Compte-Rendu - 06 04 2022 Compte rendu 1

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Compte-Rendu - 06 04 2022 Compte rendu 1 Document publié le Mercredi 6 avril 2022 par la commune de Maidières. Lien du pdf (Compte-Rendu - 06 04 2022 Compte rendu 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Éducation, C o n s e i l M u n i c i p a l d u 0 6 A v r i l 2 0 2 2 P a g e 1 | 4

Maidières, le 11.04.2022

Compte-rendu du Conseil Municipal réuni le 06 avril 2022 à 20h30

Présents

Floriane ANDRE, Gérard BOYÉ, Yusuf CELEBI, Chantal CLEMENT, Michèle KITTLER, Stéphanie KLEIN-CITRO, Jean-Luc MARIN, Stéphane QUENELLE, Kévin ROUSSEL, Patrice THOUVENOT, Laurence VARINOT, Philippe VIELLEFOSSE, Florence WSZEDYBYL.

Absent(s) Excusé(s)

Jennifer BERVARD ayant donné pouvoir à Kévin ROUSSEL ;

Jean-Louis MONTEIRO ayant donné pouvoir à Chantal CLEMENT ;

Dimitri OLIVIER ;

Joëlle SCHOOR avant donné pouvoir à Patrice THOUVENOT ;

Claude VOIRET ayant donné pouvoir à Gérard BOYÉ ;

Denise VORTEMANN ayant donné pouvoir à Michèle KITTLER.

Ordre du jour

La séance s’est tenue en mairie, à la salle du conseil municipal.

Le quorum est atteint lorsque la moitié arrondie à l’entier supérieur des membres du conseil est présente.

Les différents budgets sont présentés dans les détails par la secrétaire de mairie chargée du budget de la commune.

Les travaux de secrétariat sont assurés par Floriane ANDRE. Le quorum est atteint au début de la séance ainsi que lors des votes.

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 Mars 2022

Le dernier Conseil Municipal en date s’est tenu le 21 mars 2022 à la salle du conseil municipal.

L’approbation du compte-rendu est soumise au vote pour une publication officielle sur le site de la mairie.

 Résultat du vote :

o Votants : 18

o Pour : 18

Compte-rendu approuvé à l’unanimité.C o n s e i l M u n i c i p a l d u 0 6 A v r i l 2 0 2 2 P a g e 2 | 4

2. Affectation des résultats 2021 – budget principal et budget eau

L’année 2021 a été frappé par la crise sanitaire. Les deux budgets d’exécution sont présentés dans les détails par la secrétaire de mairie chargée du budget. En conclusion, nous retiendrons :

Résultats du budget principal 2021

- Fonctionnement : dépenses = recettes = 167 144,33 €

- Investissement : dépenses = recettes = 60 832,24 €

 Résultat du vote :

o Votants : 18

o Pour : 18

Résultats de clôture du budget principal 2021 approuvés à l’unanimité.

Résultats du budget eau et 2021

- Fonctionnement : dépenses = recettes = 97 645,40€

- Investissement : dépenses = recettes = 129 910,58 €

 Résultat du vote :

o Votants : 18

o Pour : 18

Résultats de clôture du budget eau 2021 acceptés à l’unanimité.

3. Vote des taxes

Afin d’anticiper sur l’équilibre du budget principal 2022, M. le Maire rappelle qu’une hausse des bases d’imposition de 3,4% par l’état est prévue pour 2022 et propose également une progression modérée des taxes foncières sur le bâti et non-bâti de 2,5% pour un montant prévisionnel 2022 de 478 436 €.

La proposition est soumise au vote du conseil.

 Résultat du vote :

o Votants : 18

o Pour : 18

Décision adoptée à l’unanimité.C o n s e i l M u n i c i p a l d u 0 6 A v r i l 2 0 2 2 P a g e 3 | 4

4. Vote des budgets primitifs 2022 – budget principal et eau

Il est rappelé qu’une augmentation des énergies (gaz, électricité) est prévisible sans pour autant que l’on puisse en déterminer le montant. A ce sujet, le budget « investissement » prévoit l’isolation de l’appartement situé au-dessus de la mairie pour une meilleure couverture thermique et ainsi éviter de chauffer excessivement les locaux. Une fois les budgets primitifs présentés dans les détails, nous pouvons retenir :

Budget principal 2022

- Fonctionnement : dépenses = recettes = 949 533,33 €

- Investissement : dépenses = recettes = 191 322,24 €

Il est rappelé aux membres du conseil municipal que, dès la vente de la maison sise 16 rue Alfred Songeur serait effective (mi-avril), il conviendra alors de prendre une décision modificative pour inscrire au budget une ou plusieurs dépenses (99 000 € au total) afin d’équilibrer les recettes avec les dépenses 2022. A titre d’information, il est précisé que les dépenses imprévues sont limitées chaque année à 7,5%.

 Résultat du vote :

o Votants : 18

o Pour : 18

Budget principal 2022 approuvé à l’unanimité.

Budget eau et assainissement 2022

- Fonctionnement : dépenses = recettes = 188 601,38 €

- Investissement : dépenses = recettes = 217 856,03 €

Il est rappelé qu’à compter de 2022 l’eau sera facturée de la manière suivante pour les abonnés relevant de la régie municipale. (D’autres payent leurs consommations d’eau à la commune de Montauville ou la SAUR pour les foyers reliés au réseau mussipontain) :

- une facture de la mairie (régie municipale) pour l’eau potable ;

- une facture de la Saur, qui a une délégation de service public du syndicat mixte « cycle d’eau », pour l’assainissement.

Le budget de l’eau est confortable. Aucune augmentation du m3 n’est à envisager. Par ailleurs, il est prévu de renforcer le système de contrôle des captages. Une étude sera menée pour mettre en place un système de compteurs à différents niveaux afin de détecter le plus rapidement une fuite et de prélever le moins possible d’eau du milieu naturel. Il est rappelé que Maidières compte un peu moins de 500 abonnés à l’eau du village.

 Résultat du vote :

o Votants : 18

o Pour : 18

Budget eau 2022 accepté à l’unanimité.C o n s e i l M u n i c i p a l d u 0 6 A v r i l 2 0 2 2 P a g e 4 | 4

5. Informations diverses

- Trail du dimanche 03 avril : cette animation à l’initiative d’un maidiérois, avec le concours de l’association sportive Cazenove et de la commune, s’est déroulée le dimanche 03 avril. Cent quinze participants ont parcouru la forêt de Puvenelle. Parmi eux, trente-cinq ont tenté l’expérience du parcours de 33 km, les autres 9 km. Les membres du Téléthon de Maidières n’ont pas hésité à prêter main forte pour organiser ce trail. L’association Grat’disques assurait l’animation musicale et la sono. Animation à reconduire pour l’année prochaine.

- La chasse aux œufs organisée au verger pédagogique pour les enfants des écoles primaire et maternelle de Maidières a été finalement annulée, en raison de la météo capricieuse. Les récompenses du concours de créations sur le thème de Pâques seront remises ce vendredi 08 avril à l’école, avec une distribution de friandises de Pâques.

- Les élections présidentielles auront lieu en mairie les 10 et 24 avril, de 08h00 à 19h00.

- Une réunion de préparation de la salle des expositions sera organisée le 14 avril 2022 avec les artistes maidiérois. Tous les conseillers municipaux sont invités à participer à la réunion. Maidi’Art exposera les tableaux, peintures et sculptures à la salle des fêtes le dimanche 24 avril 2022, date du second tour des élections présidentielles.

- La brocante organisée par les membres de l’association Maison pour Tous se fera au cœur du village le dimanche 24 avril 2022, date du deuxième tour des élections présidentielles.

- Pratiqu’Am : concert le 10 juin 2022 à la salle des fêtes.

- Les élections législatives auront lieu le 12 et 19 juin 2022 (si deuxième tour) en mairie.

- Une prise « fibre optique » est installée en mairie par Bouygues. L’installation définitive devait se faire le mardi 12 avril 2022.

- La vente de la Maison sise 16 rue Alfred songeur devrait se faire à la mi-avril.

- Pam’Bio propose, suite au travail de deux étudiantes, une épicerie ambulante avec un maximum de produits locaux une fois par quinzaine sur la place Nicolas Maire.