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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Salle-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 10juillet)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Mais
de La
Salle
tes Alpes
15 Rue de la Gaisaue 05240 La Salle les
hlbes
La
séance
est
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Emeric
SALLE,
Maire,
Etaient
présents
:
Gilles
PERLI,
FINE
Muriel,
SALLE
Jean
Paul,
Adjoints,
Magali
BRECHU,
Virginie
DEMONSSAND),
Isabelle
DESMALLES,
Dominique
GALLETTTI,
Sophie
PAUMOND,
Natacha
SALLE,
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Excusés
:
M.
Jean
Michel
DELBANO,
Adjoint,
ayant
donné
pouvoir
à M.
Jean
Paul
SALLE,
M.
Gaspard
BOREL,
ayant
donné
pouvoir
à M.
Emeric
SALLE,
M.
Paul
FIGVED,
ayant
donné
pouvoir
à M.
Gilles
PERLI,
Mme
Nathalie
FORM,
ayant
donné
pouvoir
à Mme
Sophie
PAUMOND
M.
Jean
Claude
VINATIER,
ayant
donné
pouvoir
à M.
Dominique
GALLETTT.
Le
CASA
et
l’association
« Guisane
Ouverte
» sont
présents
dans
la
salle.
M.
Dominique
GALLETTI
a été
élu
Secrétaire
de
séance.
En
application
de
l’article
R
133
du
code
électoral,
le
bureau
électoral
est
présidé
par
le
Maire
et
comprend
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
âgés
et
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
jeunes
présents
à l’ouverture
du
scrutin,
à savoir
:
Pour
les
plus
âgés
:M.
Jean
Paul
SALLE
et
M.
Gilles
PERLI,
Pour
les
plus
jeunes
:Mme
Magali
BRECHU
et
Mme
Natacha
SALLE.
Sont
désignés
assesseurs
:Mme
Magali
BRECHU
et
Natacha
SALLE.
Après
lecture
par
le
Maire
des
textes
règlementaires
se
rapportant
à
l’élection
des
délégués
appelés
à
voter
aux
élections
sénatoriales,
il
est
procédé
aux
votes.
Election
des
délégués
titulaires
:
Sur
appel
de
leur
nom,
chaque
conseiller
a déposé
son
bulletin
dans
la corbeille.
Commune
de
La
Salle
les
Alpes
- Conseil
Municipal
public
10 juillet 2020 Dépouillement
du vote
au
1” tour
de scrutin :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
15
A
déduire
: bulletins
blancs
ou
nuls
:
0
Reste
pour
le nombre
de
suffrage
exprimé
:
15
Majorité
absolue :
8
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
sont
élus
délégués
titulaires
:M.
Gilles
PERLI,
M.
Emeric
SALLE
et
Mme
Nathalie
FORM.
Election
des
délégués
suppléants
:
Sur
appel
de
leur
nom,
chaque
conseiller
a déposé
son
bulletin
dans
la corbeille.
Dépouillement
du
vote
au
1°
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne:
15
À
déduire
: bulletins
blancs
ou
nuls
:
0
Reste
pour
le nombre
de
suffrage
exprimé
:
15
Majorité
absolue :
8
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
sont
élus
délégués
suppléants
:
Mme
Sophie
PAUMOND,
M.
Paul
FIGVED,
Mme
Muriel
FINE.
2
a)
désignation
des
représentants
à
l'Office
de
Tourisme
Intercommunal
de
Serre
Chevalier
(OTISC) Sont
désignés
assesseurs
: Mme
Magali
BRECHU
et Natacha
SALLE.
Après
dépouillement
du
vote,
ont
été élus
au
1° tour
de
scrutin
par
15
voix
POUR :
- M.
Gilles
PERLI,
titulaire
ayant
pour
suppléant
Mme
Sophie
PAUMOND
- M.
Emeric
SALLE,
titulaire
ayant
pour
suppléant
M.
Dominique
GALLETTTI.
2
b)
désignation
des
représentants
au
Syndicat
Intercommunal
à
Vocations
Multiples
de
Serre
Chevalier
(SIVM)
Sont
désignés
assesseurs
: Mme
Magali
BRECHU
et Natacha
SALLE.
Après
dépouillement
du
vote,
ont
été
élus
au
1* tour
de
scrutin
par
15
voix
POUR :
- Titulaires
:
- Suppléants
:
M.
Emeric
SALLE
M.
Gilles
PERLI
M.
Jean
Michel
DELBANO
Mme
Natacha
SALLE
Mme
Muriel
FINE
M.
Dominique
GALLETTI
M.
Paul
FIGVED
M.
Jean
Claude
VINATIER
2
c)
désignation
des
représentants
au
Syndicat
Intercommunal
de
Gestion
et
d'Exploitation
des
Domaines
d’Hiver
et
d’Eté
de
Serre
Chevalier
1400/1500
(SIGED)
Sont
désignés
assesseurs
: Mme
Magali
BRECHU
et Natacha
SALLE.
Commune
de La
Salle
les Alpes
- Conseil
Municipal
public
10 juillet 2020 2
c)
désignation
des
représentants
au
Syndicat
Intercommunal
de
Gestion
et
d'Exploitation
des
Domaines
d'Hiver
et d’Eté
de
Serre
Chevalier
1400/1500
(SIGED)
Sont
désignés
assesseurs
: Mme
Magali
BRECHU
et Natacha
SALLE.
Après
dépouillement
du vote,
ont été élus
au
1% tour de scrutin
par
15 voix
POUR :
- Titulaires
:
- Suppléants
:
M.
Gilles
PERLI
M.
Jean
Paul
SALLE
M.
Emeric
SALLE
Mme
Nathalie
FORM
M.
Gaspard
BOREL
Mme
Magali
BRECHU
M.
Paul
FIGVED
Mme
Natacha
SALLE
M.
Dominique
GALLETTI
M.
Jean
Claude
VINATIER
2
d)
désignation
des
représentants
au
Syndicat
Intercommunal
d’Eclairage
Public
du
Briançonnais
(SIEpB) Sont
désignés
assesseurs
: Mme
Magali
BRECHU
et Natacha
SALLE.
Après
dépouillement
du
vote,
ont
été
élus
au
1%
tour
de
scrutin
par
15
voix
POUR
:
- Titulaire
:
- Suppléant
:
M.
Jean
Michel
DELBANO
M.
Jean
Paul
SALLE
2
e)
désignation
des
représentants
au
Syndicat
Mixte
d’Energie
des
Hautes
Alpes
(SYME
05)
Sont
désignés
assesseurs
: Mme
Magali
BRECHU
et Natacha
SALLE.
Après
dépouillement
du vote,
ont été élus
au
1% tour de scrutin par
15 voix
POUR :
- Titulaire
:
- Suppléant
:
M.
Jean
Michel
DELBANO
M.
Jean
Paul
SALLE
Fin
de
la
séance
à
19
h
57,
Monsieur
le Maire
dome
la parole
au
public
: Mme
Nicole
BIBOUD
demande
le nom
des
peïséfines
qui
ont
été
désignées
comme
Adjoints
Commune
de
La
Salle
les Alpes
- Conseil
Municipal
Public
10 juillet 2020