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Déliberation - a170926
Déliberation - 0000ADED
Déliberation - a170522
Document publié le Jeudi 11 mai 2017 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a170522)
Thèmes du document : Environnement, Humanitaire, Espaces terrestres et maritimes,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 11 mai 2017
Le Conseil Municipal, convoqué le 3 mai 2017, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances.
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY, Mme Sorour BARATI-AYMONIER (à compter de la question n° 15), M. Thibaut BIZE, M. Nicolas BODIN, M. Patrick BONTEMPS, M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Pascal CURIE, M. Yves-Michel DAHOUI, Mme Danielle DARD, M. Cyril DEVESA, M. Emmanuel DUMONT, Mme Myriam EL-YASSA,
Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean- Sébastien LEUBA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT (à compter de la question n° 15), Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON, Mme Danielle POISSENOT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI (à compter de la question n° 24), M. Dominique SCHAUSS (à compter de la question n° 22), M. Rémi STHAL, Mme Ilva SUGNY, Mme Catherine THIEBAUT (à compter de la question n° 11), M. Gérard VAN HELLE (à compter de la question n° 22), Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, M. Pascal BONNET, Mme Catherine COMTE-DELEUZE (à compter de la question n° 13), M. Laurent CROIZIER, M. Ludovic FAGAUT, Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN, M. Philippe GONON, Mme Sophie PESEUX, Mme Mina SEBBAH, Mme Christine WERTHE, M. Julien ACARD, M. Philippe MOUGIN.
M. Yves-Michel DAHOUI.
M. Eric ALAUZET, Mme Sorour BARATI-AYMONIER (jusqu'à la question n° 14 incluse), M. Guerric CHALNOT, Mme Solange JOLY, M. Michel LOYAT (jusqu'à la question n° 14 incluse), Mme Rosa REBRAB, Mme Karima ROCHDI (jusqu'à la question n° 23 incluse), M. Dominique SCHAUSS (jusqu'à la question n° 21 incluse), Mme Catherine THIEBAUT (jusqu'à la question n° 10 incluse), M. Gérard VAN HELLE (jusqu'à la question n° 21
incluse), Mme Catherine COMTE-DELEUZE (jusqu'à la question n° 12 incluse),
Mme Marie-Laure DALPHIN, M. Jacques GROSPERRIN, M. Michel OMOURI.
M. Eric ALAUZET à Mme Françoise PRESSE, M. Guerric CHALNOT à Mme Danielle
DARD, M. Michel LOYAT à M. Nicolas BODIN (jusqu'à la question n° 14 incluse),
Mme Rosa REBRAB à M. Yves-Michel DAHOUI, M. Dominique SCHAUSS à M. Abdel
GHEZALI (jusqu'à la question n° 21 incluse), Mme Catherine COMTE-DELEUZE
à M. Philippe GONON (jusqu'à la question n° 12 incluse), Mme Marie-Laure DALPHIN
à Mme Christine WERTHE, M. Jacques GROSPERRIN à M. Pascal BONNET, M. Michel OMOURI à M. Ludovic FAGAUT.
OBJET: 22 - Forêts communales - Forêt de Chailluz - Mise en place de circuits VTT dans le cadre du schéma de randonnées pédestres et VTT du Grand Besançon 22
Forêts communales - Forêt de Chailluz
Mise en place de circuits VTT dans le cadre du schéma de
randonnées pédestres et VTT du Grand Besançon
Rapporteur : Mme l’Adjointe VIGNOT
La Ville de Besançon possède l'une des plus grandes forêts communales péri-urbaines de France : la forêt de Chailluz. Les 1 600 ha de cette forêt présentent diverses dimensions dont il est nécessaire d'assurer en permanence le fonctionnement: stockage carbone, régulation du climat local, préservation de la biodiversité, production de bois, accueil du public.
L'accueil du public, initié depuis le début des années 70 grâce à un partenariat entre la Ville de Besançon et l'ONF dépasse la seule dimension récréative. Il se pense en termes de santé publique, d'éducation à l'environnement, de différentes pratiques de plein air et de découverte des milieux, des paysages et de la sylviculture. Ces différentes dimensions sont fédérées par la démarche d'écotourisme engagée par la Ville de Besançon. Ainsi, cette démarche vise à mettre en valeur la
découverte de son patrimoine naturel accessible depuis le centre-ville.
C'est dans ce contexte que s'inscrit la création de circuits de randonnées VTT en forêt de Chailluz.
Par délibération du 10 février 2006, le schéma de circuits pédestres et VTT de la
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) a été validé par le Conseil de Communauté d'Agglomération du Grand Besançon. Par délibération du 12 octobre 2007, les itinéraires inscrits au schéma, à l'exception de ceux des collines de Besançon (circuits pédestres déjà existants depuis 2004/2005) et du Marais de Saône (circuits pédestres), ont été déclarés d'intérêt communautaire. Cette délibération a également confirmé la répartition des missions entre les communes et la CAGB. Dans un premier temps, les circuits ont été réalisés sur le Plateau et au niveau de la vallée du Doubs à l'aval de Besançon.
Les circuits VTT de la forêt de Chailluz doivent être mis en place avant l'été 2017. Ils ont fait
l'objet d'études et d'échanges entre la Ville de Besançon, la CAGB qui en est le maître d'ouvrage et l'Office National des Forêts (ONF), maître d'œuvre pour la CAGB. Un travail a également été conduit en parallèle avec le Comité Régional de Cyclisme (CRC) pour avis, l'attribution des niveaux de difficultés et des numéros réglementaires indispensables à leur aménagement.
Quatre circuits et deux boucles seront proposés au départ du hameau des Grandes Baraques. Ils permettent une découverte assez large des différents visages de la forêt communale Suivant des niveaux de difficultés gradués. Ainsi, les deux boucles qui s'appuient sur des voies
forestières sont plus particulièrement destinées aux pratiques en famille.
Le maillage avec d’autres lieux ou d’autres circuits est prévu via le GR de Pays «Ceinture de Besançon» et une liaison vers un circuit prévu à Thise.
Une convention (ci-jointe) à signer pour une période initiale de 20 ans et renouvelable par périodicité annuelle décrit les termes du partenariat et de la répartition des missions entre la CAGB et la Ville de Besançon :
° La CAGB prendra en charge le financement et le suivi de tous les travaux nécessaires à:
- la mise en place : panneau de départ, signalétique sur les circuits.
- l'entretien du balisage et de la signalétique. * La Ville de Besançon, quant à elle, assurera, si besoin, des interventions sur les circuits
pour dégager des obstacles où assurer le maintien de l'emprise des chemins vis-à-vis de la végétation.
* Un travail conjoint entre les deux collectivités permettra d'assurer la coordination en cas de travaux forestiers, d'intervention de quelque nature qu'elle soit ou de tout autre élément ou modification nécessitant une information auprès du public.
Dans le souci de garantir la multifonctionnalité de la forêt communale :
-les règlementations en vigueur concernant l'accueil du public en forêt, le respect du
milieu forestier s'appliqueront aux circuits et aux usagers,
-les travaux forestiers pourront nécessiter, pour des questions de sécurité, l'interruption
temporaire des circuits,
-les suivis réalisés sur le milieu pourront conduire à mettre en place des mesures
temporaires où permanentes en raison d'enjeux liés à la biodiversité.
Propositions
Le Conseil Municipal est invité à :
- approuver la mise en place des circuits VTT en forêt de Chailluz tel que décrits dans la
présente délibération et le plan ci-joint,
- autoriser M. le Maire ou l'Adjointe Déléguée à signer la convention «Circuits VTT -
Convention relative à la répartition des missions entre la CAGB et la Ville de Besançon».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 3, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d'adopter les propositions du
Rapporteur.
M. STHAL et Mme PRESSE (2) n'ont pas pris part au vote.
Pour extrait conforme,
Pour le Maire,
Préfecture du Doubs La Première Adjointe,
Reçule 23 MAI 2017
Contrôle de légalité
Danielle DARD.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour: 50
Contre : O
Abstention : O /
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