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Conseil Municipal - DCM 8 Décision modificative no 2 Budget Principal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 8 Décision modificative no 2 Budget Principal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DU
GARD
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24/09/2024
Waïte
Membres
L'An
Deux
Mille
Vingt
Quatre,
le 24
septembre
à
18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
d'UZES
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
En
Présents
|
Votants
Racine
en
Mairie
d’Uzès,
sous
la présidence
de
M. Jean-Luc
CHAPON,
Maire
d’Uzès.
exercice
|
———————
|
————
Présent{e)(s)
: M.
Jean-Luc
CHAPON,
M.
Fabrice
VERDIER,
Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
29
20
25
M.
Jacques
CAUNAN,
M.Thierry
de
SEGUINS
COHORN,
M.
Bernard
POISSONNIER,
M.
Gérard
BONNEAU,
Mme
Laurence
JACQUEMART,
Mme
Isabelle
VILLEFRANCHE,
M.
Franck
SEROPIAN,
M.
Jérôme
AUJOULAT,
M. Olivier
CLEMENT,
Mme
Sylvie
LOPEZ,
Mme
Séverine
PEUCHERET,
Mme
a
Anne-Sophie
LAUTHIER,
M.
Guy
ATTIGUI,
Mme
Sandra
ROLLET,
M. Julien
HURARD,
M.
Jérôme
MAURIN,
Mme
Delphine
DEJEAN.
Date
d'affichage
Absent(e}(s)
représenté(e)}(s): Mme
Muriel
BONNEAU
(pouvoir
Mme
Laurence
JACQUEMART),
18/09/2024
Mme
Fanny CABOT
(pouvoir à M. Gérard
BONNEAU),
Mme
Sophie
MARINOPOULOS
(pouvoir à M.
Bernard
POISSONNIER),
M.
Romain
BETIRAC
(pouvoir
à
M.
Guy
ATTIGUI),
M.
Christophe
CAVARD
N°
Délibération
a
!
(pouvoir
à Mme
Delphine
DEJEAN).
2024-05-08
Sanrétults
Séance
Absent{e)(s)
non
représenté{e)(s)
: Mme
Amandine
BRUNEL,
Mme
Hélène
GILET,
Mme
Alexandra
REBOUX-PRESBITERO,
M.
Hervé
RABY.
Franck SEROPIAN
ou
Objet
: Décision
modificative
n° 2 Budget
Principal
Vu
le
Code
Général
des
Collectivité
Territoriales,
Vu
la délibération
du
26/09/2023
N°2023-06-13
sur
la cession
à titre
gracieux
de
la parcelle
AW580
au
profit
de
la CCPU,
Vu
le
Budget
Primitif
2024
de
la
Ville
d'Uzès,
Vu
les virements
de
crédits
au
sein
d’un
même
chapitre
du
28/05/2024,
Vu
la décision
modificative
N°1
par
décision
N°FIN
2024-06
du
27/08/2024,
Vu
l'avis
de
la Commission
des
finances
en
date
du
19
septembre
2024,
Considérant
la nécessité
d'apporter
des
modifications
au
budget
primitif
2024
de
la ville d’Uzès,
Considérant
que
la modification
proposée
n’affecte
en
rien
les équilibres
financiers
du
budget
primitif 2024,
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'UNANIMITE
:
- _
Approuve
les modifications
apportées
au
budget
primitif
2024
de
la Ville
d'UZES
telles
que
reprises
dans
le tableau
ci-dessous. DECISION
MODIFICATIVE
N°2
2024
BUDGET
PRINCIPAL
SECTION
INVESTISSEMENT
CHAPITRE/ARTICLE
DEPENSES
|CHAPITRE/ARTICLE
RECETTES
Chapitre
041
Article
204412
+151
245€
Chapitre
041
Article
2111
+151
245€
Opération
d'ordre
(subvention
Opération
d'ordre
(sortie
du
d'équipement
en
nature)
terrain
en
vnc)
TOTAL
+151
245
€
TOTAL
+151
245
€
Le
Maire
d’Uzès,
Jean-Luc
CHAPON
Le
secrétaire
de
séance,
Franck
SEROPIAN
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet acte,
et informe
qu'il peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal Administratif de
NIMES
dans
un
délai de
deux
mois
à comter
de sa
publication
et
de
sa
transmission
aux
services
de
l'Etat,
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le
site
internet
www.
telerecours.fr
:
L
1
s
TT
Î
Acte
renclu
exécutoire
après
télétransmission
en
Préfecturele:
(]
8
OCT.
0024
.
»
ue
a
et publication
sur
le site
de La
ville Le
:
Ü
ÿ
OCT
2024
.
xaace
:
ns
.
43 _DE-030-215003546-20240924-0CH_2024
05