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Conseil Municipal - Liste des délibérations votées au CM du 12 12 2025
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations votées au CM du 12 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Date
d'affichage
: 18/12/2025.
MAIRIE
de
SAINT-SILVAIN
BELLEGARDE
1,
le
Bourg
-
Code
Postal
: 23190
Tél.
05
55
67
62
47
Email
: mairie@saintsilvainbellegarde.fr
Site
Internet
: http://www. saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture
:
lundi,
jeudi,
13h30
-
17h00,
samedi
9h00
-
12h00
Liste
des
délibérations
votées
au
Conseil
municipal
du
12
décembre
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le douze
décembre,
à
19
heures
00,
le
conseil
Municipal
de
cette
commune,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
BUJADOUX,
Maire.
Date
de
convocation
: 08
novembre
2025
Présents
: Alain
BUJADOUX,
Alain
GRASS,
Isabelle
CARTON,
Jean-Marie
BERTRAND,
Jean-Pierre
CHAPUT,
Michèle
ALOUCHY.
Absent
excusé
: Frédéric
DUPLETX
pouvoir
donné
à Isabelle
CARTON.
Absents
: Michèle
TIXIER-GALLAND,
Alexandre
BOURDERY.
Secrétaires
de
séance
: Jean-Marie
BERTRAND
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
7 novembre
2025
07 | 00 |
00
Adopté
à l'unanimité
N°
de
délibération
N°
;
ess
d'ordre
GI
Le
Détermination
du
mode
de
participation
à
la protection
sociale
complémentaire
- volet
santé
et
du
montant
de
la participation | 05 |
00 |
00
versée
aux
agents
Mme
CARTON
se
déporte.
DE_121225_1
d'ordre
|
délibération
DECI
- Attribution
des
marchés
- Phase
1 - Entreprise
SUEZ
-
Avenant
lot n°
1
Adopté
à l'unanimité.
2 |DE 121225
2
nue
PSS
|
SE
DCE
DECI
-
Conventions
relatives
à
la
mise
à
disposition
de
la
commune
de
trois
bâches
privées
agricoles,
d'un
puisage
dans
un plan
d'eau
privé
et d'un
terrain
privé
pour
l'installation
d'une
bâche
communale
Délibération
pour
adopter
six
conventions
et
habiliter
le maire
à
les signer.
Adopté
à l'unanimité.
3
DE_121225_3
07 |
00 |
00 Date
d'affichage
: 18/12/2025...
(Nb
DT
CO
délibération
DECI
- Vente
d'une
partie
de
la
parcelle
AS
65
à
M.
François
DE_121225_4
BELLAT
Adopté
à
l'unanimité.
Q\s
N°
de
d'ordre
délibération
DE_121225
5
Travaux
de
la
déviation
de
Chez
Bardy
-
Entreprise
TTPM
-
Avenant
Adopté
à
l'unanimité.
NE
d'ordre
RC
délibération
l |
a
OT
Participation
financière
aux
frais
de
réparation
de
la
chaudière
du
restaurant
scolaire
en
activité
sur
la commune
de
BELLEGARDE-EN-MARCHE
Adopté
à l'unanimité.
Colis
de
Noël
2025
Pas
de
délibération
: Mise
au
point
sur
distribution
DE_121225_6
Séance
levée
à
22h00