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Compte-Rendu - Compte Rendu Seance Publique cm du 04.11.2024 3
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Saint-Marcel-de-Félines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Seance Publique cm du 04.11.2024 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU 04/11/2024
Début de séance à 19h56
Présents: Frédéric LAFOUGÈRE, Maryline VERNE, Sébastien ALLIER, Estelle DUFOUR, Nathalie CRIONNET, Hervé GROSBELLET, Bernard BISSUEL, Isabelle MOLLON,
Pouvoirs : Evelyne THOMAS à Maryline VERNE, Magali SABOT à Estelle DUFOUR, Louis COSTA à Nathalie CRIONNET, David CARRICONDO à Hervé GROSBELLET, Jean-Claude TISSOT à Frédéric LAFOUGERE.
Absents : Evelyne THOMAS, Magali SABOT, Louis COSTA, David CARRICONDO, Cédric LEGAT Jean- Claude TISSOT.
Secrétaire de séance : Isabelle MOLLON.
En préambule de la séance publique, Monsieur le Maire indique que Cédric LEGAT lui a fait part de son intention de démissionner de son poste de conseiller municipal.
[1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 23/09/2024 |
Le compte-rendu de la séance du 23/09/2024 est adopté à l'unanimité des présents.
(2. BUDGET |
Des transferts de comptes à comptes sont effectués sur le budget communal et assainissement; ces transferts sont sans incidence sur les budgets concernés.
Les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité ces 2 délibérations.
13. SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Monsieur le Maire indique aux élus que l’école organise une classe cirque sur 3 jours au Bessat en février 2025 pour les classes du CE1 au CM2, soit 41 élèves pour un coût de 7 823.00 €. Une demande a été faite à la municipalité pour une aide financière; une aide est également prévue par le Sou des Ecoles, la coopérative scolaire et une participation financière des parents. || propose aux élus de participer à hauteur de 3 000.00 € car il est important que la commune aide à la réalisation de ce projet porté par le corps enseignant
Il précise également que la MAPA Chantepierre demande également une participation financière à l'achat d'un chariot médical sécurisé (pilulier sécurisé). En effet, la commission de sécurité a pointé du doigt cette défaillance et oblige l’achat de ce matériel. || propose la prise en charge de cet achat (environ 2 000.00 €).
Les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité ces délibérations.
4. INDEMNITE DE GARDIENNAGE POUR LA LAME DE DENEIGEMENT |
Monsieur le Maire indique que la commune a recherché un nouveau prestataire pour le déneigement et que M. FILLETON réalisera cette prestation. || propose aux élus de verser à M. FILLETON une indemnité de gardiennage d’un montant de 150 €.
Les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité cette délibération.
15. COMMUNAUTE DE COMMUNES FOREZ-EST |
Monsieur le Maire indique aux élus que la CC Forez-Est demande l'approbation de 2 points :
Page 1 sur 3 - validation des statuts suite au changement d'adresse du siège social, - approbation du rapport d'activité de l’année 2023.
Les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité ces délibérations.
12. ZONES DE REVITALISATION RURALE (ZRR) - ÉXONERATIONS DE TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIETES BATIES ET DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES
Monsieur le Maire rappelle aux élus la délibération du 23/09/2024 et propose de la modifier à la demande de sous-préfecture. En effet, il avait été décidé d’exonérer les nouvelles entreprises, de la taxe foncière sur les propriétés bâties et de la cotisation foncière des entreprises, or cette dernière exonération n’est pas de la compétence de la collectivité mais de la CC Forez-Est. Monsieur le Maire propose donc d'annuler la précédente délibération qui ne relève pas de la compétence communale
Les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité cette délibération.
12. COMMISSION D'APPEL D’OFFRES
Monsieur le Maire rappelle aux élus la délibération du 23/09/2024 relative à la composition de la commission communale d’appel d'offres. Suite à une remarque de la sous-préfecture, il propose de retirer cette délibération car le conseil municipal n’a pas à se prononcer sur le remplacement en cas de vacance d'un poste de titulaire car la qualification du suppléant est automatique.
Les membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité cette délibération.
113. REMBOURSEMENT D’UNE FACTURE A UN ELU
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de rembourser la somme de 34.62 € à Madame Magali SABOT ; achats pour le marché d'Halloween.
Les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité cette délibération.
| 14. VENTE DE MOBILIER
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la société « La ferme de l'oasis » propose d'acheter de tables et chaises appartenant à la commune (8 tables et 25 chaises de l’ancien restaurant) pour la somme de 200 € et propose de valider cette vente.
Les membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité cette délibération.
| 15. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DU FONDS VERT
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de demander une subvention auprès de l'Etat pour la création de cheminements doux sur le village.
Les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité cette délibération.
16. QUESTIONS DIVERSES
Sébastien ALLIER indique que des travaux de mise aux normes sont en cours à la STEP des Charmeaux.
Bernard BISSUEL précise que l'entretien des chemins utilisés pour le Téléthon a été réalisé le 21/10/2024. Il est allé voir le Chemin des Chezeaux pour lequel des travaux de réfection ont été demandés par M. Décoret. Un bidime pourrait être posé sur une partie du chemin avec pose de graviers concassés mais le transport de ce granulat pose problème ; ce dossier sera prochainement revu. Il a rencontré la SAUR pour le dossier d'aménagement de la place. Des travaux seront réalisés fin 2024/début 2025 pour le changement des canalisations (prise en charge par la Syndicat de la Roannaise de l’eau).
Page 2 sur 3 Nathalie CRIONNET indique qu'une animation sera réalisée par la bibliothèque pour Noël. Le projet Biblioconnect est toujours en cours ; formation en novembre pour les bénévoles de la bibliothèque.
Hervé GROSBELLET rappelle la réunion de préparation du Téléthon fixée au 13/11/2024. Il rappelle les dates des rencontres avec nos aînés : 02/12 MAPA Chantepierre, 11/12 : repas à la salle du temps libre.
Maryline VERNE indique aux élus que Madame Nadège PAYET occupera le poste d’assistante de vie au travail et renfort cantine à compter du 08/11/2024 et Alexandre FOURMANN occupe le poste d'agent technique depuis le 04/11/2024.
Luis TORRES-PERRERIA de la MJC Bussières encadre désormais le groupe ados du village. La commission « Décos de Noël » s’est réunie fin octobre pour la décoration du village pour les fêtes de fin d'années; d’autres réunions sont prévues avec une mise en place des décorations le samedi matin 07/12/2024 avec les enfants du Conseil Municipal des Enfants.
Dans le cadre des micro-folies, la diffusion d’un opéra est programmée au foyer Roche Félines les 11 et 12 décembre prochain.
La prochaine séance publique du conseil municipal est fixée au lundi 09/12/2024 à 19h45 en mairie.
La séance est levée à 21h54.
La secrétaire de séance, Le Maire, | Isabelle MOLLO Frédéric LAFOUGERE
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