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Procès Verbal - 3.PV du CM du 22.05.2018
Procès Verbal - 5.PV du CM du 23.10.2018
Document publié le Mardi 23 octobre 2018 par la commune de Modène.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5.PV du CM du 23.10.2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DE
VAUCLUSE
PROCES
VERBAL,
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
octobre
2018
HOTEL
DE
VILLE
31
rue
Sainte
Catherine
84330
MODENE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Présents
:Christian
RIPERT,
Norbert
LEPATRE,
Christian
ROUX,
Marcel
LOMBARDI,
Sylvie
CALAMEL,
Alexandre
ALLEGRE,
Isabelle
PARIS,
Michel
RINAUDO,
Marie-Hélène
ENRIETTO,
Sylvie
MONTI,
Laétitia
ALONSO
Public
: Yannick
CORBIN
Secrétaire
de
séance
: Isabelle
PARIS
Secrétaire
adjointe
: Carine
BONHOMME
Monsieur
le
Maire
remercie
l’ensemble
des
membres
d’être
présents
et
déclare
la
séance
ouverte
à 20h30.
Il
donne
lecture
du
PV
de
la
séance
précédente,
du
23
juillet
2018
;PV
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
1.
compte
rendu
des
différentes
réunions
des
syndicats
Syndicat
Rhône
Ventoux
:Monsieur
ALLEGRE
informe
que
la
prochaine
réunion
de
ce
syndicat
aura
lieu
le
25
octobre
à venir.
SMAEMWV
:la
parole
est-donnée-à
monsieur
CORBIN
Yannick.
La
dernière
réunion
du
16
septembre
portait
sur
le
projet
du
Pare-dü
Mont
Ventoux.
L’aVant-projet
de
charte
a été
voté
à l’unanimité
moins
3 voix,
dont
celle
de
Madène-féarieur
CORBIN
ne
s’est
pas
exprimé
car
le
vote
était
réservé
aux
élus
communaux).
Les
communes
proches
du
Ventoux
étaient
plutôt
favorables
à l'ayant-projet
contrairement
au
départ.
Monsieur
MUSELIER,
"Président
de
la
Région,
a bien
mis
en
avant
que
les
communes
doivent
être
soudées
et
favorables
à ce
projet
de
Parc.
Se
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
Comité
du
Parc
va
venir
prochainement
rencontrer
les
maires
dans
leur
commune
pour
parler
du
projet.
2.
Convention
avec
le
collège
Malraux
de
Mazan
Monsieur
le
Maire
expose
que
dans
le
cadre
d’une
action
de
prévention
contre
le
décrochage
scolaire,
le collège
Malraux
propose
la
mise
en
place
de
2
dispositifs
d'exclusion
en
partenariat
avec
les
communes
dont
sont
issus
les
collégiens.
-Le
premier
dispositif
est
basé
dans
le
cas
d’une
exclusion
temporaire
et
permettrait
aux
élèves
d’intégrer
les
différents
services
de
la
mairie
de
2
à 5
jours
maximum.
Ils
seraient
pris
en
charge
par
la
collectivité
(de
son
domicile)
comme
nous
le
faisons
avec
les
stagiaires.
-Le
second
dispositif
est,
lui
basé
sur
les
mesures
de
responsabilisation
et
ferait
participer
les
élèves
en
dehors
des
heures
d’enseignement
à des
activités
de
solidarité,
culturelles
ou
de
formation
à
des
fins
éducatives.
Ces
dispositifs
ne
pourront
être
mis
en
place
que
si
les
parents
l’acceptent,
et
uniquement
pour
accueillir
des
enfants
de
Modène.
Des
zones
d’ombre
subsistent,
notamment
concernant
l’assurance
de
l’élève
qui
doit
être
faite
en
partie
par
la
Commune.
Monsieur
le
Maire
propose
de
remettre
cette
décision
au
prochain
Conseil
Municipal,
après
avoir
contacté
l’assurance
de
la
Commune.
Délibération
reportée. 3.
SEV
: entretien
éclairage
publique
Lors
d’une
séance
précédente,
il
a été
question
des
nouvelles
compétences
du
syndicat
d’électrifi-:{ion
Vauclusien
à savoir
la
prise
en
charge
des
travaux
d’investissement
de
l’éclairage
publique
(option
a)
c’est.*
la
création
de
nouveaux
points
lumineux
notamment
et
la
maintenance
de
l'éclairage
publique
(option
conseil
municipal
s'était
prononcé
contre
les
2
options.
Monsieur
le
Maire
relate
la
visite
du
SEV,
venu
en
mairie
expliquer
ces
2
nouvelles
compétences
et
notamment
la
partie
investissement
(option
a).
Selon
les
dernières
informations,
le
SEV
n’est
pas
prêt
your
proposer
l’option
b dans
des
conditions
optimales.
Délibération
votée
POUR
l'option
a à
Punanimité.
Monsieur
LEPATRE
informe
les
membres
du
Conseil
qu’il
a rencontré
Monsieur
ATELLO,
président
du
SEV,
qui
lui
a confirmé
que
l’entreprise
AYME
(ou
son
repreneur)
a eu
à nouveau
le
marché
pour
3 ans.
Suite
à
la
rencontre
avec
monsieur
CIARULA,
en
charge
du
suivi
des
travaux,
le
candélabre
double
va
être
installé
près
du
pont
la
première
quinzaine
de
novembre
(chemin
du
mauvais
pas)
dans
le
but
d’éclairer
d’un
côté
le
chernin
du
mauvais
pas
et
de
l’autre,
éclairer
le
pont
;
et
enfin,
qu’il
reste
1 candélabre
en
attente
pour
la
Comsnune,
destiné
au
chemin
des
Libertonnes
lorsque
les
travaux
seront
effectués.
Le
double
poteau
bois,
situé
rouie
de
Mazan
devrait
être
enlevé
et
un
regard
posé.
:en
attente
de
l’intervention
des
Télécom.
u}.
Le
4.
Motion
compteur
Linky
Suite
à
plusieurs
manifestations
d’administrés
concernant
l'installation
du
compteur
Linky
sur
leur
propriété,
il
est
souhaitable
de
prendre
une
délibération
pour
rendre
non
obligatoire
l'installation
du
compteur
Linky
et laisser
libre
choix
aux
consommateurs.
Délibération
votée
POUR
à l’unanimité.
5.
Délibération
: acquisition
foncière
: choix
du
notaire
et autorisation
de
signer
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
pourparlers
entre
Les
consorts
ULLIEL/DUFOUR
et
la
commune
pour
léventuelle
acquisition
de
1537m2
derrière
les
écoles.
Après
avoir
proposé
2€
le
mètre
carré,
les
propriétaires
actuels
sont
favorables
à cette
vente.
Le
notaire
choisi
par
les vendeurs
serait
Maître
Arnoux
à Bédoin.
Le
prix
de
vente
avec
les
frais
de
notaire
se monte
à 3.574€.
Monsieur
le Maire
demande
à l’ensemble
des
membres
du
Conseil
de
se prononcer
sur le choix
du
notaire,
le montant
de l’achat et de lui donner
autorisation
pour effectuer
toutes
les
démarches
liées
à ce
projet.
Délibération
votée
POUR
à l'unanimité.
Monsieur
le
Maire
relate
son
entrevue
avec
le
géomètre
lors
du
bornage
de
se
terrain.
Il explique
avoir
rencontré
monsieur
CALAMEL
(propriétaire
voisin
du
terrain
des
consorts
DUFOUR
/ ULLIEL)
lors
de
ce
bornage.
Ce
dernier
souhaiterait
que
la
Commune
lui
achète
également
son
terrain.
Monsieur
le Maire
demande
l’avis
des
membres
du
Conseil
sur
un
éventuel
achat
complémentaire
de
terrain
qui
permettrait
d’accueillir
le
projet
de plateau
sportif dans
de meilleures
conditions.
À
l’unanimité,
les membres
du
Conseil
Municipal
sont
favorables
à cette
acquisition
et souhaite
que
monsieur
CALAMEL
soit recontacté
pour
envisager
cet
achat
en
2019.
Monsieur
le Maire
tiendra
informé
le Conseil
de
la suite
donnée
par
monsieur
CALAMEL..
6.
Réforme
de
la gestion
des
liste
électorales
Monsieur
le Maire
expose
qu’à
compter
du
1° janvier
2019,
le système
de
gestion
des
listes
électorales
change.
En
effet,
on
parlera
alors
du
répertoire
électoral
unique
(REU).
Les
principales
modifications
sont :
inscriptions
et
radiations
toute
au
long
de
l’année,
disparition
de
la
commission
administrative
électorale,
création
d’une
commission
de
contrôle.…(cf.
annexe
joint).
Ce
nouveau
dispositif voit
la création
d’une
nouvelle
commission,
la commission
de
contrôle
composée
d’un
conseiller
municipal,
d’un
délégué
de
l’administration
et d’un
délégué
du
TGI.
Cette
commission
doit
se réunir
au
minimum
une
fois
par
an,
Le
délégué
de
F’administration
est nommé
par
le préfet
et le délégué
du
TGI
par
le tribunal.
Concernant
le conseiller
municipal,
ce ne peut
pas
être
le maire
ni un
adjoint
ni un
conseiller
municipal
membre
de
la commission
communale
des
élections
et doit
être pris
dans
l’ordre
du
tableau
du
conseil
municipal.
Pour
Modène,
le Conseiller
Municipal
en
1°’ dans
Pordre
du
tableau
et
correspondant
aux
critères
énoncés
est
Laétitia
ALONSO.
Cette
dernière
accepte
de
faire
partie
de
cette
commission
de
contrôle.
Monsieur
le
Maire
proposera
le
délégué
de
l’ Administration
et
celui
du
Tribunal
ultérieurement
et sera
à faire valider
par
la Préfecture. Il
est
rappelé
que
les
prochaines
élections
auront
lieu
en
mai
2019
et
une
petite
réunion
antérieurement
à
ces
élections
sera
organisée
pour
rappeler
les
règles
de
tenus
de
bureau
de
vote.
7.
Contrat
d'assurance
bâtiments
et
véhicules
Monsieur
LEPATRE
relate
l’entrevue
qu’il
a eu
avec
la
société
d’assurance
AXA
Mazan,
celle-ci
nous
ayant
fait
une
proposition
de
prix
pour
les
assurances
bâtiments
et
véhicules.
Voici
le
comparatif
AXA/Groupama
1)
AXA
est
beaucoup
plus
clair
et
transparent
:l’ensemble
des
capitaux
est
indiqué
page
2
du
projet
de
manière
explicite
(exemple
de
50.000€
pour
le
capital
mobilier)
alors
qu’il
n’est
pas
noté
dans
ie
contrat
de
Groupama.
2)
Garantie
automatique
des
investissements
(AXA)
ce
qui
signifie
que
dans
l’année,
si
on
acquait
un
nouvel
immeuble
sans
le
dire,
il
est
automatiquement
garanti.
3)
L'exercice
de
nos
compétences
en
matière
d’utilisation
des
sols
est
garanti
chez
AXA.
4)
Limitation
3500€
pour
le
matériel
informatique
à Groupama
alors
que
pour
AXA
le
capital
est
de
5000€
pour
l'équipement
informatique
et
5000€
pour
le
non
informatique
(copieurs).
5)
Le
contrat
à Groupama
(p12}
« prend
fin
de
plein
droit
le
31/12/2020
» ;
cela
signifie
qu’il
n’est
pas
sûr
qu’il
nous
propose
le
même
contrat
avec
les
mêmes
garanties
;chez
AXA,
renouvelable
par
tacite
reconduction
et
n’a
pas
de
date
de
fin.
6)
La
partie
Autos
valable
pour
tous
conducteurs,
7)
Les
tarifs
bâtiments
:
Groupama
:1922.29€/an
AXA
:1213.08€/an
8)
Les
tarifs
véhicules
:
Groupama
:1157.95€/an
AXA
:774.20€/an
Monsieur
le
Maire
demande
à l’ensemble
des
membres
du
Conseil
de
se
prononcer
sur
le
changement
de
société
d’assurance
pour
les
bâtiments
et
véhicules.
Délibération
POUR
la
société
AXA
à l’unanimité.
8.
Règlement
de
stationnement
du
parking
chemin
de
ronde
Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
de
règlement.
Règlement
de
stationnement
adopté
à l’unanimité
POUR.
9.
Points
sur
Les
travaux
et
projets
en
cours
e
Travaux
école
:monsieur
le
Maire
déplore
qu’il
n’y
ait
eu
aucune
communication
de
la
part
de
la
Cove
concernant
le
déroulement
des
travaux.
Il
semblerait
qu’il
y
ait
plus
de
travaux
réalisés
que
prévus
alors
que
les
travaux
prévus
initialement
étaient
estimés
très
onéreux.
(travaux
pris
en
charge
par
la
COVE)
I
est
fait
remarquer
que
les
lumières
intérieures
et
extérieures
sont
restées
en
marche
depuis
vendredi
dernier,
Le
problème
a été
signalé
à
la
Cove
mais
toujours
pas
réglé.
Monsieur
le
Maire
va
lui-même
les
recontacter.
e
Terrain
chemin
de
Ronde
: Création
d’un
emplacement
de
stationnement
pour
personne
à mobilité
réduite
à prévoir,
Monsieur
LEPATRE
explique
que
la
partie
végétalisée
du
terrain
a été
terrassée
et
la demande
de
subvention
pour
les
arbres
sera
examinée
lors
de
la
commission
départementale
du
25
novembre
prochain.
e
Aménagement
terrain
chemin
Serre
des
lourques
:Suite
à
la
visite
sur
place
de
la
Cove,
dont
le
Président
n'a
pas
pu
être
présent,
un
article
à été
publié
sur
le
Facebook
de
la
Commune
et
dans
le
journal,
Madame
PARIS
Isabelle
demande
ou
en
sont
les
travaux
et
quand
est
ce
qu’ils
seront
terminés.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
enveloppe
budgétaire
supplémentaire
pour
ces
travaux
a
été
débloquée
suite
à
d’autres
travaux
prévus
sur
la
Commune
et
non
réalisés.
De
ce
fait,
de
nouveaux
devis
ont
été
demandés
pour
terminer
l'aménagement
de
l’aire
de
jeux.
Les
travaux
devraient
être
terminés
au
plus
tard
début
2019.
10.
Questions
sociales
et
questions
diverses
+
11
novembre
: Laétitia
ALONSO
demande
si pour
les
100
ans
de
la fin de
la
1**
guerre
mondiale
quelque
chose
de
spécial
est
fait.
La
gerbe
de
fleur
sera
commandée
chez
ALTOVITI,
monsieur
ALLEGRE
s’occupe
d’aller
la chercher. CCAS
: Laétitia
ALONSO
le repas
des
ainés
aura
lieu
le samedi
15
décembre
à midi
et demande
qui
sera
présent
pour
servir.
Monsieur
le Maire
répond
que
ça
dépendra
du
nombre
d’anciens
présents.
Castagnade
: Voir
le soir
du
Téléthon
comme
l’an
dernier.
Le
sujet
sera
abordé
lors
du
prochain
conseil.
Téléthon
: prévu
les
8 et 9 décembre.
Le
sujet
sera
abordé
lors
du
prochain
conseil.
Noël
des
enfants
par
le Comité
des
fêtes
: le dimanche
16
décembre
après-midi.
MAM
: Isabelle
PARIS
demande
si elle
peut
bénéficier
de
la salle
de
la Cure
pour
le Noel
des
enfants
de
la
MAM
pour
le
samedi
8
décembre
après-midi.
Monsieur
le
Maire
n’y
voit
pas
d’inconvénients,
il faut
juste
vérifier
le
planning
pour
les
disponibilités.
Madame
PARIS
annonce
également
que
l’association
«
Saperlipopette
» vient
de
re-signer
un
bail
de
9 ans
pour
la maison
qui
accueille
la MAM.
Monsieur
le
Maire
propose
de
prévoir
une
nouvelle
séance
du
conseil
municipal
avant
les
fêtes
pour
pouvoir
organiser
l’ensemble
des
manifestations.
Amicale
des
parents
d’élèves
: Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
mail
reçu
en
Mairie.
fl
s’agit
d’une
demande
pour
le carnaval
du
23
mars
2019,
tables,
chaises,
autorisation
de
brûler
le Carmentran
sur
la place
du
village
au
lieu
de
l’ancien
terrain
de
Monsieur
CARLE
(aujourd’hui
parking
chemin
de
Ronde).
L’amicale
demande
également
l’autorisation
d’un
crédit
de
photocopie
pour
l’année
scolaire.
Monsieur
le
Maire
propose
de
donner
l’ancien
copieur
qui
aujourd’hui
ne
sert
plus
à
la
mairie
depuis
déjà
bien
longtemps.
L'ensemble
des
élus
du
conseil
municipal
est
d’accord
pour
donner
l’ancien
photocopieur
à
l’association. PLU
: monsieur
ALLEGRE
souhaite
savoir
où
en
est
le
dossier
car
il
est
régulièrement
relancé
par
le
Syndicat
Rhône
Ventoux
prétextant
que
le
Syndicat
attend
le PLU
de
ia
Commune
pour
programmer
des
travaux.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Commune
attend
que
le
SCOT
2
soit
valider
pour
poursuivre
l'élaboration
du
PLU
qui
doit
être
en
conformité
avec
ce
dernier.
Le
SCOT
2
devant
être
terminé
en
fin
d’année
2018.
Problème
de
nuisances
sonores
avec
voisinage
: monsieur
ALLEGRE
fait
savoir
que
plusieurs
voisins
se
plaignent
d’être
régulièrement
dérangés
par des
aboiements
de chiens.
Un
courrier
a été fait par Les riverains
pour
informer
les propriétaires
des
chiens
dans
un premier
temps.
Si le problème
persiste,
monsieur
le Maire
adressera
lui-même
un
courrier.
Chasse
: Madame
ENRIETTO,
monsieur
ROUX
et
monsieur
RINAUDO
font
savoir
que
nombreuses
personnes
se plaignent
qu’il
y
a de
gros
problèmes
avec
quelques
chasseurs
(environ
3)
sur
la
commune,
qui
chassent
tard
le
soir,
alors
même
qu’il
commence
à
faire
nuit,
le
matin
pareil,
ils
tirent
sur
les
chats,
vers
les
maisons,
tous
les jours.
Monsieur
le Maire
explique
qu’il
faut
dénoncer
les
chasseurs
en
question
en
portant
plainte,
ou
les
convoquer
en
présence
du
Président
de
la
société
de
chasse,
du
Maire
et
des
témoins
de
faits
illégaux
et
leur
retirer
leur
carte
de
chasse.
Mais
pour
cela,
il
faut
que
les
chasseurs
irrespectueux
soient
dénoncés
officiellement.
Il
semblerait
de
plus
qu’ils
ne
soient
pas
tous
de
Modène.
L'ensemble
des
élus prennent
au
sérieux
le sujet et craignent
un accident
dû
au comportement
irresponsable
de
ces
chasseurs.
Enfants
: monsieur
ALLEGRE
a
du
faire
partir
un
groupe
de
jeunes
qui
lançaient
des
pétards
dans
son
jardin
et monsieur
LEPATRE
pense
avoir
vu
les
mêmes
jeunes
à qui
il a demandé
de
sortir
de
la fontaine.
Arbre
mort
: madame
PARIS
explique
qu’un
arbre
mort
menace
de
tomber
sur
la route,
le long
de
la route
de
st Pierre,
dans
le virage
avant
de
tourner
aux
chemins
des
Libertonnes.
Monsieur
LEPATRE
rappelle
que
cet
arbre
est
sur
un
terrain
privé
appartenant
au
syndic
du
lotissement
du
Clos
du
Prayau
et
que
la
Commune
a déjà
enlevé
le morceau
tombé
sur
le
bord
de
route,
et
adressé
un
courrier
au
syndic,
courrier
resté
sans
réponse. °
Participation
citoyenne
: monsieur
ALLEGRE
rapz.-
Gendarmerie.
Cette
réunion
se
fait
généralement
e:
la Gendarmerie
pour
voir
leurs
disponibilités.
e
Cimetière
:Madame
ALONSO
demande
s’il
ne
ser:
envahie
le
cimetière,
Monsieur
le
Maire
expliq::
désherbants,
ce
qui
pose
problème
pour
l’entretier:
tombes
pour
ne
pas
abimer
les
pierres.
Monsieur
:
tombes
est
normalement
à
la
charge
des
familles.
novembre. Plus
personne
ne
demandant
la parole,
la séance
: «wune
réunion
annuelle
doit
être
organisée
avec
la
n année.
Monsieur
ALLEGRE
prend
contact
avec
pas
possible
de
faire
quelque
chose
pour
l’herbe
qui
que
la
Commune
n’a
plus
le
droit
d’utiliser
les
:que
Putilisation
du
roto-fil
pose
problème
entre
les
ifaire
rappelle
que
l'entretien
des
tombes
et
inter-
|faudrait
que
le
cimetière
soit
nettoyé
avant
le
11
evée
à 22H31.