Compte-Rendu - CR CM 3 oct 2018

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Procès Verbal - attachment[1]

Compte-Rendu - CR CM 3 oct 2018 Document publié le Mercredi 3 octobre 2018 par la commune de Commentry. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 3 oct 2018)Thèmes du document : Transports, Données personnelles, Eau et assainissement, COMPTE RENDU ANALYTIQUE SOMMAIRE DE LA

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 03 OCTOBRE 2018

KE KE KE KE

L’an deux mille dix-huit, le trois octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de la

Commune de COMMENTRY, légalement convoqué le vingt septembre deux mille dix-huit, s'est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances.

Etaient présents : Raymond AUCLAIR - Sylvia AUCOUTURIER - Pierrette BORD - Sylvain BOURDIER - Didier BUSSIERE - Bruno CURATOLA - Angélique DAUGE - François DECELLE - Denis FRACKOWIAK - Danièle JAMBRUN - Bernadette LAJOUANINE - Jean Loup LESAGE - Maria de Lurdes LOUREIRO - Aurélie MASSON-VIGNON (du IV.1 à la fin de la séance) Patrick PORTET - Jean Pierre POUENAT - Véronique RADOMSKI - Pascal RELIANT - Claude RIBOULET - Véronique ROBIN - Bernadette SAULNIER - Fernand SPACCAFERRI - Thierry VERGE - Bernard ZAMIARA

Etaient excusés et avaient donné pouvoir : Marie-Christine BAURES a donné pouvoir à François DECELLE - Damien FERNANDES a donné pouvoir à Patrick PORTET - Florence FERRANDON- DERET a donné pouvoir à Angélique DAUGE - Aurélie MASSON-VIGNON a donné pouvoir à Didier BUSSIERE (du début de la séance jusqu’au IIL.3) - Annie SPACCAFERRI a donné pouvoir à Pascal RELIANT

Etait Absent : Benoît MAILLARD

Secrétaire de Séance : François DECELLE

a) Mandats de vote

b) Adoption à l’unanimité des suffrages exprimés du procès-verbal du 27 juin 2018 - Abstention du groupe d’opposition (liste Commentry pour tous).

Monsieur Christophe CABASSUT, adjoint et conseiller municipal, a présenté sa démission en date du 3 septembre 2018 ; Cette démission est devenue définitive le 14 septembre 2018, date à laquelle Madame la Préfète a porté son acceptation à l’intéressé.

Installation de Madame Danièle JAMBRUN (liste «Commentry de toutes nos forces » suite à la démission de Monsieur Christophe CABASSUT.

1.1 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE CONFORMEMENT AUX DELEGATIONS DE COMPETENCE

Le Conseil Municipal,

Prend acte de ces décisions.1.2 - ELECTION D'UN ADJOINT

Le Conseil Municipal,

Proclame et installe Monsieur Jean-Pierre POUENAT, 5"° adjoint, délégué aux sports, à la vie associative et à l’événementiel.

L3 — COMMISSIONS MUNICIPALES - REMPLACEMENT DE MONSIEUR CHRISTOPHE CABASSUT AU SEIN DE LA COMMISSION IV - ANIMATION - ASSOCIATIONS - SPORTS CULTURE - PATRIMOINE

Le Conseil Municipal,

Accepte le principe de main levée,

Nomme Madame Danièle JAMBRUN au sein de la commission IV.

14 — DELEGATIONS AUPRES D'ORGANISMES EXTERIEURS - LOCAUX ET INTERNES - DESIGNATION DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL SUITE A UNE DEMISSION

Le Conseil Municipal,

Accepte le principe de main levée,

Remplace Monsieur Christophe CABASSUT dans ses fonctions auprès des organismes extérieurs, locaux et internes.

L5 —- DESIGNATION D'UN DELEGUE COMMUNAUTAIRE DE "COMMENTRY MONTMARAULT NERIS COMMUNAUTE" SUITE A LA DEMISSION DE MONSIEUR CHRISTOPHE CABASSUT

Le Conseil Municipal,

Accepte le principe de main levée,

Nomme Monsieur Denis FRACKOWIAK, délégué communautaire en remplacement de Monsieur Christophe CABASSUT.

L6 — DESIGNATION DU REPRESENTANT PERMANENT DU COLLEGE COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'EVOLEA

Le Conseil Municipal,

Accepte le principe de main levée,

Nomme Monsieur Fernand SPACCAFERRI, représentant permanent du collège commune au conseil d’administration d'EVOLEA.

1.7 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Le Conseil Municipal,

Décide la création et la suppression de postes,

Adopte le tableau des effectifs ainsi modifié.L8 - REMBOURSEMENT VISITE MEDICALE PERMIS POIDS LOURDS

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord à cette proposition,

- Autorise le remboursement des frais de visite médicale de renouvellement aux agents utilisant leur permis de conduire de la catégorie C dans le cadre professionnel.

L.9 - COMPTE EPARGNE TEMPS

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord à cette proposition,

- Modifie le règlement du compte épargne temps conformément au décret n°2010-531 du 20

mai 2010.

1.10 - MEDECINE PROFESSIONNELLE - CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE MEDECINE PREVENTIVE CREE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L'ALLIER

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord à cette proposition,

- Autorise Monsieur le Maire à signer la convention afférente et à intervenir entre le Centre de Gestion de l’Allier et la Commune de Commentry.

1.11 - CONVENTION AVEC L'ATDA (AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE L'ALLIER) RELATIVE A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES MUTUALISE

Le Conseil Municipal,

- Adhère au service optionnel protection des données à caractère personnel de l’ATDA.

- Désigne l’Agence Technique Départementale de l’Allier en tant que personne morale

comme déléguée à la protection des données à compter du 1‘ janvier 2019.

- Autorise le maire à signer la convention à intervenir avec l’Agence Technique

Départementale de l’Allier telle qu’elle figure en annexe de la présente délibération.

- Verse dans les caisses du receveur de l’ATDA le montant de la contribution financière fixé

annuellement par le conseil d’administration.

1.12 —- APPROBATION DES STATUTS "AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE

DE L'ALLIER" ATDA

Le Conseil Municipal,

-Approuve les statuts de lATDA modifiés par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 12

juillet 2018.1.13 — DECISIONS MODIFICATIVES N° 1 DU BUDGET DES OPERATIONS DE FOSSOYAGE, N° 1 DU BUDGET DES OPERATIONS ASSUJETTIES A TVA, N° 1 DU

BUDGET GENERAL ET N° 1 DU SERVICE DES EAUX

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord pour ces décisions.

1.14 —- ACTUALISATION DE LA TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX CONCERNANT : CIMETIERES, TRANSPORTS COMMENTRYENS, PRET DE MATERIEL COMMUNAL, PHOTOCOPIES, MEDIATHEQUE ET SALLE MULTIMEDIA, INTERVENTION DES SERVICES COMMUNAUX, EAU, ASSAINISSEMENT, DROIT DE VOIRIE - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE, DROIT D'OCCUPATION PERMANENTE DU DOMAINE PUBLIC

ET THEATRE

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord à cette proposition.

1.15 - SUBVENTION OPAC - CREATION D'UNE NOUVELLE CHARCUTERIE A COMMENTRY POUR LA VALORISATION ET LA TRANSFORMATION DE PRODUITS ISSUS DE FILIERES LOCALES

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord sur cette demande,

- Valide le plan de financement,

- Autorise Monsieur le Maire à attribuer une aide financière forfaitaire à l'OPAC pour le projet de charcuterie et à effectuer toutes les démarches afférentes.

1.16 - DEMOLITION BATIMENT RUE DU DOCTEUR LEON THIVRIER - PLAN DE FINANCEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord sur cette demande

- Valide le plan de financement,

- Autorise Monsieur le Maire à solliciter une aide auprès du Conseil Départemental de l’ Allier

et effectuer toutes les démarches afférentes.

IL.1 —- PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION, TRANSPORT ET DISTRIBUTION DE CHALEUR DE LA

VILLE DE COMMENTRY

Le Conseil Municipal,

- Prend acte de la présentation du rapport annuel pour l’exercice 2017.11.2 - DENOMINATION ET NUMEROTATION DES RUES SECTEURS CITE TAFFANEL - RESIDENCE CLOS DU BOIS DES FORGES

Le Conseil Municipal,

- Approuve la dénomination et numérotation des rues des secteurs Cité Taffanel — Résidence/Clos du Bois des Forges — Promenade Hippolyte Aucouturier — Route de la Grande Tranchée — Chemin de la Grande Etouille.

IL3 —- CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE BATIE BI 115 SISE PLACE STALINGRAD AU PROFIT DE L'OPAC

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord à cette proposition.

- Autorise Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué à signer l’acte à intervenir.

IL.4 - CONVENTION DE SERVITUDES PARCELLE BI 115 SIS PLACE STALINGRAD AU BENEFICE D'ENEDIS

Le Conseil Municipal,

Autorise Monsieur le Maire à signer la convention de servitudes et tous documents afférents à cette dernière.

ILS - ACQUISITION D'UNE PARCELLE BATIE SISE 3 RUE CHRISTOPHE THIVRIER

Le Conseil Municipal,

- _ Donne son accord à cette acquisition

-__ Autorise Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué à signer l’acte à intervenir.

IL.6 —- AUTORISATION DE CESSION DU PATRIMOINE DE L'OPAC DE COMMENTRY AU PROFIT D'EVOLEA

Le Conseil Municipal,

Valide ce projet de cession,

Confirme le maintien de sa garantie aux emprunts contractés lorsque le transfert aura lieu.

IL7 — ALIENATION D'UNE BANDE DE TERRAIN NON BATIE SISE RUE DES TUILERIES

Le Conseil Municipal,

Donne son accord à cette proposition,

Autorise Monsieur le Maire à signer tout acte afférent à cette vente.IL.8 - REMISE POUR FUITES D'EAU APRES COMPTEUR

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord à ces propositions,

- Autorise Monsieur le Maire à accepter ces formules.

11.9 - SERVICE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT - RAPPORT 2017 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

Le Conseil Municipal,

- Prend acte du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement.

11.10 —- CONVENTION COMMUNE DE COMMENTRY - ERASTEEL - CONVENTION SUR LES POINTS DE COMPTAGE D'EAU POTABLE ET D'EAU INDUSTRIELLE - AVENANT N°1

Le Conseil Municipal,

- Autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant n° 1,

- Autorise Monsieur le Maire à engager les crédits correspondants.

11.11 - VOIRIE - COMPOSITION COMMISSION AD HOC REGLEMENT DE VOIRIE COMMUNALE

Le Conseil Municipal,

.- Donne son accord à cette proposition à la composition de la commission ad hoc règlement de voirie communale.

IL1 —- DENOMINATION DU LOCAL DES RESTOS DU COEUR "VERONIQUE COLUCCI"

Le Conseil Municipal,

- Donne son avis sur cette proposition.

II.2 —- ATELIERS D'ETE 2018 - SIGNATURE DU CONTRAT D'AIDE FINANCIERE AU FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS NATIONAL PARENTALITE AVEC LA CAF DE L'ALLIER

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord à cette proposition,

- Autorise Monsieur le maire à signer le contrat d’aide financière au fonctionnement, au titre

du fonds national parentalité, avec la CAF de l’AllierIIL3 —- SIGNATURE AVEC LA CAF DE L'ALLIER DE DOCUMENTS CONTRACTUELS POUR ACCEDER A "MON COMPTE PARTENAIRE"

Le Conseil Municipal,

- Donne son accord à cette proposition,

- Autorise Monsieur le maire à signer :

- La convention d’accès à « Mon Compte Partenaire »

-_ Le contrat de services pris en application de la convention d’accès à « Mon Compte Partenaire » (mode gestion déléguée)

- Les bulletins d’adhésion au service de « Aides Financières d’ Action Sociale »

- Et tout avenant futur.

IV.1 - DENOMINATION D'UN ESPACE DEDIE AU 11 NOVEMBRE 1918 SITUE PLACE DE LA LIBERTE

Le Conseil Municipal,

- Donne son avis pour l’attribution d’un espace au 11 novembre formalisé par une plaque commémorative indiquant « Espace du 11 novembre 1918 », ainsi que d’une stèle mentionnant « À la mémoire des 245 valeureux Combattants Commentryens morts pour la France entre 1914 et 1918 », installées Place de la Liberté.

— MOTION DEPOSEE AU NOM DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LE MAINTIEN DE L'OUVERTURE DU GUICHET EN GARE DE COMMENTRY

Le Conseil Municipal,

-__ Adopte cette motion.

COMMUNICATIONS DU MAIRE

MAISON DES ASSOCIATIONS. DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS portera le nom de

FORUM

Historiquement, le forum désignait la place publique d'échange.

Il désignait aussi dans chaque ville, le centre animé en terme commercial, social, administratif, religieux et politique.

Au sens moderne, forum peut également désigner une place réservée aux piétons, mais aussi une réunion avec débat autour d'un thème.

En informatique, Forum est un espace virtuel qui permet de discuter librement sur plusieurs sujets divers. Ce terme est aussi utiliser dans l’événementiel (ex. Forum des associations, Forum de la Carpe...)

J'ai donc décidé d’attribuer le nom FORUM à ce nouvel équipement, afin aussi d’avoir un fil conducteur avec les autres structures de la ville : l’Agora, La Pléiade

INFO TRAVAUXPont vert: les travaux doivent être terminés pour le 30 novembre. Les travaux sont plus conséquents que prévu ; suite à la dépose des parements, il y a eu d'importantes reprises d’enduit à effectuer avant l’application des couches de réfections proprement dites qui sont en cours. Cela reste un chantier avec une maitrise d’œuvre et d’ouvrage du conseil départemental où nous avons juste un avis consultatif.

Bazergues : les travaux de terrassement du déversoir latéral sont terminés. La construction du déversoir a commencé par le coulage en béton armé des radiers et des voiles des plots 2 et 3. En ce qui concerne les travaux de confortement des culées, l’entreprise vient de réaliser les 2 tirants d’essais (forage de 25m de profondeur). Une mise sous tension des câbles de précontrainte jusqu’à 400 tonnes s’est déroulée sans problème confirmant ainsi la bonne qualité mécanique des tirants et du rocher d’encrage. Le début de la réalisation des tirants sur les culées doit commencer en novembre.

Allende :les travaux d’enfouissement des réseaux secs, d’adduction d’eau potable et d’assainissement sont terminés. La réalisation des terrassements généraux et la pose des bordures

sont en cours de réalisation. La fin de chantier est prévue pour la fin de cette année.

Rue de la république :

Dans le cadre de l’aménagement d’un plateau traversant ainsi que de la réfection d’un virage et

l’aménagement de trottoir de cette rue, des travaux préparatoires sont nécessaires. Les travaux préparatoires aux aménagements de voirie sont en cours de réalisation par le remplacement des branchements d’eau potable en plomb existants sur l’emprise des travaux.

Viendront ensuite les travaux de voirie proprement dits. La circulation sera perturbée.

Travaux de démolition Bains douches et annexe administrative :

Les travaux de modification du réseau ENEDIS sont en cours ; ils se prolongeront jusqu’au 2 novembre.

Actuellement nous en sommes en phase de désamiantage des bâtiments bains douches et annexe administrative, les travaux de démolition débuteront le 5 novembre et s’étaleront sur 5 semaines. Il

y aura des perturbations rue Léon Thivrier durant ces différentes phases.

Les autres chantiers en cours :

- Lotissement de la Chevantiére,

- Assainissement rue de l’Embarcadère depuis lundi,

- Bassin d’orage des pêches,

- _ Extérieurs du Forum (skate parc),

- Passage Couturier

RECRUTEMENT MANAGER CENTRE BOURG

Madame CASTEX Marlène est engagée mi-temps pour la Commune de Commentry, mi-temps pour la Commune de Montmarault. Elle arrive de Mulhouse.

Elle travaillera à Commentry, le mardi, le jeudi et un vendredi sur deux.

Elle est placée sous l’autorité hiérarchique d'Olivier Vignon.

Ses missions sont les suivantes :

- Mettre en œuvre les orientations de la ville de Commentry en matière de développement

commercial et de redynamisation de leur centre-ville.

- Soutenir et renforcer l’attractivité commerciale en fédérant les acteurs publics et privés

autour d’une stratégie commune partagée.Elle travaillera en collaboration avec les services de la commune de Montmarault, l'OPAC., les

services de Commentry — Montmarault — Néris Communauté, les associations (en particuliers unions de commerçants et artisans), les chambres consulaires, l'Office du Tourisme et les partenaires

AGENDA

L'ensemble des conseillers municipaux sont invités aux manifestations suivantes :

- Ce vendredi : l’Agora accueille Bernard Mabille

- Samedi matin de 9h à midi : Portes Ouvertes au CTM

- Samedi de 10h à 12h : Rendez-vous « au cœur des quartiers » / Espace vert rue de la Brande

- Samedi à soir au Théâtre, spectacle « les seniors font leur show » dans le cadre de la

Semaine Bleue avec le Conseil des Seniors, qui a travaillé en partenariat avec le FCEA

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur Verge demande si une visite de chantier du barrage de Bazergues est prévue. Monsieur le maire programme une visite le 15 novembre 2018.

Monsieur Bourdier signale qu’une priorité à droite à la cité des Brûlés donnant accès à la route des Ferrières n’est pas respectée. Cela génère souvent des problèmes d’insécurité notamment avec le passage des enfants des Galibots quand ceux-ci se rendent au bois.

Monsieur le Maire demande au directeur des services techniques de l’annoter à l’ordre du jour de la commission de circulation.

Monsieur Bourdier relate un autre problème à évoquer en commission de circulation soit le passage de camions qui remontent du garage Moneyron et arrivent vers le cimetière. La chaussée n’est pas large à ce niveau.

Monsieur Bourdier évoque une demande des riverains de mettre un banc dans l’impasse située entre le parking Rue Henri Barbusse et la Rue du Bourbonnais.

Monsieur le Maire répond que cette demande va être étudiée.

Monsieur Bourdier demande si l'association « Les Bouchures » existe toujours. Cette association financée par les fonds publics a-t-elle toujours le même Président ? Est-ce que cette association tient-elle des assemblées générales ?

Monsieur le Maire répond qu’à ce jour, il n’a aucune information.

Monsieur Verge se demande pourquoi au cimetière ville, les poubelles sont centralisées à l’entrée et non plus réparties à divers endroits.

Monsieur le Maire fait part d’un nouveau projet permettant d'effectuer un tri sélectif à différents endroits dans le cimetière. Ce tri va permettre de ne pas envoyer au SICTOM le terreau.

Monsieur Lesage se questionne au sujet du nombre d’heures journalier. Est-ce que le nombre d’heures journalier fixé à dix heures est le même dans la fonction publique que dans le privé ? Monsieur le Maire confirme que le nombre d’heures journalier est bien fixé à dix heures. Monsieur Lesage demande si des dérogations peuvent être mises en place. Monsieur Riboulet répond que des dérogations peuvent intervenir en cas de nécessité de service.

9Monsieur Lesage a pris connaissance du planning des ATSEM où il apparaît des temps de 10

heures 25.

Monsieur le Maire répond qu’il s’agit d’emplois annualisés.

L'ordre du jour, étant épuisé, personne ne demandant plus la parole, la séance est levée le 3 octobre

2018 à 22 heures.

Fernand SPAËCAFERRI,

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