous attendons la réponse des Bâtiments de France.
10° : DEVIS ELEC 2000 :
Sans suite.
11° : CONVENTION COOP FROMAGERIE:
Elle est renouvelée entre les différents partenaires : communauté de communes, fromagerie et commune de Bouverans pour le traitement des effluents. 12 ° : ILLUMINATIONS DE NOEL :
Les illuminations de Noël défaillantes ne seront pas remplacées
13 ° : INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :
13 – 1 : Fête des Mères : un voyage sera organisé le 16 mai 2015.
13 – 2 : CR conseil communautaire : il se réunira à la salle des fêtes de Bouverans, mardi 27 janvier 2015 13 – 3 : Salle des fêtes : réflexion en cours sur la modalité de paiement du chauffage par les locataires 13 – 4 : Prêt de salle : les salles municipales seront prêtées à toute association sur demande 48 h avant en Mairie.
13 – 5 : Echo de Bouverans : merci aux bénévoles qui ont participé à son élaboration.
La séance est levée à 23 heures 15
Le Maire