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Conseil Municipal - DEL2025 010 DOB
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aime-la-Plagne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DEL2025 010 DOB)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
À
République
Française
- Département
de
la
Savoie
ge
Arrondissement
d'Albertville
Aime-la-Plagne
?
.
mie
HRSTRATRE
Commune
d’Aime-la-Plagne
Conseil
municipal
du
27
février
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-sept
février
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal
d’Aime-
la-Plagne,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Corine
Maironi-Gonthier,
Maire.
Conseillers
en
exercice
: 29
Présents
: 25
Votants
: 26
Présents
: Georges
Bouty
- Bernadette
Chamoussin
- Franck
Chenal
- Hervé
Chenu
- Jean-Sylvain
Costerg
- Laurent
Desbrini
- Anthony
Destaing
- Jacques
Duc
- Sylviane
Duchosal
- Michel
Genettaz -
Isabelle
Gostoli
De
Lima
- Anne
Le
Mouëllic
- Muriel
Limonta
Verthier
- Corine
Maironi-Gonthier
-
Marie
Martinod
- Juliette
Michel
- André
Pellicier
- Rose
Paviet
- Laetitia
Rigonnet
- François
Schmitt
-
Sabine
Sellini
- Lucien
Spigarelli
- Xavier
Urbain
- Pascal Valentin
- Amélie Viallet
Excusé
: Robert
Traissard
(pouvoir
à Jacques
Duc)
Absents
: Camille
Dutilly
- Marie
Latapie
- Charley
Mingeon
Secrétaire
de
séance
: Anthony
Destaing
Date
de
convocation
: 21
février
2025
Date
de
publication
: 07
mars
2025
Délibération
n°2025-010
- Débat
d'Orientation
Budgétaire
2025
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
son
L2312-1,
Madame
le
Maire
rappelle
que
dans
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus,
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
un
rapport
sur
les
orientations
budgétaires,
les
engagements
pluriannuels
envisagés,
ainsi
que
sur
la structure
et
la gestion
de
la dette.
Il donne
lieu
à
un
débat
au
Conseil
municipal,
dans
les
conditions
fixées
par
l’article
18
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal.
Le
Conseil
municipal
est
sollicité
pour
prendre
acte
du
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2025.
Le
Conseil
municipal
prend
acte,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
du
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2025.
Le
secrétaire
de
séan
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
de
son
affichage
ou
de
sa
notification.
Accusé de réception en préfecture 073-200055762-20250227-DEL2025-010-DE Date de télétransmission : 07/03/2025 Date de réception préfecture : 07/03/2025