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Document publié le Mercredi 21 juin 2023 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 274?v=1785485292)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Grandes et moyennes entreprises,
Envoyé en préfecture le 27/06/2023
Reçu en préfecture le 27/06/2023
Publié le S L F4
ID : 033-213301427-20230621-D2306019-DE
D23.06.019
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUBNEZAIS
Nombre de conseillers :
En exercices : 15 L’an deux mille vingt trois
Présents : 12 Le vingt-et-un juin à dix-neuf heures
Votants : 13 Le Conseil Municipal de la commune de
CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence
de Monsieur Jean Luc DESPERIEZ, Maire.
Date de la convocation : 15.06.2023
Objet : Communauté de Communes : Convention de partenariat soirée cinéma en
plein air
PRESENTS : PRESENTS : M. Desperiez , Mme Manon, MM. Soulignac, Deguilhem, Mme
Routurier, M. Cisneros, Mme Decidour, M. Gaborit, Mmes Rimbert, Quiviger, MM.Lesur, et
Carruezco.
ABSENT EXCUSÉ: Mme Batard (pouvoir à M. Desperiez)
ABSENTS :MM. Hollandts et Manterola
SECRETAIRE DE SEANCE : Stéphanie QUIVIGER
VU la candidature de la commune de CUBNEZAIS pour la soirée de « cinéma plein air » ;
CONSIDERANT qu’il y a lieu de signer une convention de partenariat entre le Centre
Intercommunal d’ Action Culturelle —- Communauté de Communes Latitude Nord Gironde et la
commune ;
Monsieur le Maire présente ladite convention au conseil.
Le CONSEIL MUNICIPAL après avoir entendu la présentation du maire et après en avoir
délibéré, à l’unanimité,
> AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat avec le Centre
Intercommunal d’Action Culturelle - Communauté de communes Latitude Nord Gironde
ainsi que toutes pièces s’y rapportant ;
Fait et délibéré le 21 Juin 2023
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Stéphanie QUIVIGER Jean Luc DESPERIEZ
BE Lre te 27/06/2024 |
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