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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouverans.
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Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28/10/2016
COMPOSITION DU CONSEIL : 10 membres
10 PRESENTS: Mmes BENOIT Béatrice et VUILLEMIN Evelyne, MM BAUD Jean-Michel, DEBOIS Rémi, DEFRASNE Sylvain, NICOD Jean-Luc, NICOD Jean-Pierre, VALION Cyril, VALION Gérard et VOIRAND- VUILLEMIN Dominique.
ABSENT : Néant
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme VUILLEMIN Evelyne
1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 30/09/2016 Approuvé à l’unanimité
2. LOTISSEMENT
Un emprunt de 400 000 € pour viabilisation sera réalisé auprès du Crédit Agricole, la proposition faite par cet organisme est approuvée à l’unanimité.
Quelques modifications seront apportées au règlement prévu initialement. Le hangar, mis en vente sur Le bon coin, a trouvé preneur.
Les noms des personnes ayant réservé une parcelle ont été communiqués à Me Lance afin qu’il fasse le nécessaire pour les réservations officielles.
3. DESSERTE EAU A LA COEFFE
Un emprunt de 25 000 € sur 7 ans a été réalisé auprès du Crédit Agricole pour desserte de la parcelle de la Coëffe acquise par M et Mme GUY, réseau prolongé jusqu’au cimetière au printemps Un chemin piétonnier sera réalisé.
4. RAPPORT QUALITE PRIX DU SERVICE EAU
Le conseil municipal approuve le RQPS mis en ligne sur l’Observatoire des Services Eau
5. ACHAT TERRAIN PAR FAMILLE LOISEAU
La famille Loiseau est invitée à se rendre en mairie pour se prononcer sur la proposition faite par le conseil municipal.
6. VIREMENT ET OUVERTURE DE CREDITS
En cette fin d’année, les ajustements nécessaires seront réalisés.
7. LOGEMENT COMMUNAL
La candidature de M et Mme TABONI a été retenue
8. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
a) Renouvellement des baux communaux : les baux de location des terrains communaux doivent être reconduits au 01/01/2017, la question sera mise à l’ordre du jour du conseil de novembre b) Cimetière : une tranche de de 3 caveaux 4 places et de 4 caveaux 2 places est programmée pour le printemps, des devis sont attendus
c) Cérémonie du 11 Novembre : la cérémonie aura lieu à 11 h 30 suivie d’un repas à la salle des fêtes avec les anciens combattants des 5 communes, la municipalité offrira le vin d’honneur d) Chemin du Bouquet : réflexion en cours
La séance est levée à 23 h 00
Le Maire