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Déliberation - deliberations du conseil municipal du 20 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du conseil municipal du 20 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Bois et produits du bois,
Envoyé
en
préfecture
le 22/06/2026
Reçu
en
préfecture
le 22/06/2026
Date
[20/06/2026
Publié
le
SLGOF
Délibération
n°2026-06-01
ID : 059-215906041-20260620-2026
06
_01-DE
Département
du
Nord
Folio
n°045
Commune
de
TROISVILEES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
| En
exercice
:
15
| Présents:
[1
| Procurations:
1
| Votants:
12
|
| Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 23/06/2026
et publié
le 23/06/2026
|
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt juin
à neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du dix
juin
2026,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
[a présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislamne
BLARY,
M.
Patrice
GRASSART,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Francis
BURLION,
Mme
Marie-Annick
DENHEZ,
M.
Emmanuel
TAMBOISE,
Mme
Stéphanie
ROUTIER,
Mme
Isabelle
PUCH,
M.
Yannick
KACZALA,
M.
Aurélien
HERBIN.
Etaient
absents
: Mme
Françoise
SANTERRE,
Mine
Marie-Paule
DAVAIN,
Mme
Fanny-Zoé
LECLERCAQ
procuration
M.
Patrice
GRASSART,
M.
Romain
LACOMBELED.
Mme
Guislaine
BLARY
est
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
: VIREMENT
DE
CRÉDITS
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
procéder
au
virement
de
crédits
suivants :
Désignation
Diminution
sur
crédits
ouverts
Augmentation
sur
crédits
ouverts
D
612
: Redevances
de
crédit-bail
196,90
€
D
627
: Services
bancaires
et assimilés
2 000,00
€
TOTAL
D
011
: Charges
à caractère
général
2
196,90
€
D
681
: Dot.
aux
amort.,
aux
dépréc.
et aux
prov.
- Ch.
fonctionnement
34,00
€
TOTAL
D
642
: Opérations
ordre
transf.
entre
sections
34,00
€
D
6541
: Créances
admises
en
non-valeur
162,90
€
TOTAL
D
65
: Autres
charges
de
gestion
courante
162,96
€
D
6618
: Intérêts
des
autres
dettes
2 600,06
€
TOTAL
D
66
: Charges
financières
2 000,06
€
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
en
séance,
Guislaine
BLARY.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Es
Jérémy
RICHARD.
C
| Envoyé
en
préfecture
le 22/06/2026
Recu
en
préfecture
le 22/06/2026
Date
[20/06/2024
>ubié
1e
SLOF
Délibération
n°2026-06-02
ID : 059-215906041-20260620-2026
06 002-DE
Département
du
Nord
Folio
n°046
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
| En
exercice
: 5
| Présents
:
11
| Procurations:
|
| Votants:
12
|
| Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 23/06/2026
et publié
le 23/06/2026
|
L'an
deux
mil
vingt-six,
le vingt Juin
à neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
dix juin
2026,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
a
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guisiaine
BLARY,
M.
Patrice
GRASSART,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Francis
BURLION,
Mme
Marie-Annick
DÉNHEZ,
M.
Emmanuel
TAMBOÏSE,
Mme
Stéphanie
ROUTIER,
Mme
Isabelle
PUCH,
M.
Yannick
KACZALA,
M,
Aurélien
HERBIN.
Etaient
absents
: Mme
Françoise
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
Mme
Fanny-Zoé
LECLERCQ
procuration
M.
Patrice
GRASSART,
M.
Romain
LACOMBLED,
Mme
Guislame
BLARY
est
élue
secrétaire
de
séance.
Obiet
: GARDERIE
CLSH
: Fixation
des
tarifs
et
rémunération
des
animateurs
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d’ouvrit
une
garderie
matin
(08:00
à
09:00)
et
soir
(17:00
à
18:00)
lors de
l’accueil
de
loisirs
du
mois
de juillet et de fixer
les tarifs et la rémunération
des
animateurs
comme
suit :
+
GARDERIE
CLSH
: FARIFICATION
QUOTIENT
FAMILIAL | PARTICIPATION
FAMILIALE
HORAIRE
0 à 700
0.80€
J01T
et plus
1.20
€
°
GARDERIE
CLSH
: REMUNÉRATION
DES
ANIMATEURS
ANIMATEURS |
RÉMUNÉRATION
HORAIRE
GARDERIE
Titulaire
10.00
€
Stagiaire
5.00
€
Le
conseil
municipal
adopte
ces
tarifs
à l’unanimité.
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
en
séance,
Guislaine
BLARY
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD. Envoyé
en
préfecture
le 22/06/2026
Recu
en
préfecture
le 22/06/2026
Date
[20/06/2024
Publié
le
SLG
Délibération
n°2026-06-03
ID : 059-215906041-20260620-2026
06 03-DE
Département
du
Nord
Folio
n°047
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
| En
exercice
:
15
| Présents
:
11
| Procurations
:
1
| Votants:
12
|
| Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 23/06/2026
et publié
le 23/06/2026
|
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt juin
à neuf
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
dix juin
2026,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Patrice
GRASSART,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Francis
BURLION,
Mme
Marie-Annick
DENHEZ,
M.
Emmanuel
TAMBOISE,
Mme
Stéphanie
ROUTIER,
Mme
Isabelle
PUCH,
M.
Yannick
KACZALA,
M.
Aurélien
HERBIN.
Etaient
absents
: Mme
Françoise
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
Mme
Fanny-Zoé
LECLERCAQ
procuration
M.
Patrice
GRASSART,
M.
Romain
LACOMBLED.
Mme
Guislaine
BLARY
est
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Déclaration
d’intention
d’aliéner
Le
conseil
municipal
n’ayant
pas
délégué
au
maire
l’exercice
des
droits
de
préemption,
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
la commune
a été destinataire
d’une
demande
de déclaration
d’intention
d’aliéner.
Elle
concerne
les
immeubles
sis
:
-
|] Rue
du
Maréchal
Leclerc
-
2
Rue
du
Maréchal
Leclerc
-
7
bis
Rue
d’Audencourt
-
Parcelle
n°ZD109
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
par
12
voix
« POUR
» :
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
urbain
communal
sur
les
immeubles
sis
:
-
1 Rue
du
Maréchal
Leclerc
-
2
Rue
du
Maréchal
Leclerc
-
7
bis
Rue
d’Audencourt
-
Parcelle
n°ZD109
de
mandater
monsieur
le Maire
pour
passer
et signer
tous
les
actes
relatifs
à cette
décision.
NDLR
:
les
déclarations
d'’intentions
d'aliéner,
en
ce
qu'elles
contiennent
des
informations
relatives
au
patrimoine
des particuliers,
ne
sont pas
communicables
à des
tiers
(CADA,
28
mars
2002,
n° 20021264).
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et délibéré
en
séance,
Guislaine
BLARY
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD. m1 nvOoyÉ
en
fé
Date
[20/06/2026
:
RENE
Délibération
n°2026-06-04
ID : 069-215006041-20260620-2026
06
04-DE
Département
du
Nord
Folio
n°048
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
| En
exercice
: 15
[ Présents
:
11
Ï Procurations
:
!
[ Votants:
12
|
[ Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 23/06/2026
et publié
le 23/06/2026
]
L'an
deux
mil
vingt-six,
le vingt juin
à neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
dix juin
2026,
s'est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Patrice
GRASSART,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Francis
BURLION,
Mme
Marie-Annick
DENHEZ,
M.
Emmanuel
TAMBOISE,
Mme
Stéphanie
ROUTIER,
Mme
Isabelle
PUCH,
M.
Yannick
KACZALA,
M.
Aurélien
HERBIN.
Etaient
absents
: Mme
Françoise
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
Mme
Fanny-Zoé
LECLERCQ
procuration
M.
Patrice
GRASSART,
M.
Romain
LACOMBLED,
Mme
Guislaine
BLARY
est
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Délégués
de
la
commune
au
TE
Cambrésis
(SIDEC)
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
les
statuts
du
Territoire
d'énergie
Cambrésis
:
Vu
le renouvellement
général
des
conseils
municipaux
à l’issue
des
élections
de
2026
;
Considérant
que
la
commune
de
Troisvilles
est
membre
du
Territoire
d'énergie
Cambrésis,
Considérant
qu’il
appartient
à chaque
commune
membre
de
désigner
ses
représentants
au
sein
de
l’assemblée
délibérante
du
Syndicat
;
Considérant
que
pour
la commune
de
Troisvilles,
le nombre
de
représentants
attribués
est de
:
* 1 délégué
titulaire
;
+ 1 délégué
suppléant;
Considérant
qu’il
convient
d’annuler
et
de
remplacer
la
délibération
n°2026-04-03
suite
à
une
erreur
dans
la
délibération, Monsieur
le Maire
rappelle
le rôle
des
délégués.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
décide,
à Punanimité
:
Article
1
: Désignation
des
délégués
titulaires
Sont
désignés
en
tant
que
délégués
titulaires
de
la commune
au
sein
du
TE
Cambrésis
—
SIDEC
:
1.
Monsieur
Jean-Michel
QUENNESON
Article
2
: Désignation
des
délégués
suppléants
Sont
désignés
en
tant
que
délégués
suppléants
:
1. Monsieur
Yannick
KACZALA Envoyé
en
préfecture
le 22/06/2026
Recu
en
préfecture
le 22/06/2026
Publié
le
SLO
Article
3
:Transmission
ID
:059-215906041-20260620-2026
06
04-DE
La
présente
défibération
sera
:
* Transmise
au
TE
Cambrésis.
+ Affichée
et transmise
au
contrôle
de
légalité
conformément
à fa réglementation
en
vigueur.
Article
4
: Entrée
en
vigueur
La
présente
délibération
prend
effet
dès
son
adoption.
Fait
et délibéré
en
séance,
La
secrétaire
de
séance.
Pour
extrait
conforme,
Guislaine
BLARY.
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD. Envoyé
en
préfecture
le 22/06/2026
Recu
en
préfecture
le 22/06/2026
Date
(20/06/2026
Publié
1e
SLOF
Délibération
n°2026-06-05
ID : 059-215906041-20260620-2026
06 05-DE
Département
du Nord
Folio
n°049
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERAFIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
| En
exercice:
5
| Présents:
[1
| Procurations
:
|
| Votants:
12
| Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 23/06/2026
et publié
le 23/06/2026
|
L’an
deux
mil
vingt-six,
le vingt
juin
à neuf
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
dix
juin
2026,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Patrice
GRASSART,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Francis
BURLION,
Mme
Marie-Annick
DENHEZ,
M.
Emmanuel
FAMBOISE,
Mme
Stéphanie
ROUTIER,
Mine
Isabelle
PUCH,
M.
Yannick
KACZALA,
M.
Aurélien
HERBIN.
Etaient
absents
: Mme
Françoise
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
Mme
Fanny-Zoé
LECLERCQ
procuration
M.
Patrice
GRASSART,
M.
Romain
LACOMBLED.
Mme
Guislaine
BLARY
est élue
secrétaire
de
séance.
Obiet
: Fixation
des
tarifs
pour
la fête nationale
du
14 juillet
Le
Maire
propose
à l’assemblée
les
prix
suivants
:
Kir vin
blanc
cassis
ou
pêche
2,50
€
Kir pétillant
cassis
ou
pêche
3 €
Picon
Bière
3 €
Bière
pression
2,50
€
Bière
1664
3 €
Bière
sans
alcool
2,50
€
Jus
de
fruit,
Ice Tea,
Coca-Cola,
Perrier
2€
Eau
minérale
0,50
L
i €
Champagne,
la coupe
3,50
€
Champagne,
la
bouteille
25
€
Méthode
«
Blanc
de
blancs
»,
la coupe
2,50
€
Méthode
«
Blanc
de
blancs
»,
la
bouteille
15
€
Vin
rosé
ou
Bordeaux,
le
ballon
2€
Vin
rosé
ou
Bordeaux,
la
bouteille
12
€
Sandwich
simple
{grillade,
merguez,
saucisse
ou
knacki)
3,50
€
Sandwich
composé
(avec
crudités)
4,50
€
Sandwich
double
(deux
grillades,
etc.)
6 €
Sandwich
deux
pièces
knacki
3 €
Sauces
offertes
Le
conseil
municipal
vahide
ces tarifs
à l’unanimité.
La
secrétaire
de
séance,
Guislaine
BLARY
Fait
et délibéré
en
séance,
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD Date
[20/06/2026
Délibération
n°2026-06-06
Département
du
Nord
Commune
de
TROISVILLES
59980
Envoyé
en
préfecture
le 22/06/2026
Recu
en
préfecture
le 22/06/2026
Publié
le
SLO
[D
: 059-215906041-20260620-2026
06
06-DE
Folio
n°050
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
| En
exercice
: 15
| Présents
: II
Procurations
: Ï
| Votants
: 12
|
| Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAÏ
le 23/06/2026
et publié
le 23/06/2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt juin
à neuf
heures,
ke Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
dix juin
2026,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
fa présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Patrice
GRASSART,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Francis
BUREION,
Mme
Marie-Annick
DENHEZ,
M.
Emmanuel
TAMBOIÏSE,
Mme
Stéphanie
ROUTIER,
Mme
Isabelle
PUCH,
M.
Yannick
KACZALA,
M.
Aurélien
HERBIN,
Etaient
absents
: Mme
Françoise
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
Mme
Fanny-Zoé
LECLERCQ
procuration
M.
Patrice
GRASSART,
M.
Romain
LACOMBLED.
Mme
Guislane
BLARY
est élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Tarifs
repas,
boissons
de
la
fête
communale
Le
Maire
propose
à l’assemblée
les
prix
suivants
:
Kir
vin
blanc
2 €
50
Kir
pétillant
3 €
Martini
2 € 50
Picon
Bière
3 €
Bière
pression
2 €
50
Bière
1664
3 €
Jus
de
fruit,
Ice
Tea,
Coca-Cola,
Perrier
2 €
Champagne,
la coupe
3 €
50
Champagne,
la bouteille
25
€
Méthode
« Blanc
de
blancs
»,
la coupe
2 €
50
Méthode
« Blanc
de
blancs
»,
la bouteille
15
€
Vin
rosé
ou
Bordeaux,
le baton
2 €
Vin
rosé
ou
Bordeaux.
la bouteille
12
€
Eau
minérale,
la bouteille
(un
litre)
1 €
Repas
adulte
19
€
Repas
enfant
8 €
Petit
plateau
apéritif (charcuterie,
fromage)
6 €
Grand
plateau
apéritif (charcuterie,
fromage)
12
€
Le
conseil
municipal
valide
ces
tarifs
à l’unanimité.
La
secrétaire
de
séance,
Guislaine
BLARY.
Fait
et délibéré
en
séance,
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire, Envoyé
en
préfecture
le
22/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/06/2026
Date
[20/06/2026
Publié
le
SLGF
Délibération
n°2026-06-07
ID
:059-215906041-20260620-2026_06_07-DE
Département
du
Nord
Folio
n°051
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[ En
exercice
:
15
[ Présents
: 11
| Procurations
:
[ Votants:
12
]
[Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 23/06/2026
et publié
le 23/06/2026
]
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt juin
à neuf
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
dix juin
2026,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Patrice
GRASSART,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Francis
BURLION,
Mme
Marie-Annick
DENHEZ,
M.
Emmanuel
TAMBOISE,
Mme
Stéphanie
ROUTIER,
Mme
Isabelle
PUCH,
M.
Yannick
KACZALA,
M.
Aurélien
HERBIN.
Etaient
absents
: Mme
Françoise
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
Mme
Fanny-Zoé
LECLERC
procuration
M.
Patrice
GRASSART,
M.
Romain
LACOMBLED.
Mme
Guislaine
BLARY
est
élue
secrétaire
de
séance.
Objet:
Délibération
portant
modification
de
l’accord-cadre
à
bons
de
commande
passé
en
procédure
adaptée
de
services
de
maintenance
des
plateaux
sportifs
pour
la
Communauté
d’agglomération
du
Caudrésis
et du
Catésis
— Actant
la substitution
de
pouvoir
adjudicateur
Afin
d’assurer
la
conformité
et
les
réparations
les
plateaux
sportifs
de
la
Communauté
d’Agglomération,
une
consultation
passée
en
procédure
adaptée
a été
lancée
du
16
septembre
2024
au
07
octobre
2024
12h00.
L’accord-cadre
est
prévu
pour
12
mois
renouvelables
trois
fois
à compter
de
la
notification
du
premier
bon
de
commande. L’accord-cadre
est
alloti
comme
suit :
Lot
n°1
: Maintenance
pour
des
montants
minimum
de
10
000
€
HT
et
maximum
de
60
000
€ HT
pour
toute
la
durée
renouvellement
compris
;
Lot
n°2
: Réparation
pour
des
montants
minimum
de
15
000
€
HT
et
maximum
de
80
000
€
HT
pour
toute
la
durée
renouvellement
compris.
Les
plateaux
sportifs
concernés
sont
les
suivants
:
Localisation
Concept
Boussières-en-Cambrésis
AE
5000
AB?
BRASILIA
+
FA
Busigny
AE
5000
AB?
BRASILIA
+
1KA
+FA
Le-Cateau-Cambrésis
AE
5000
AB?
BRASILIA
+ FA
Cattenières
AE
5000
AB?
BRASILIA
+
FA
Estourmel
AE
450
ALU-BOIS
FIRST
Haucourt-en-Cambrésis
AE
450
MB
BRASILIA
+
IKA
Honnechy
AE
5000
AB?
BRASILIA
Ligny-en-Cambrésis
AE
5000
AB?
BRASILIA
+
FA
Montigny-en-Cambrésis
AE
450
MB
BRASILIA
+
1KA
Reumont
AE
5000
AB?
BRASILIA
Saint-Benin
AE
5000
AB?
BRASILIA
Troisvilles
AE
5000
AB?
BRASILIA
Walincourt-Selvigny
AE
5000
AB?
BRASILIA
+
IKA
+
FA
Par
décision
n°2024/41,
la
société
AGORESPACE a été
déclarée
attributaire,
puis
devenue
titulaire
des
deux
lots. Par
décision
n°2025/04,
le lot n°2
a été
modifié. Envoyé
en
préfecture
le 22/06/2026
Recu
en
préfecture
le 22/06/2026
Publié
le
S
L
O7
[D
: 059-215906041-20260620-2026
06
07-DE
Par
délibération
n°2025/78,
le Conseil
communautaire
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Caudrésis
et du
Catésis
a
supprimé
l'intérêt
communautaire
"création
et
entretien
des
plateaux
sportifs
et
d’espaces
de
jeux
(coins
des
mamans)"
de
la
compétence
optionnelle
"Construction,
aménagement,
entretien
et
gestion
d'équipements
culturel".
Les
communes
disposant
un
plateau
sportif
communautaire,
mentionné
ci-dessus,
se
substituent
à
la
Communauté
d'Agglomération
et se voient
transférer
le contrat
objet
de
la présente
délibération.
L’avenant
objet
de
la présente
décision
acte
la substitution
de
la Communauté
d’ Agglomération
par
la Commune
de TROIS VILLES L’avenant
objet
de
la
présente
décision
supprime
l’ensemble
des
lignes
du
tableau
ci-dessus
hormis
celle
concernant
la Commune
de
TROISVILLES,
idem
pour
le bordereau
de
prix
unitaire
(BPU)
du
lot n°1.
Vu
la décision
n°2024/41
du
Président
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Caudrésis
et du
Catésis,
Vu
la décision
n°2025/04
du
Président
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Caudrésis
et du
Catésis,
Vu
la délibération
n°2025/78
du
Conseil
communautaire
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Caudrésis
et
du
Catésis,
Vu
l'avenant
n°1
(tout
lot)
annexé
à la présente
délibération,
Il est
proposé
au
Conseil
municipal :
-
De
modifier
l’accord-cadre
objet
de
la présente
décision
comme
indiquée
ci-dessus ;
- _
D'’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
l’annexe
jointe
à la présente
décision.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
l’annexe
jointe
à
la présente
décision
et à modifier
l’accord-cadre
objet
de
la présente
décision.
Fait
et délibéré
en
séance,
La
secrétaire
de
séance,
D
:
c
2
our
extrait
confor
Guislaine
BLARY.
trait
contorme,
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD.