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Procès Verbal - r251icghbaseoya
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Procès Verbal - r251icghbaseoya)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Démocratie,
DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel:
mairie@yzeron.com
Liste
des
délibérations
Réunion
du
Conseil
Municipal
Jeudi
03
Avril
2025
/
18h30-22h15
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire. Etaient
présents:
Agnès
NELTAS
-
Christian
RULLTAT
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fabrice
FOURDIN
-
Fanny
CHABRAN
- Olivier
ATGLON
- Guy
LHOPITAL
-
Etaient
absents
: Pierre
DURAND
(excusé,
pouvoir
à
Olivier
AIGLON)
-
Virginie
BLUM
Secrétaire
de
séance
: Olivier
AIGLON
Adoption
du
PV
du
27
Février
2025
Par
8
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
2025-046:
Désignation
d'un
3%"
Adjoint
et
modification
du
tableau
du
Conseil
Municipal
2025-047
: Modification
des
indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
Conseillers
municipaux
délégués
2025-048
:
Approbation
du
Unique
de
la commune
2024
Compte
Financier
2025-049:
Affectation
des
résultats
de
la
commune
2024
2025-050
:
Vote
des
taux
communaux
des
contributions
directes
2025
2025-051
: Vote
du
Budget
Primitif
commune
2025
2025-052
:
Subventions
2025
aux
associations,
sociétés
et
organismes
2025-053
: Admission
en
créance
éteinte
2025-054:
Modification
des
tarifs
appliqués
au
service
espace
jeunes
pour
l'année
scolaire
2024-
2025
Par
8 voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
7 voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
Par
6
voix
POUR,
2
voix
CONTRE
(Christian
RULLTAT,
Fanny
CHABRAN),
O ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
hormis
la subvention
pour
la batterie
fanfare
(6
voix
POUR,
1 voix
CONTRE,
1 ABSTENTION)
Par
8 voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION 2025-055:
Révision
des
tarifs
de
location
du
complexe
associatif
pour
l'année
2025
: modification
de
la délibération
du
27
février
2025
2025-056
: Tarifs
abonnement
et
énergie
produite
par
les
chaufferies
bois
pour
l'année
2025:
modification
de
la délibération
du
27
février
2025
2025-057
: Autorisation
à Madame
la
Maire
pour
la
signature
des
avenants
aux
conventions
de
fourniture
d'énergie
calorifique
avec
les
usagers
chaufferies
bois
2025-058
: Approbation
de
l'acquisition
par
l'EPORA
de
l'immeuble
cadastré
section
AB
n°
288
et
287
(copropriété
lots
1/2/4)
appartenant
à
la
SCI
LES
TOURISTES
-
Madame
PEYNAUD
Joëlle
et
rétrocession
à la commune
2025-059
:
à
Madame
la
Maire
pour
le
dépôt
et
la
signature
de
la demande
de
permis
d'aménager
dans
le
cadre
du
projet
de
« requalification
du
centre
bourg
»
2025-060:
Demande
de
subvention
auprès
de
la
DRAC
dans
le
cadre
des
travaux
de
rénovation
Chapelle
de
Châteauvieux
2025-06!
: Demande
de
subvention
dans
le cadre
du
Grand
Prix
Pèlerin
du
Patrimoine
pour
les
travaux
de
rénovation
de
la Chapelle
de
Châteauvieux
2025-062:
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
dans
le
cadre
des
travaux
de
rénovation
de
la Chapelle
de
Châteauvieux
2025-063:
Convention
portant
assistance
à
l'évaluation
des
risques
professionnels
et
à
leur
intégration
dans
le
document
unique
: annulation
de
la délibération
du
10 septembre
2024
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
La
séance
est
levée
à 22h15
Le
secrétaire,
Olivier
AIGLON
Madame
la Maire,
Agnès
NELTAS