Procès Verbal - 2020 06 04

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Procès Verbal - 2020 06 04 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Thégra. Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 06 04)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 1

Département du Lot

Sous-Préfecture Gourdon

Canton de GRAMAT

COMMUNE DE THÉGRA

PROCÈS-VERBAL

Nombre de membres

en exercice : 11

Présents : 11

Votants : 11

Séance du 04 juin 2020

Le jeudi 04 juin 2020, à 20 heures 45, l'assemblée,

convoquée le 28/05/2020,

s'est réunie sous la présidence de Thierry CHARTROUX, Maire, à la Maison

du Temps Libre dans le respect des mesures sanitaires réglementaires.

Présents : Thierry CHARTROUX, Martial BROUQUI, Mylène DIEU, Laurence LAMOTHE, Cécile THAMIE, Thierry CONTENSSOU, Frédéric HOBBE, Adélaïde HATTRY TATINCLAUX, Suzanne LACARRIERE, Jean-Claude LAGARRIGUE, Didier TOURNEMINE

Excusés et ayant donné délégation respective :

Secrétaire : Didier TOURNEMINE

I - APPROBATION PROCÈS-VERBAL DU 25 MAI 2020

Après consultation, le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité des membres présents, le contenu du procès-verbal du 25 mai 2020. Monsieur le Maire porte ce dernier à la signature des membres présents au cours de cette précédente séance.

II - DÉLIBERATIONS

INDEMNITÉS DE FONCTION MAIRE ET ADJOINTS

Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal des dispositions relatives au calcul des indemnités de fonctions des maires adjoints et l’invite à délibérer.

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2123-20 à L.2123-24, Vu l’avis de l’INSEE mentionnant la population légale entrée en vigueur au 01-01-2020, Considérant que l’article L.21-23 du Code général des collectivités territoriales fixe des taux maximum et qu’il a lieu de ce fait de déterminer le taux des indemnités de fonction allouées au maire et aux adjoints,

Considérant que la Commune compte 472 habitants (population municipale) et 485 habitants (population totale) et que ce caractère justifie l’autorisation des majorations prévues par l’article précité,

Considérant qu'il appartient au Conseil municipal de fixer, dans les conditions prévues par la loi, les indemnités de fonctions versées au Maire et aux Adjoints étant entendu que des crédits nécessaires sont inscrits au budget communal.

après en avoir délibéré, décide (10 : pour, 1 : abstention) :

Article 1er : Le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints est, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux par l’article L.2123-23 précité, fixée aux taux suivants :2

 taux en % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique : * M. CHARTROUX Thierry, Maire : 25,5 % de l’indice 1027,

 taux en % de l’indemnité du Maire :

* M. CONTENSSOU Thierry, 1er Adjoint : 9,9 % de l'indice 1027,

* Mme LACARRIERE Suzanne, 2ème Adjoint : 9,9 % de l'indice 1027,

* M. LAGARRIGUE Jean-Claude 3ème Adjoint : 9,9% de l'indice 1027.

Article 2 : Les indemnités de fonction seront payées mensuellement à compter du 25 mai 2020 et les crédits nécessaires seront inscrits sur le budget communal.

Le Conseil Municipal donne un avis favorable pour cette nouvelle application.

DÉLÉGUÉS SYNDICAT MIXTE DU LIMARGUE ET SEGALA

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu l’arrêté préfectoral en date du 17 novembre 1994 portant création et vu l'arrêté préfectoral n°DEL/2019/062 en date du 20-12-2019 modifiant les statuts :

- du Syndicat Mixte du Limargue et Ségala

Considérant qu’il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant de la commune auprès du Syndicat du Limargue et Ségala,

Le conseil municipal DÉSIGNE :

 M. LAGARRIGUE Jean-Claude : onze voix (11 voix)

Domicilié «Gaule» – 46500 THÉGRA - 06.84.23.87.79 - lagarriguejc@orange.fr  Mme HATTRY TATINCLAUX Adélaïde : onze voix (11 voix)

Domiciliée «Buffarol» – 46500 THÉGRA - 06.77.51.41.31 - hattry.adelaide@orange.fr

M. LAGARRIGUE Jean-Claude, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué. Mme HATTRY TATINCLAUX Adélaïde, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée.

Le délégué titulaire est M. LAGARRIGUE Jean-Claude.

La déléguée suppléante est Mme HATTRY TATINCLAUX Adélaïde.

Et transmet cette délibération au président du Syndicat Mixte du Limargue et Ségala

DÉLÉGUÉS SYNDICAT MIXTE SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE THÉGRA-LAVERGNE

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu l’arrêté préfectoral en date du 2 janvier 1996 portant création :

- du SIVU de l’Animation Péri-Scolaire,

Vu l’arrêté préfectoral en date du 31 mai 2013 portant modification des statuts : - du Syndicat Mixte Scolaire et Périscolaire du R.P.I. Thégra-Lavergne,

Vu l’article 6 des statuts indiquant la clé de répartition du nombre de délégués, Vu l’arrêté préfectoral du 31 mai 2013 fixant le nombre de 4 délégués titulaires et 2 délégués suppléants pour la commune de Thégra au sein du Syndicat Mixte Scolaire et Périscolaire du R.P.I. Thégra-Lavergne,3

Considérant qu’il convient de désigner 4 délégués titulaires et 2 délégués suppléants de la commune auprès du Syndicat Mixte Scolaire et Périscolaire du R.P.I. Thégra-Lavergne,

Le conseil municipal DÉSIGNE :

 Mme THAMIÉ Cécile : onze voix (11 voix)

Domiciliée «Le Pech d'Alan » - 46500 THÉGRA - 06.77.81.15.04 - cecile.laurent@orange.fr  Mme LACARRIERE Suzanne : onze voix (11 voix)

 Domiciliée «Chemin de Laparro » - 46500 THÉGRA - 06.87.27.41.32 - suzanne.lacarriere@orange.fr

 M. BROUQUI Martial : onze voix (11 voix)

Domicilié «Prouziers»– 46500 THÉGRA - 06.24.40.70.58 - martial.brouks@hotmail.com  Mme LAMOTHE Laurence : onze voix (11 voix)

Domiciliée «Lacan»– 46500 THÉGRA - 06.61.83.77.23 - laurence.lamothe74@gmail.com  M. CONTENSSOU Thierry : onze voix (11 voix)

Domicilié «Las Garoles»– 46500 THÉGRA - 06.71.63.47.54 - thierry.contenssou@orange.fr  M. TOURNEMINE Didier : onze voix (11 voix)

Domicilié «Pech de Monbillet» - 46500 THÉGRA - 06.66.28.11.48 - didier.babeth@wanadoo.fr

Mme THAMIÉ Cécile, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée. Mme LACARRIERE Suzanne, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée. M. BROUQUI Martial, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué. Mme LAMOTHE Laurence, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée. M. CONTENSSOU Thierry, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué. M. TOURNEMINE Didier, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué.

Les délégués titulaires sont :

A : Mme THAMIÉ Cécile

B : Mme LACARRIERE Suzanne

C : M. BROUQUI Martial

D : Mme LAMOTHE Laurence

Les délégués suppléants sont :

A : M. CONTENSSOU Thierry

B : M. TOURNEMINE Didier

Et transmet cette délibération au président du Syndicat Mixte Scolaire et Périscolaire du R.P.I. Thégra-Lavergne.

DÉLÉGUÉS ET RÉFERENT S.Y.D.E.D. LOT

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu les articles L2224-32 et L2224-38 du code général des collectivités territoriales,

Vu l’arrêté préfectoral n° DAICL/2008/66 en date du 1er avril 2008 portant création : - du S.Y.D.E.D.

Vu l’article 7.1.2 des statuts indiquant la clé de répartition du nombre de délégués,

Conformément aux règles de représentativité prévues dans les statuts du SYDED du Lot, chaque commune ou groupement de communes adhérent est représenté par 1 délégué titulaire par réseau de chaleur.4

Conformément aux règles de représentativité prévues dans les statuts du SYDED du Lot, chaque commune ou groupement de communes compétent en matière d’assainissement collectif et/ou traitement des boues adhérent est représenté par 1 délégué titulaire par tranche entamée de 2 000 abonnés (sur la base du nombre d’abonnés connu à la date d’installation du Comité Syndical).

Considérant que le Conseil Municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection des délégués,

Le conseil municipal DÉSIGNE :

 M. LAGARRIGUE Jean-Claude : onze voix (11 voix)

Domicilié «Gaule» – 46500 THÉGRA - 06.84.23.87.79 - lagarriguejc@orange.fr  Mme LACARRIERE Suzanne : onze voix (11 voix)

 Domiciliée «Chemin de Laparro» - 46500 THÉGRA - 06.87.27.41.32 - suzanne.lacarriere@orange.fr

 M. CHARTROUX Thierry : onze voix (11 voix)

Domicilié «Goudounet» – 46500 THÉGRA - 06.63.99.70.21 - chart.thierry@gmail.com  Mme LACARRIERE Suzanne : onze voix (11 voix)

Domiciliée «Chemin de Laparro - 46500 THÉGRA - 06.87.27.41.32 - suzanne.lacarriere@orange.fr  Mme DIEU Mylène : onze voix (11 voix)

Domiciliée «Boulayrac» – 46500 THÉGRA - 06.20.48.06.19 - cm.thegra@gmail.com

COLLÈGE ASSAINISSEMENT

M. LAGARRIGUE Jean-Claude, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué.

Mme LACARRIERE Suzanne ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée.

Le délégué titulaire est M. LAGARRIGUE Jean-Claude

La déléguée suppléante est Mme LACARRIERE Suzanne.

COLLÈGE BOIS ÉNERGIES ET DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

M. CHARTROUX Thierry, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué.

Mme LACARRIERE Suzanne, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée.

Le délégué titulaire est M. CHARTROUX Thierry

La déléguée suppléante est Mme LACARRIERE Suzanne

RÉFÉRENT ENVIRONNEMENT

Mme DIEU Mylène, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée référente.

La référente est Mme DIEU Mylène.

Et transmet cette délibération au président du S.Y.D.E.D. du Lot.5

DÉLÉGUÉS PARC NATUREL RÉGIONAL DES CAUSSES DU QUERCY

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu l’arrêté préfectoral n° 1868 en date du 8 décembre 1999 portant création : - du Parc Naturel Régional des Causses du Quercy

Considérant qu’il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant de la commune auprès du Parc Naturel Régional des Causses du Quercy,

Considérant que le Conseil Municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection des délégués,

Le conseil municipal DÉSIGNE :

 Mme DIEU Mylène : onze voix (11 voix)

Domiciliée «Boulayrac» – 46500 THÉGRA - 06.20.48.06.19 - cm.thegra@gmail.com  M. TOURNEMINE Didier : onze voix (11 voix)

Domicilié «Pech de Monbillet» - 46500 THÉGRA - 06.66.28.11.48 - didier.babeth@wanadoo.fr

Mme DIEU Mylène, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée. M. TOURNEMINE Didier, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué.

La déléguée titulaire est Mme DIEU Mylène.

Le délégué suppléant est M. TOURNEMINE Didier.

Et transmet cette délibération à la Présidente du Parc Naturel Régional des Causses du Quercy.

REPRÉSENTANT SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT ET D'INGÉNIERIE DU LOT

Vu les statuts du « Syndicat Départemental d’Aménagement et d’Ingénierie du Lot » ;

Vu l’article L5511-1 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l’adhésion de la collectivité au « Syndicat Départemental d’Aménagement et d’Ingénierie du Lot »

Vu la séance d’installation du conseil en date du 25 mai 2020,

Il est proposé au Conseil Municipal de déléguer 1 titulaire et 1 suppléant au sein du "Syndicat Départemental d'Aménagement et d'Ingénierie du Lot".

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

• de désigner comme représentant titulaire à l'assemblée générale :

M. LAGARRIGUE Jean-Claude - Gaule - 46500 THÉGRA - Tél. 06.84.23.87.79 - lagarriguejc@orange.fr, 3ème Adjoint,

et comme suppléant :

M. CHARTROUX Thierry - Goudounet - 46500 THÉGRA - Tél. 06.63.99.70.21 - chart.thierry@gmail.com, Maire,

• d'autoriser le Maire à signer tout document et à engager toute procédure nécessaire à la bonne mise en oeuvre de ce projet.6

DÉLÉGUÉS COMMISSION APPELS D'OFFRES

En application des dispositions contenues au Code des Marchés Publics et conformément aux règles prévues à l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales pour la désignation des membres de la Commission d'appel d'offres à la représentation proportionnelle, le Conseil municipal désigne, en complément du Maire, Thierry CHARTROUX :

Trois MEMBRES TITULAIRES

M. TOURNEMINE Didier

Mme LACARRIERE Suzanne

Mme HATTRY TATINCLAUX Adélaïde

Leurs Trois MEMBRES SUPPLÉANTS Respectifs

Mme THAMIÉ Cécile

M. HOBBE Frédéric

M. CONTENSSOU Thierry

DÉSIGNATION DÉLÉGUÉS SYNDICAUX : FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE D'ÉNERGIES DU LOT

M. le Maire expose aux conseillers qu’en application des dispositions de l’article L 5211-8 du code des Collectivités Territoriales, le mandat des délégués du Conseil Municipal au sein des Comités des syndicats intercommunaux auxquels adhère la commune, prend fin lors de l’installation du nouveau Comité.

Il convient en conséquence de désigner les délégués du Conseil Municipal au sein de la Fédération Départementale d’Energies du Lot (FDEL) en application de l’article L5711-1 du CGCT modifié par la loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 - art. 31.

Il est rappelé que le nombre de ces délégués est fixé par l’article 5 des statuts de la FDEL votés le 26 mars 2018, à savoir un délégué par commune de moins de 1.000 habitants, deux pour 1.000 ou plus (Population totale).

Le conseil municipal DÉSIGNE :

- le délégué titulaire :

- M. CHARTROUX Thierry, Maire (11 voix)

Domicilié "Goudounet " 46500 THEGRA - 06.63.99.70.21 - chart.thierry@gmail.com

- le délégué suppléant :

- Mme LACARRIERE Suzanne, 2ème Adjointe (11 voix)

Domiciliée "Chemin de Laparro" - 46500 THÉGRA - 06.87.27.41.32 - suzanne.lacarriere@orange.fr

Le conseil municipal a ensuite procédé à la désignation des autres membres des délégations ou représentations des instances externes ainsi que les élus des différentes commissions communales (réf. tableau annexe joint).

L'ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 45.

Le Secrétaire, Le Maire, Le Conseil Municipal,BUREAU MUNICIPAL

DÉSIGNATION COMMISSION ET AUTRE

REGROUPEMENT

PRÉSIDENT ou VICE-PRÉSIDENT

DÉLÉGUÉS TITULAIRES

DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS

Dans l'ordre du tableau des élections

Dans l'ordre du tableau des élections

1 : M. CHARTROUX Thierry

1 : M. CONTENSSOU Thierry

CAUVALDOR Référents PLUI-H

1 : Mme LACARRIERE Suzanne

1 : M. CONTENSSOU Thierry

SYNDICAT Limargue Ségala (eau potable)

1 : M. LAGARRIGUE Jean-Claude

1 : Mme HATTRY TATINCLAUX Adélaïde

Syndicat Mixte de la Dordogne Moyenne et de la Cère Aval (SMDMCA) Ouysse Causse de Gramat

1 : M. LAGARRIGUE Jean-Claude

1 : Mme DIEU Mylène

Territoire d'énergies Lot (FDEL)

1 : M. CHARTROUX Thierry

1 : Mme LACARRIERE Suzanne

SYNDICAT MIXTE SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE THÉGRA-LAVERGNE-BIO- MAYRINHAC-LENTOUR

4 :

Mme THAMIE Cécile

, Mme

LACARRIERE Suzanne, M. BROUQUI Martial, Mme LAMOTHE Laurence

2 : M. CONTENSSOU Thierry, M. TOURNEMINE Didier

PARC NATUREL RÉGIONAL DES CAUSSES DU QUERCY

1 : Mme DIEU Mylène

1 : M. TOURNEMINE Didier

Collège Assainissement 1 : M. LAGARRIGUE Jean-Claude

1 : Mme LACARRIERE Suzanne

COMMISSIONS & DELEGATIONS THEGRA 2020-2026

Communauté de Communes Causses et Vallée de la Dordogne "CAUVALDOR"

composé du Maire, des adjoints, et du ou de la V.P. SMASPCollège Bois - Energie 1 : M. CHARTROUX Thierry

1 : Mme LACARRIERE Suzanne

Référent Environnement 1 : Mme DIEU Mylène

S.D.A.I.L. Département Lot

1 : M. LAGARRIGUE Jean-Claude

1 : M. CHARTROUX Thierry

Syndicat AGEDI (progiciels collectivités)

1 : M. CHARTROUX Thierry

MARCHÉ FERMIER MIERS Commission de la

CHAMBRE D'AGRICULTURE

1 : M. BROUQUI Martial

1 : Mme DIEU Mylène

Commission de la

CHAMBRE DES MÉTIERS

1 : Mme LACARRIERE Suzanne

1 : Mme LAMOTHE Laurence

Commission de la

CHAMBRE DE COMMERCE

1 : M. CONTENSSOU Thierry

1 : M. HOBBE Frédéric

Commission d'APPELS D'OFFRES

Le Maire : Thierry CHARTROUX

3 : M. TOURNEMINE Didier, Mme LACARRIERE Suzanne, Mme HATTRY TATINCLAUX Adélaïde

3 : Mme THAMIE Cécile, M. HOBBE Frédéric, M. CONTENSSOU Thierry

Commission

RÉVISION LISTE ÉLECTORALE

dont

les membres sont renouvelés à la demande des Instances

Le Maire : Thierry CHARTROUX

1

délégué de l'administration hors conseil

municipal : Marguerite LAIGLE

1

délégué du T.G.I. hors conseil municipal

André LACARRIERE

TITULAIRES

2

délégués conseil municipal : Mme LACARRIERE Suzanne, M. CONTENSSOU Thierry

SUPPLEANTS 2

délégués suppléants conseil municipal :

M. TOURNEMINE Didier, M. HOBBE Frédéric

Délégués qui participeront aux Commissions communales externes

Délégués qui participeront aux Commissions communales internes ou Responsables d'un Poste

Commission communale des

IMPÔTS DIRECTS

dont les membres sont désignés à la demande

Le Maire : Thierry CHARTROUX

3 :

S.Y.D.E.D. LOT2

Habitants de Thégra hors conseil :

André

BERGOUGNOUX, ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,

2

Habitants limitrophes : Jean-Luc BARRAT, Jérôme PINQUIÉ

2

Habitants de Thégra hors conseil :

Françoise SABARLY, Jean-Louis ARLET 2

Habitants limitrophes : Didier BES, Jean-

Paul BIROU

Commission

ENVIRONNEMENT -

ASSAINISSEMENT - EQUIPEMENTS PUBLICS Commission

FINANCES - ÉCONOMIE

Commission

VOIRIE

- TRAVAUX - SUIVI DES

CHANTIERS - SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET CIRCULATION - MAINTENANCE DU MATÉRIEL

Référent sécurité routière

:

Commission

JEUNESSE

- VIE ASSOCIATIVE -

SPORTS - CULTURE Commission

URBANISME - CADRE DE VIE -

EMBELLISSEMENT - LOGEMENT Commission

COMMUNICATION - RECEPTION -

SITE INTERNET

, Réseaux Sociaux

Responsable Site

:

Frédéric HOBBE

Délégué

C.N.A.S.

Correspondant

DÉFENSE

Responsable

Panneaux d'AFFICHAGE

Responsable et en charge des équipements, des achats et du suivi des tâches d'entretien des locaux communaux Responsable

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE

Réception des

COURRIERS RECOMMANDES

Thierry CHARTROUX

Suzanne LACARRIERE

Mme THAMIE Cécile, Mme LACARRIERE Suzanne, 1 : M. CONTENSSOU Thierry 1 : M. CONTENSSOU Thierry 1 : M. TOURNEMINE Didier M. LAGARRIGUE Jean-claude, M. BROUQUI Martial, Mme DIEU Mylène M. CONTENSSOU Thierry, M. TOURNEMINE Didier, Mme LACARRIERE Suzanne, M. CHARTROUX Thierry

dont les membres sont désignés à la demande des Instances

CHARTROUX

M. TOURNEMINE Didier, Mme HATTRY TATINCLAUX Adélaïde, M. HOBBE Frédéric Mme LACARRIERE Suzanne, Mme LAMOTHE Laurence, M. TOURNEMINE Didier, Mme HATTRY TATINCLAUX Adélaïde, M. CONTENSSOU Thierry M. TOURNEMINE Didier, M. CONTENSSOU Thierry, Mme LAMOTHE Laurence, Mme HATTRY TATINCLAUX Adélaïde M. BROUQUI Martial, M. HOBBE Frédéric, M. LAGARRIGUE Jean-Claude, M. TOURNEMINE Didier