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Procès Verbal - CR 2023.07.03 PV de Seance
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Logrian-Florian.
Lien du pdf (Procès Verbal - CR 2023.07.03 PV de Seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Commune de LOGRIAN-FLORIAN Procès-verbal séance du 03 juillet 2023 Page 1/6
Le Maire,
CASTELLVI Jean-Marie
Le secrétaire de séance,
DUPONT Liliane
-----------------------
DATE DE LA CONVOCATION
27/06/2023
-----------------------
Ont pris part aux délibérations : 9
Approbation
du compte-rendu de séance
du 10 mai 2023
DEL_2023.07.03.01
DM01
Acte administratif déposé
le
en Préfecture du Gard
L'an deux mille vingt-trois et le trois juillet à dix-huit heures trente,
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances au Foyer Communal, sous la Présidence de Mr le Maire, Jean-Marie CASTELLVI.
Etaient présents : CASTELLVI Jean-Marie, IAQUINTA Antoine, DUPONT Liliane, HALLOSSERIE Laurent, GODEMENT DELMOTE Murielle, LEICK Hervé, BÉJUI HUGUES Hélène,
Absent(s) :
Procuration(s) OSTERMANN Ole, donne pouvoir à GODEMENT DELMOTE Murielle
RICO William donne pouvoir à IAQUINTA Antoine
Secrétaire de séance : Liliane DUPONT
Ouverture de séance à 18h36.
Le conseil municipal approuve le compte-rendu de séance du 10 mai 2023. Pour : 9
.
Même séance
- 1) Café associatif « arrêté de mise à disposition »
- M. le Maire rappelle que le local du café associatif est en catégorie 5, donc rien ne l’empêche d’ouvrir.
- Un arrêté de mise à disposition jusqu’au mois de septembre est fait après la date d’échéance, nous mettrons en place une convention.
Même séance
- 2) DM budget m14 2023 (Modification de l’affectation de résultat)
Le Maire invite le conseil municipal à délibérer sur les virements de crédit nécessaires à dépenses.
Le conseil municipal, à l’unanimité approuve les virements de crédit suivants : Désignation Diminution sur crédits Augmentation sur crédits
D 60621 : Combustibles 500,00 €
D 60631 : Fournitures d'entretien 300,00 €
D 60633 : F. de voirie 500,00 €
D 60636 : Vêtements de travail 500,00 € Commune de LOGRIAN-FLORIAN Procès-verbal séance du 03 juillet 2023 Page 2/6
Le Maire,
CASTELLVI Jean-Marie
Le secrétaire de séance,
DUPONT Liliane
DEL_2023.07.03.02
Avant-projet
Rue de la Brasserie
Acte administratif déposé
le
en Préfecture du Gard
D 6064 : Fournitures administratives 100,00 €
D 6068 : Autres matières & fournitures 500,00 €
D 611 : Contrats prestations services 4 000,00 €
D 61521 : Entretien de terrains 6 000,00 € D 615221 : Bâtiments publics 1 500,00 €
D 615228 : Autres bâtiments 1 500,00 €
D 615231 : Voirie 700,00 €
D 615232 : Réseaux 2 000,00 €
D 61524 : Entretien de bois et forêts 1 000,00 €
D 61558 : Entretien autres biens mobiliers 500,00 €
D 6156 : Maintenance 6 000,00 €
D 6161 : Assurance multirisque 300,00 €
D 622 : Rémun. interm. et honoraires 24 700,00 €
D 623 : Pub. public°, rel° publiques 900,00 €
D 626 : Frais postaux et télécommunicat° 600,00 €
D 627 : Services bancaires et assimil 200,00 €
D 6281 : Concours divers (cotisations) 200,00 €
D 6283 : Frais de nettoyage des locaux 300,00 €
D 6288 : Autres services 1 000,00 € TOTAL D 011 : Charges à caractère général 46 800,00 € 7 000,00 € D 6411 : Personnel titulaire 18 000,00 €
D 6413 : Personnel non titulaire 15 300,00 € D 6450 : Charges sécu et prévoyance 6 000,00 €
D 6470 : Autres charges sociales 500,00 €
TOTAL D 012 : Charges de personnel 24 500,00 € 15 300.00 € € D 6558 : Autres dépenses obligatoires 1 000,00 €
TOTAL D 65 : Autres charges gestion courante 1 000,00 €
TOTAL R 002 : Excédent antérieur reporté F 50 000,00 €
TOTAL R 002 : Excédent antérieur reporté F 50 000.00 €
Même séance
-3) Travaux rue de la Brasserie « Avant-projet ».
Suite à la présentation de l’avant-projet pour les travaux rue de la Brasserie
-travaux d’aménagements, de surface et de gestion des eaux pluviales.
Le devis HT présenté comme suit :
Montant des travaux :
- Travaux préparatoires : 7010.00
- Terrassement canalisations : 35079.90
- Béton maçonnerie : 2030.00
- Aménagement de surface-voirie : 23275.00
- Eaux pluviales : 60567.50
- Clôtures : 460.00
- Mobilier urbain : 3595.00
Soit un total HT de 132 017.40 / TTC 158 420.88 (TVA : 26 403.48).
Montant de l’opération : Commune de LOGRIAN-FLORIAN Procès-verbal séance du 03 juillet 2023 Page 3/6
Le Maire,
CASTELLVI Jean-Marie
Le secrétaire de séance,
DUPONT Liliane
DEL_2023.07.03.03
Avant-projet
Rue de la Brasserie Acte
administratif déposé
le 8 février 2023
en Préfecture du Gard
DEL_2023.07.03.04
Autorisation de demande
de subventions suite aux
travaux
Acte administratif déposé
le
en Préfecture du Gard
- Montant des travaux : 132 017.40
- Honoraire maîtrise d’œuvre (+ou- 10%) : 12 982.60
Total HT de la dépense : 145 000.00
TVA : 29 000.00
Total TTC dépense : 174 000.00
Même séance
- 4) Travaux d’aménagement et de surface rue de l’Horloge et RD 8
Suite à la présentation de l’avant-projet pour les travaux rue de l’horloge et de la RD 8.
Travaux d’aménagements de surface RD 8 et rue de l’Horloge.
Le devis HT présenté comme suit :
Montant des travaux :
- Travaux préparatoires : 4600.00
- Aménagement de surface-voirie : 15100.20
- Mobilier Urbain : 1240.00
Soit un total HT de : 20940.20 / TTC 25 128.24 (TVA 4 188.04)
Montant de l’opération :
- Montant des travaux : 20 940.20
- Honoraire maîtrise d’œuvre (+ou- 10%) : 3 059.80
- Total HT de la dépense : 24 000.00
TVA : 4 800.00
Total TTC dépense : 28 800.00
Même séance
- 5) Autorisation de demande de subventions suite aux travaux.
- Suite à la présentation des avant-projets le conseil municipal. Autorise
à l’unanimité M. Le Maire à faire des demandes de subventions. Commune de LOGRIAN-FLORIAN Procès-verbal séance du 03 juillet 2023 Page 4/6
Le Maire,
CASTELLVI Jean-Marie
Le secrétaire de séance,
DUPONT Liliane
DEL_2023.07.03.05
Suppression du poste
d’adjoint Administratif Acte
administratif déposé
le
en Préfecture du Gard
DEL_2023.07.03.06
Commission CCPC
Acte administratif déposé
le
en Préfecture du Gard
Questions diverses.
Même séance
- 6) Suppression du poste d’adjoint Administratif
Monsieur le Maire propose :
- La suppression de l’emploi d’adjoint administratif de 1ére classe
catégorie C].
- à compter du 3 avril 2023.
- Le conseil municipal, après en avoir délibéré : DECIDE
De supprimer l’emploi d’adjoint administratif de
1ére classe catégorie C].
Même séance
- 7) Démission d’un conseiller.
Suite au courrier de M. CASTALDI nous informant de sa démission, la
préfecture nous informe de la prise en compte de celle-ci à compter du
24/05/2023. M. le Maire propose de reprendre les commissions qu’avait
M. CASTALDI à savoir : Sport, Eau et assainissement de la Communauté de Communes Piémont Cévenol.
Après délibération le conseil municipal approuve à l’unanimité
- 8) Un Conseiller demande le retrait de ses délégations.
Mme BÉJUI-HUGUES Hélène nous informe de sa volonté de ne plus avoir
de délégations (affaires juridiques et communication) et souhaite
aujourd’hui faire juste partie des conseillers de la commune, cette
demande est prise en compte à compter de ce jour.
Mme BÉJUI-HUGUES Hélène demande de ne plus percevoir d’indemnités.
(Extrait du courrier de Mme BÉJUI-HUGUES Hélène) :
En effet, ne pouvant plus être aussi disponible que je le souhaiterais et ne
voulant pas que mon absence nuise d’une quelconque manière au bon
fonctionnement de la commune sur ces deux sujets… Je tiens à préciser
que, en tant que conseiller municipal, je reste très attachée à la réussite du projet « bien vivre ensemble à Logrian-Florian » sur lequel nous avons été
élus et que je ferai tout mon possible pour aider à sa réalisation…
- 9) Questions diverses.
Déchets verts :
Suite à la visite de l’entreprise PICASSE en juin dernier celui-ci est venu
broyer les déchets verts, pour faire de la place. Commune de LOGRIAN-FLORIAN Procès-verbal séance du 03 juillet 2023 Page 5/6
Le Maire,
CASTELLVI Jean-Marie
Le secrétaire de séance,
DUPONT Liliane
M. le maire informe le conseil municipal que cet espace sera fermé
jusqu’à septembre pour éviter les feux. L’entreprise Symtoma va apporter
un portique qui sera installé par l’entreprise PRIMOVERT, nous allons
procéder à des heures d’ouverture pour que l’accès reste autorisé pour
les Logrianais.
Pont du Vergaloux
Le pont situé sur la RD 8 (de Sauve à Uzès) jouxtant la parcelle A 115 est
en mauvais état, il faudrait voir avec le département pour une
restauration, dans l’attente des travaux voir s’il est possible de le fermer
aux poids lourds.
Citernes
Le village est en secteur sensible avec les forêts proches du village, nous
avons mis à disposition deux citernes pour les pompiers, l’élagage autour
de celle-ci a été fait pour qu’ils puissent se servir en eau si besoin, un
champ est disponible pour l’atterrissage d’hélicoptères.
13 juillet 2023 :
Le conseil municipal propose que l’on face l’inauguration du Café de
l’Atelier en même temps que la fête organisée par le comité des fêtes le
13 juillet 2023.
Ping-pong :
Lors de la compétition de ping-pong un Belge à remporter le tournois, à
refaire.
La séance est levée à dix-neuf heures et quarante-sept minutes. Commune de LOGRIAN-FLORIAN Procès-verbal séance du 03 juillet 2023 Page 6/6
Le Maire,
CASTELLVI Jean-Marie
Le secrétaire de séance,
DUPONT Liliane