Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 07
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 10 04 20
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 25 03
Déliberation - Liste deliberations conseil municipal 20 03 26
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 28112025
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 15042025
Déliberation - Liste deliberations Conseil Municipal 13 01 2026
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 14 10 20
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal 13 01 20
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 05 02 20
Déliberation - liste des deliberations Conseil Municipal 03 04 2026
Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune de Champlan.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations Conseil Municipal 03 04 2026)
Thèmes du document : Vieillesse, Justice et droit, Institutions publiques,
CHAMPLAN
VU
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHAMPLAN
LE
VENDREDI
3 AVRIL
2026
À
19H30
AFFAIRES
GÉNÉRALES
1.
2026-23
- PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13 JANVIER
2026
— APPROUVE
2.
2026-24
— PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'INSTALLATION
DU
20
MARS
2026
— APPROUVE
3.
2026-25
—
DETERMINATION
DE
LA
COMPOSITION
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(CCAS)
ET DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL— PROCLAMEE
4.
2026-26
—
ÉLECTION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SYNDICAT
POUR
LA
CONSTRUCTION
ET
LE
FONCTIONNEMENT
DE
L’ECOLE
INTERCOMMUNALE
CHAMPLAN
/ LONGJUMEAU
— PROCLAMEE
5.
2026-27
—
ÉLECTION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
POUR
LE
GAZ
ET
L'ÉLECTRICITE
EN
ÎLE-DE-FRANCE
(SIGEIF)
- PROCLAMEE
6.
2026-28
—
ÉLECTION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
POUR
L'ENFANCE
INADAPTEE
(SIEI) — PROCLAMEE
7.
2026-29
—
ÉLECTION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
POUR
LA
GESTION
DU
GYMNASE
DU
COLLEGE
PABLO
PICASSO
DE
SAULX-LES-CHARTREUX
— PROCLAMEE
8.
2026-30
-
ÉLECTION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
POUR
L'AMENAGEMENT
HYDRAULIQUE
DE
LA VALLEE
DE
L'YVETTE
(SIAHVY)
— PROCLAMEE
9.
2026-31
—ÉLECTION
DES
MEMBRES
DE
LA COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
(CAO)
ET DE
LA COMMISSION
DE
DELEGATION
DE
SERVICES
PUBLICS
(CDSP)
— PROCLAMEE
10.
2026-32
—
ÉLECTION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
A
LA
COMMISSION
LOCALE
D'ÉVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
(CLECT)
DE
LA COMMUNAUTE
PARIS-SACLAY
(CPS)
— PROCLAMEE
11.
2026-33
— ÉLECTION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DE
LA COMMISSION
DE
CONTROLE
DES
LISTES
ELECTORALES
—
PROCLAMEE
12.
2026-34
—
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DE
L'ASSOCIATION
LE
VILLAGE
—
DESIGNES
13.
2026-35
—
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DE
L'ASSOCIATION
LA
CLÉ
(CHILLY-
MAZARIN,
LONGJUMEAU,
CHAMPLAN,
SAULX-LES-CHARTREUX,
ENTRAIDE)
—
ÉPICERIE
SOCIALE
INTERCOMMUNALE
—
DESIGNES
14.
2026-36
—
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DE
L’INSTANCE
REPRESENTATIVE
DES
COMMUNES
MEMBRES
DU
SERVICE
NORD-OUEST
AUTONOMIE
(NOA)
—
DESIGNES 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24.
2026-37
— DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DU
GROUPEMENT
D’INTERET
PUBLIC
DU
FONDS
DE
SOLIDARITE
POUR
LE
LOGEMENT
DANS
L’ESSONNE
(GIP
FSL
91)
—
DESIGNES
2026-38
— DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DE
L'ASSOCIATION
« AIDES
A
DOMICILE
»
DE
LONGJUMEAU
—
DESIGNES
2026-39
— DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DE
L'ASSOCIATION
« SOINS
A
DOMICILE
»
DE
SAULX-LES-CHARTREUX
— DESIGNES
2026-40
—
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DE
L'ASSOCIATION
«
DEFENSE
DES
RIVERAINS
DE
L’AEROPORT
DE
PARIS-ORLY
»
(DRAPO)
—
DESIGNES
2026-41
— DESIGNATION
D'UN
REPRÉSENTANT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
TANT
QUE
«
REFERENT
FORET-BOIS
» AU
SEIN
DE
L'ASSOCIATION
« COLLECTIVITES
FORESTIERES
ÎLE-DE-FRANCE
» — DESIGNE
2026-42
— DESIGNATION
DU
DELEGUE
REPRESENTANT
DES
ELUS
ET
DU
DELEGUE
REPRESENTANT
DU
PERSONNEL
AU
SEIN
DU
COMITE
NATIONAL
D'ACTION
SOCIALE
(CNAS)
—
DESIGNE
2026-43
— DESIGNATION
D'UN
CORRESPONDANT
DEFENSE
AU
SEIN
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
—
DESIGNE
2026-44
— DESIGNATION
D'UN
CORRESPONDANT
INCENDIE
ET
SECOURS
AU
SEIN
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
—
DESIGNE
2026-45
— LOCATION
ET
MAINTENANCE
DE
COPIEURS
MULTIFONCTIONS
AUPRES
DE
LA
CENTRALE
D'ACHAT
DE
LA
REGION
ÎLE-DE-FRANCE
— GROUPEMENT
DE
COMMANDES
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LE
SYNDICAT
POUR
LA
CONSTRUCTION
ET
LE
FONCTIONNEMENT
DE
L’ECOLE
INTERCOMMUNALE
CHAMPLAN-LONGJUMEAU
— APPROUVE
2026-46
— CHANGEMENT
TEMPORAIRE
DU
LIEU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL— APPROUVE
À Champlan,
le
= O
AVR.
2026
Le
Maire
Christian
LECLERC