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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 14 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champlan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 14 10 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
We S° CHAMPLAN VU l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHAMPLAN
LE
LUNDI
14
OCTOBRE
2024
À
20H00
DIRECTION
GÉNÉRALE
2024-37
— Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24 juin
2024
— Approuvé
2.
2024-38
—
Commission
locale
d'évaluation
des
transferts
de
charges
de
la
communauté
Paris-Saclay
Rapports
du
13
juin
2024
et du
11
septembre
2024
—
Fixation
des
attributions
de
compensation
- Approuvés
3.
2024-39
—
Soutien
financier
volontaire
apporté
par
la
commune
au
SDIS
de
l'Essonne
—
Convention
de
partenariat
sur
la
période
2025-2029
- Autorisée
à signer
4.
2024-40
—
Amende
administrative
pour
dépôt
sauvage,
traitement
et
stockage
illicites
de
déchets
—
Modalités
de
mise
en
œuvre
et montants
approuvés
5.
2024-41
—
Pour
la
création
d’une
législation
autour
de
la
consommation
du
protoxyde
d’azote
-
Motion
approuvée
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
6.
2024-42
- Moulin
de
la Bretèche
— Restauration
de
la continuité
écologique
de
l’Yvette
et de
la zone
humide
attenante
—
Création
d’une
passerelle
et
modalités
de
financement
avec
le
SIAHVY
—
Affaire
retirée
de
l’ordre
du jour
7.
2024-42
— Acquisition
des
parcelles
cadastrées
G
n°506-508
sises
lieu-dit
«
Le
Pré
Poulain
» et AK
n°18
sise
lieu-dit
«
Le
Rayage
Tordu
» — Approuvée
8.
2024-43
— Acquisition
des
parcelles
cadastrées
AN
N°103
sise
route
de
Villebon
et
C
N°87
sise
lieu-dit
«
Les
Graviers
» — Approuvée
ENFANCE
JEUNESSE
9.
2024-44
—
Utilisation
temporaire
du
centre
aquatique
«
La
Vague
» de
Palaiseau
par
l’école
primaire
de
la
Butte
— Approuvée
RESSOURCES
HUMAINES
10.
2024-45
— Actualisation
de
l’organigramme
fonctionnel
des
services
communaux
- Approuvée
11.
2024-46
—
Police
municipale
—
Régime
indemnitaire
- Instauration
de
l'indemnité
spéciale
de
fonction
et
d'engagement
- Approuvée
12.
2024-47
—
Mise
en
place
de
la
participation
des
employeurs
publics
au
financement
du
risque
«
prévoyance
» - Convention
entre
le CIG
de
la
Grande
Couronne
et
la commune
de
Champlan
- Autorisée
à signer INFORMATIONS
13. 14. 15. 16. 17. 18. 19.
2024-48
— Rapport
du
mandataire
de
la commune
de
Champlan
au
sein
de
la Société
Publique
Locale
Nord-
Essonne
—
Exercice
2023
- Informé
2024-49
—
Rapport
d'activités
de
la
Communauté
d'agglomération
Paris-Saclay
au
titre
de
l’année
2023
-
Informé 2024-50
—
Rapport
d'activités
du
syndicat
intercommunal
pour
le
gaz
et
l'électricité
en
Île-de-France
au
titre
de
l’année
2022
- Informé
2024-51
—
Rapport
annuel
du
délégataire
2022
sur
l’eau
potable
et
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
2022
- Informé
2024-52
—
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
de
l'assainissement
et gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
2022
- Informé
Décisions
prises
par
le
Maire
sur
délégation
du
Conseil
Municipal
du
16
septembre
2023
au
31
décembre
2023-
Informé
Décisions
prises
par
le Maire
sur délégation
du
Conseil
Municipal
du 1° janvier
2024
au
30 juin
2024
Informé
À Champlan,
le
45
OCT.
20%
Le
Maire
Christian
LECLE