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Conseil Municipal - Liste des délibérations votées au CM du 07 11 2025
Document publié le Vendredi 7 novembre 2025 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations votées au CM du 07 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Date
d'affichage
: 13/11/2025
MAIRIE
de
SAINT-SILVAIN
BELLEGARDE
1,
le
Bourg
-
Code
Postal
:
23190
Tél.
05
55
67
62
47
Email
: mairie@saintsilvainbellegarde.fr
Site
Internet
: http://www.saintsilvainbellegarde.
fr/
Ouverture
: lundi,
jeudi,
13h30
-
17h00,
samedi
9h00
-
12h00
Liste
des
délibérations
votées
Conseil
municipal
du
07
novembre
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le sept
novembre,
à
18
heures
30,
le
conseil
Municipal
de
cette
commune,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
BUTADOUX,
Maire.
Date
de
convocation
: 03
novembre
2025
Présents
: Alain
BUTJADOUX,
Alain
GRASS,
Isabelle
CARTON,
Jean-Marie
BERTRAND,
Jean-Pierre
CHAPUT,
Michèle
ALOUCHY,
M.
Frédéric
DUPLEIX.
Absent
excusé
: Alexandre
BOURDERY
Absente
: Mme
Michèle
TIXIER-GALLAND
Secrétaires
de
séance
: M.
Jean-Marie
BERTRAND
[Nb
|
N°
de
CU
délibération
Syndicat
de
communes
Bellegarde
et
Saint-Silvain
Ensemble
-
Modification
des
statuts
NE)
Nr
EE
d'ordre
|
délibération
Mutuelle
santé
-
Information
sur
le
choix
de
la
modalité
de
participation
de
la collectivité
Pas
de
délibération
- Information
N°
|
N° de
d'ordre
|
délibération
3
DE_071125_2
Achats
de
terrains
en
cours
pour
la
DECT
- Terrain
TIXIER
à
Buxerette
Adopté
à l'unanimité.
TO
N°
de
|
d'ordre
|
délibération
| Achats
de
terrains
en
cours
pour
la DECT
- Terrain
DERIVIÈRE
à Chez
Lucet Date
d'affichage
: 13/11/2025
Dossier
suspendu.
Comme
dossier
compliqué
avec
droit
de
passage.
Prendre
une
délibération
pour
que
ce
soit
le
notaire
qui
fasse
l'acte
de
vente
- choix
du
notaire
(be
N°
de
d'ordre
délibération
5
DE_071125_3
|
Vente
bien
de
section
- village
du
Mont
07 |
00 |
00
Adopté
à l'unanimité.
N°
N°
de
CO
délibération
6
RPQS
2024
Pas
de
délibération
juste
une
information
Séance
levée
à
21h00