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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Caylus.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR M du 10 juillet 2020 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL
10 Juillet 2020
Présents : 13
ANEMA Catherine, BENAVENT Jean-Pierre, BLONDET Sylvain, CHEVAL Serge, COUSI Vincent, DAVID Amélie, DUPONT Alain, MERAVILLES Marie-Annick, MIRAMOND Martine, POUSSOU Gisèle, SERVIERES François, SOLEILHET Christine, TABARLY Daniel.
Absents excusés : 2
HEMSEM Maryse, procuration donnée à Jean-Pierre BENAVENT
HIERNAUX Pierre, procuration donnée à Sylvain BLONDET
A été nommé Secrétaire de séance : POUSSOU Gisèle
La condition de quorum posée par l’article L 2121-17 du CGT est remplie, Monsieur COUSI Vincent, Maire, déclare la séance ouverte à 20h35mn.
Monsieur le Maire soumet au vote de l’assemblée le compte rendu de la séance du 03 juillet 2020. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité, le compte rendu de la séance du 03juillet 2020.
1. Election des délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales :
M. Vincent COUSI, Maire, précise que les conseillers municipaux qui n’ont pas la nationalité française, ne peuvent pas participer à l’élection des délégués et de leurs suppléants.
Mme ANEMA Catherine ne peut donc pas voter.
Monsieur le Maire, préside le bureau de vote
Il nomme, assesseurs :
François SERVIERES - Sylvain BLONDET -
Marie-Annick MERAVILLES – Amélie DAVID
Monsieur le Maire a indiqué que conformément aux articles L. 284 à L. 286 du code électoral, le conseil municipal doit élire, 3 délégués et 3 suppléants.
Monsieur le Maire a rappelé qu’en application des articles L. 289 et R. 133 du code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré élu.
Puis il a invité les différents groupes représentés au sein du Conseil Municipal à présenter leur liste. Sont proposées :
LISTE 1
Délégués Suppléants
COUSI Vincent POUSSOU Gisèle
MIRAMOND Martine CHEVAL serge
SERVIERES François DAVID Amélie
LISTE 2
BENAVENT Jean-Pierre DUPONT Alain
Déroulement du scrutin :
Le Président, a invité le Conseil à procéder, au scrutin secret. Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne une enveloppe.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de présents : 12
- Nombre de procurations : 2
- Nombre d’abstentions (conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote) : 0 - Nombre de votants (enveloppes déposées dans l’urne) : 14
- Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 14
Ont obtenu :
Liste 1 : 11 voix
Liste 2 : 3 voix
La liste 1 a obtenu 3 sièges de délégués et 3 sièges de suppléants.
La liste 2 n’ a obtenu aucun siège
La séance est levée à 20H58