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Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 25 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champlan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 25 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Banque,
VU
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHAMPLAN
LE
LUNDI
25
MARS
2024
À
19H30
AFFAIRES
GÉNÉRALES
1.
2024-11
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
5 février
2024
— Approuvé
FINANCES
2.
2024-12
Compte
de
gestion
du
receveur
de
la
Commune
—
Exercice
2023
- Approuvé
3.
2024-13
—
Adoption
du
compte
administratif
de
la
commune
—
Exercice
2023
- Adopté
4.
2024-14
—
Budget
primitif
2024
de
la
commune
—
Reports
et
affectation
des
résultats
2023
- Approuvé
5.
2024-15-
Attribution
et
versement
de
subventions
aux
associations
pour
l’année
2024
—
Approuvé
6.
2024-16-
Fixation
des
taux
d'imposition
directe
au
titre
de
l’année
2024
7.
2024-17
-—
Budget
primitif
2024
de
la
commune
— Adopté
8.
2024-18
—
Cession
d’un
bien
mobilier
- Véhicule
frigorifique
Jumpy
immatriculé
BJ-814-GL
— Approuvé
AFFAIRES
GÉNÉRALES
9.
2024-19
—
Construction
d’un
plateau
multisports
au
bois
de
la
Butte
—
Sollicitation
du
fonds
de
concours
«
soutien
à investissement
communal
» de
la
communauté
Paris-Saclay
—
Approuvé
10.
2024-20
—
Mise
en
conformité
électrique
et
normative
des
carrefours
de
la
rue
Jean
Jaurès
-
Demandes
de
subventions
auprès
des
partenaires
institutionnels
de
la
commune
— Approuvé
11.
2024-21
-
Augmentation
de
capital
de
la
Société
Publique
Locale
Nord-Essonne
et
modification
des
statuts
Approuvé
ENFANCE
JEUNESSE
12.
2024-22
—
Organisation
de
séances
de
tennis
au
groupe
scolaire
de
la
Butte
— Approuvé
INFORMATION
13.
État
des
indemnités
perçues
par
les élus
au
titre
de
l’année
2023
- Informé
À
Champlan,
le
-
2
ANR.
2024
Le
Maire
Christian
LECLERC