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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C51 02 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Démocratie,
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 25 janvier 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 1er février 2021
MEDIATHEQUES – REQUALIFICATION DE LA MEDIATHEQUE PIERRE MOINOT - PLAN DE FINANCEMENT DE LA PHASE DE DEMENAGEMENT DEPOUSSIERAGE
Titulaires présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Olivier D'ARAUJO, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET-BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Yamina BOUDAHMANI à Romain DUPEYROU, Christelle CHASSAGNE à Dominique SIX, Anne-Sophie GUICHET à Lucy MOREAU, Christine HYPEAU à Jeanine BARBOTIN, Bastien MARCHIVE à Thibault HEBRARD, Rose-Marie NIETO à Valérie BELY-VOLLAND, Eric PERSAIS à Jérôme BALOGE, Mélina TACHE à Nicolas VIDEAU
Titulaire absente suppléée :
Marie-Christelle BOUCHERY par Patrice VIAUD
Titulaire absente :
Annick BAMBERGER
Titulaires absents excusés :
Guillaume JUIN, Jérémy ROBINEAU
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Anne-Lydie LARRIBAU C- 51-02-2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 1ER FEVRIER 2021
MEDIATHEQUES – REQUALIFICATION DE LA MEDIATHEQUE PIERRE MOINOT - PLAN DE FINANCEMENT DE LA PHASE DE DEMENAGEMENT DEPOUSSIERAGE
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu la délibération de la Communauté d’Agglomération du Niortais du 30 mai 2016 portant :
- Requalification et mise aux normes accessibilité de la médiathèque Pierre Moinot, - Approbation du programme et de l’enveloppe financière,
- Concours de maîtrise d’œuvre,
Vu la délibération du 9 avril 2018 portant plan de financement du projet de requalification de la médiathèque Pierre Moinot de Niort,
Considérant que le projet de réhabilitation de la médiathèque Pierre Moinot présente les critères d’éligibilité au concours particulier pour les bibliothèques créé au sein de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD), et notamment pour le volet « dépoussiérage et déménagement du personnel et des collections »,
Considérant que le dépoussiérage qui concerne une partie des collections patrimoniales (environ 75 000 volumes pour les livres et revues, 3 500 boites pour les archives et les journaux) et le déménagement de l’ensemble des collections, du matériel, des bureaux du personnel dans la nouvelle médiathèque devraient avoir lieu au cours du 1er semestre 2021,
Le Conseil d’Agglomération :
- Approuve le plan de financement prévisionnel ci-dessous pour la phase « déménagement 2021 et dépoussiérage » :
dépenses d'investissement en euros recettes d'investissement en euros
HT TTC HT déménagement 191 666,67 € 230 000,00 € DGD (Etat/DRAC) 40% du total HT 100 000,00 € dépoussiérage 58 333,33 € 70 000,00 €
total des dépenses 250 000,00 € 300 000,00 € total des recettes 100 000,00 € Reste à charge de la CAN 200 000,00 € - Autorise le Président ou le Vice-Président Délégué à solliciter les différents partenaires dans le cadre de ce projet,
- Autorise le Président ou le Vice-Président Délégué à signer tous les documents et les engagements y afférents.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué