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Conseil Municipal - DEL2024 014 DOB
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aime-la-Plagne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DEL2024 014 DOB)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
République
Française
- Départe
voie
©
Arrondissement
d'AIb
Aime-la-Plagne
Commune
d’Aime-la-Plagne
PAYS
D'ART
ET
D'HISTOIRE
Conseil
Municipal
du
07
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
sept
mars
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal
d’Aime-la-
Plagne,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Corine
Maironi-Gonthier,
Maire.
Conseillers
en
exercice
:29
Présents
:24
Votants
:27
Présents
:Georges
Bouty
- Bernadette
Chamoussin
- Franck
Chenal
- Hervé
Chenu
- Jean-Sylvain
Costerg
- Laurent
Desbrini
- Anthony
Destaing
- Jacques
Duc
- Sylviane
Duchosal
- Guy
Ducognon
-
Camille
Dutilly
- Michel
Genettaz
- Marie
Latapie
- Isabelle
Gostoli
De
Lima
- Marie
Martinod
- Anne
Le
Mouëllic
- Corine
Maironi-Gonthier
- Rose
Paviet
- André
Pellicier
- Marie-Pierre
Rebrassé
- Lucien
Spigarelli
- Robert
Traissard
- Xavier
Urbain
- Pascal
Valentin
Excusés
:Azélie
Chenu
(pouvoir
à Jacques
Duc)
- Laetitia
Rigonnet
(pouvoir
à
Hervé
Chenu)
- Sabine
Sellini
(pouvoir
à
Rose
Paviet)
- Amélie
Viallet
Absents
: Charley
Mingeon
Secrétaire
de
séance
: Anthony
Destaing
Date
de
convocation
:le
mars
2024
Date
de
publication
:15
mars
2024
Délibération
n°2024-01
4
-
Débat
d'orientation
budgétaire
2024
Madame
le
Maire
rappelle
que
l'article
L
2312-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoit
que
dans
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus,
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
un
rapport
sur
les
orientations
budgétaires,
les
engagements
pluriannuels
envisagés,
ainsi
que
sur
la
structure
et
la
gestion
de
la
dette.
Il donne
lieu
à un
débat
au
Conseil
municipal,
dans
les
conditions
fixées
par
l’article
18
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal.
Le
Conseil
municipal
prend
acte,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
du
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2024.
AINSI
DÉLIBÉRÉ
Le
RE
is.
orine
Maironi-Gonthier
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
de
son
affichage
ou
de
sa
notification.
Accusé de réception en préfecture 073-200055762-20240307-DEL2024-014-DE Date de télétransmission : 15/03/2024 Date de réception préfecture : 15/03/2024