Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - de202403 0032
unknown - ar202501 0032
Déliberation - 99 de 030 213003411 20260209 de202602 0032 de 1 1
Déliberation - 99 de 030 213003411 20250331 de202503 0032 de 1 1
Déliberation - de202404 0055
Déliberation - de202311 0128
Déliberation - de202309 0104
Déliberation - de202211 0146
Déliberation - de202303 0036
Déliberation - de202302 0012
Déliberation - de202303 0032
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Vauvert.
Lien du pdf (Déliberation - de202303 0032)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DÉLIBÉRATION n° 2023/03/032 Finances locales - subvention OBJET : Demande de subvention « Festival Film et compagnie » Séance du 6 mars 2023 Date de convocation : 28 février 2023 Membres en exercice : 33 30 présents - 33 votants L'an deux mille vingt-trois, le six mars à dix-neuf heures, le conseil municipal de Vauvert (Gard) dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle Bizet, sous la présidence de Monsieur Jean DENAT, maire en exercice. Présents : Jean DENAT, Katy GUYOT, Bruno PASCAL, Annick CHOPARD, Rodolphe RUBIO, Laurence EMMANUELLI, Farouk MOUSSA, Christian SOMMACAL, Magali NISSARD, Francine CHALMETON, Jacky PASCAL, Daniel SALMERON, Christiane ESPUCHE, Bruno JOUANNE, Chantal LAIR-LACHAPELLE, Nicole DUQUESNE, Frédéric DUMAS, Mohammed TOUHAMI, Alexandre BRIGNACCA, Benjamin ROUVIERE, Florinda RACE, Jean-Paul BERTRAND, Michel MATIVAL, Jean-Louis MEIZONNET, René GIMENEZ, Sandrine RIOS, Serge GARNIER, Carole CALBA, Emmanuelle GAVANON, Jean-Pierre GUSAÏ, Agnès AUGUSTE. Absents ayant donné procuration : Elisabeth MICHALSKI a donné procuration à Annick CHOPARD Véronique VEDRINE a donné procuration à Rodolphe RUBIO Jean-Paul BERTRAND 2 donné procuration à Jean DENAT En début de séance et en application de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la désignation de la secrétaire de séance : Magali NISSARD a été élue par 25 voix pour (Jean DENAT, Katy GUYOT, Bruno PASCAL, Annick CHOPARD (2), Rodolphe RUBIO (2), Laurence EMMANUELLI, Farouk MOUSSA, Christian SOMMACAL, Magali NISSARD, Francine CHALMETON, jacky PASCAL, Daniel SALMERON, Christiane ESPUCHE, Bruno JOUANNE, Chantal LAIR-LACHAPELLE, Nicole DUQUESNE, Frédéric DUMAS, Mohammed TOUHAMI, Alexandre BRIGNACCA, Benjamin ROUVIERE, Florinda RACE, Jean-Paul BERTRAND, Michel MATIVAL) et 8 contre (Jean-Louis MEIZONNET, René GIMENEZ, Sandrine RIOS, Serge GARNIER, Carole CALBA, Emmanuelle GAVANON, Jean- Pierre GUSAÏ, Agnès AUGUSTE). Affichage le 16 mars 2023 Suite délibération n° 2023/03/032
RAPPORTEUR : Laurence EMMANUELLI, adjointe
EXPOSE : Depuis plusieurs années, la commune de Vauvert organise le festival « Film et compagnie ». Tout au long de l'été, la commune programme des séances de cinéma en plein air.
La commune fait le choix d’un cinéma familial et de la gratuité permettant ainsi un mélange des publics.
Les séances sont précédées d’un spectacle de rue (cirque, musique, théâtre) et d’un repas partagé invitant à la rencontre et à la convivialité.
Pour financer ce festival, la municipalité a sollicité le Conseil départemental pour l'octroi d’une subvention.
PROPOSITION : Le rapporteur propose au conseil municipal d'autoriser le Maire à :
- demander des subventions auprès du Conseil départemental pour un montant de 12 000€
- signer toutes les pièces afférentes à ces dossiers.
DECISION : Le conseil municipal, ouï l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré DECIDE
D’adopter à l’unanimité la proposition du rapporteur (Jean DENAT (2), Katy GUYOT, Bruno PASCAL, Annick CHOPARD (2), Rodolphe RUBIO (2), Laurence EMMANUELLI, Farouk MOUSSA, Christian SOMMACAL, Magali NISSARD, Francine CHALMETON, Jacky PASCAL, Daniel SALMERON, Christiane ESPUCHE, Bruno JOUANNE, Chantal LAIR-LACHAPELLE, Nicole DUQUESNE, Frédéric DUMAS, Mohammed TOUHAMI, Alexandre BRIGNACCA, Benjamin ROUVIERE, Florinda RACE, Michel MATIVAL, Jean-Louis MEIZONNET, René GIMENEZ, Sandrine RIOS, Serge GARNIER, Carole CALBA, Emmanuelle GAVANON, Jean-Pierre GUSAÏ, Agnès AUGUSTE)
POUR EXTRAIT CONFORME
A Vauvert,le [6 MARS 2073
Le maire,
Le maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte en vertu de : » son dépôt en préfecture le...."...................
+ sa notification le............,....4...........
* sa publication le.......................,....,.........
et informe qu'en vertu du décret 83-1025 le présent peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois à compter du ..................................
Pour le maire par délégation,
La directrice générale des services,
Yolande Cavalier