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Séance - 52 d1401092679139
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 52 d1401092679139)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Mode, textile et habillement,
Conseil Municipal
Séance publique du 22/04/14 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 22/04/14 - page 1
Délibération n° 2014/25
Association pour la promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux (APASEV) - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de conseillers municipaux présents : 46
Date de la convocation : 16/04/14
Compte rendu affiché le 28/04/14
Transmis en préfecture le
07/05/14
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20140422-21350-DE-1-1
Président : Mme Michèle PICARD
Secrétaire
Elu(e)s :
Mme Régia ABABSA
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Idir BOUMERTIT, Mme Andrée LOSCOS, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, Mme Véronique FORESTIER, M. Georges BOTTEX, Mme Danièle GICQUEL, M. Thierry VIGNAUD, Mme Valérie TALBI, M. Jean- Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Amina AHAMADA MADI, M. Hamdiatou NDIAYE, Mme Geneviève SOUDAN, Mme Paula ALCARAZ, M. Gilles ROUSTAN, M. Pierre MATEO, Mme Marie-Christine BURRICAND, M. Serge TRUSCELLO, M. Nacer KHAMLA, M. Mustafa GUVERCIN, M. Saïd ALLEG, Mme Sophia BRIKH, Mme Souad OUASMI, Mme Loan NGUYEN, Mme Marie DELORME, Mme Régia ABABSA, Mme Yvonne LYON, Mme Jeanine LOCATELLI, Mme Patricia BOGEY, M. Yves DI MAGGIO, M. Mustapha GHOUILA, Monsieur Frédéric PASSOT, M. Christophe GIRARD, M. Nasser DJAIDJA, M. Bernard RIVALTA, M. Pascal DUREAU, Mme Sandrine PICOT, M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Nadia CHIKH, M. Yvan BENEDETTI
Absent(e)s :
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : M. Jean-Louis PIEDECAUSA a donné pouvoir à Mme Véronique CALLUT, M. Aurélien SCANDOLARA a donné pouvoir à M. Pierre-Alain MILLET, Mme Estelle GAGON a donné pouvoir à M. Yvan BENEDETTI Conseil Municipal
Séance publique du 22/04/14 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 22/04/14 - page 2
Rapport n° 25
Association pour la promotion des activités socio-éducatives de Vénissieux (APASEV) - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration Secrétariat Général
Mesdames, Messieurs,
L’APASEV est une association qui a pour objet d’organiser des séjours en Centres de vacances et de loisirs, de jeunes en camps de vacances en France et à l’étranger et de favoriser les vacances familiales.
Elle a également pour objectif de promouvoir des activités d’animation et d’éducation en milieu ouvert en direction de l’ensemble de la population, à Vénissieux et à l’extérieur de la Ville. Elle inscrit son intervention dans le cadre de missions d’intérêt général que lui confie par convention la commune.
L’association est constituée d’adhérents : adhérents individuels, membres actifs, honoraires, et de la commune de Vénissieux collectivité territoriale.
Le Conseil d’administration est composé de 18 administrateurs dont : - 9 représentants de la commune désignés et renouvelés par le Conseil municipal, - 9 adhérents élus par l’assemblée générale, renouvelables par tiers tous les 2 ans et rééligibles.
le Conseil d’administration élit son Président.
Le Conseil Municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Après en avoir délibéré,
A la majorité,
décide de :
- désigner les 9 représentants de la Ville au Conseil d’administration de cette association :
Mme Véronique CALLUT
Mme Yolande PEYTAVIN
Mme Andrée LOSCOS
M. Bayrem BRAIKI
M. Saïd ALLEG
M. Aurélien SCANDOLARA
Mme Sophia BRIKH
Mme Amina AHAMADA-MADI
Mme Valérie TALBI
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire,
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN