Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - OdJ 2 10 2015
Ordre du Jour - ODJ 27 11 2020
Ordre du Jour - OdJ 30 10 2015
Ordre du Jour - ODJ 11 12
Ordre du Jour - ODJ 29 11
Ordre du Jour - ODJ CM 27 juilllet
Ordre du Jour - OdJ CM 18 juin 2015
Ordre du Jour - ODJ 27 09
Ordre du Jour - OdJ 03 04 2015
Ordre du Jour - ODJ 25 11 2021
Ordre du Jour - OdJ 27 11 2015
Document publié le Vendredi 27 novembre 2015 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ 27 11 2015)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2015 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du 31 Octobre 2015
- Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES :
- Budget Général : décision modificative n°4/2015
- Indemnité de conseil allouée à Madame le Receveur Municipal exercice 2015
* AFFAIRES GENERALES :
- Equipement d’Accueil des Jeunes Enfants (EAJE): autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention de prestation de service unique avec la Mutualité Sociale Agricole Provence Azur
- Amélioration du raccordement électrique quartier Saint Marc : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention de servitudes à intervenir avec ERDF
* AFFAIRES D’URBANISME :
- Rétrocession à la commune des voiries et espaces communs du lotissement « Les Vieilles Vignes » : autorisation donnée à Monsieur le Maire - Mise en œuvre d’une étude de faisabilité visant à l’élaboration d’un projet de développement agricole dynamique et diversifié en partenariat avec la Chambre d’Agriculture : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer une Convention- Cadre de partenariat ainsi que les Conventions Opérationnelles d’Objectifs subséquentes
- Aire de stationnement du parcours de santé de l’Arc : autorisation donnée à Monsieur le Maire à procéder à l’acquisition des parcelles nouvellement cadastrées section AX n°s 74p et 134 p
* AFFAIRES INTERCOMMUNALES :
- Commission Locale d’Evaluation des Transferts de charges de la Communauté du Pays d’Aix du 10 Novembre 2015 : approbation des rapports présentés
* QUESTIONS DIVERSES