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Compte-Rendu - CR Conseil 28.06.2022
Document publié le Mardi 28 juin 2022 par la commune de Bevons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 28.06.2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Mode, textile et habillement,
1
REUNION DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
BEVONS
28 JUIN 2022
Pour la commune d’AUBIGNOSC :
- René AVINENS, membre titulaire
- Serge LERDA, membre titulaire
Pour la commune de BEVONS :
- Marc HUSER membre titulaire
Pour la commune de CHATEAUNEUF VAL SAINT DONAT :
- Fréderic DRAC, membre titulaire
- Patrice BARTOLUCCI, membre titulaire
Pour la commune de CHATEAUNEUF MIRAVAIL :
- Pas de représentant
Pour la commune de CUREL :
- Antoine POLATOUCHE, membre titulaire
Pour la commune de LES OMERGUES :
- Alain COSTE, membre titulaire
Pour la commune de MONTFORT :
- Yannick GENDRON, membre titulaire
Pour la commune de MONTFROC :
- Jean-Noël PASERO, membre titulaire
Pour la commune de NOYERS sur JABRON :
- Brice CHADEBEC, membre titulaire
- Claude GUERINI, membre titulaire
Pour la commune de PEIPIN
- Fréderic DAUPHIN, membre titulaire
- Philippe SANCHEZ-MATEU, membre titulaire
- Dorothée DUPONT membre titulaire 2
Pour la commune de SALIGNAC :
- Angélique EULOGE, membre titulaire
- Philippe IZOARD, membre titulaire
Pour la commune de SOURRIBES :
- Patrick HEYRIES, membre titulaire
Pour la commune de SAINT VINCENT SUR JABRON :
- Pas de représentant
Pour la commune de VALBELLE
- Raymond GROS, membre suppléant
Absent(s) excusé(s) : BELLEMAIN Thierry, BLANCHARD Joëlle, DELSARTE Jean-Luc, DUBOIS Jean-Marie
(pouvoir à D. DUPONT), FIGUIERE Nicolas, JOSEPH Gisèle (pouvoir à F. DAUPHIN), MARTINOD Jean-
Philippe (pouvoir à R. AVINENS), PTASZYNSKI Sabine (pouvoir à P. SANCHEZ), RAHMOUN Farid, ROBERT
Frédéric, VADOT Pierre-Yves.
Membres en exercice : …… 27
Titulaires présents :………… 16
Suppléants présents :.….……2
Pouvoirs :……………………..… 4
Votants : ………………………..22
Le quorum est atteint, à 18h15.
Le Président ouvre la séance et désigne Serge LERDA comme secrétaire de séance.
APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE RENDU DE CONSEIL
Le précédent compte rendu est approuvé à l’unanimité
PRESENTATION FORUM DES ASSOCIATIONS
--- Elisabeth ARMINGOL, la présidente de l’association de gymnastique d’Aubignosc, prend la parole afin
de présenter le forum des associations de la CCJLVD, forum qu’elle a pris l’initiative d’organiser, en
contactant de nombreuses associations de tout le territoire (environ 25 intéressées).
--- Elle explique qu’il n’existe pas de forum de ce genre pour notre CC, alors que c’est un rendez–vous
incontournable des acteurs de la sphère associative. Pour la collectivité, le forum va permettre de
valoriser le tissu associatif local. Pour les associations, c’est l’occasion de faire connaître leurs activités,
mais aussi de recruter de nouveaux bénévoles / adhérents.
Ce forum se déroulera le dimanche 11 septembre à Aubignosc. 3
ADMISSION EN NON VALEURS
--- Monsieur le Président présente aux membres du conseil communautaire un état des taxes et
produits irrécouvrables, transmis par le trésorier de la Communauté de communes.
--- Le montant des produits non récupérables, à ce jour, s’élève à 223.96 € sur le budget principal et
150€ sur le budget SPANC.
--- Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Président, et après en avoir délibéré à l’unanimité, le
conseil communautaire :
• DECIDE de l’allocation en non-valeur des produits listés par la Trésorerie
• PRECISE que les sommes seront mandatées au Chapitre 65 – Compte 6541 (créances admises en
non-valeur)
AVENANT CONTRAT DE TRAVAIL ANIMATEUR ACCUEIL DE LOISIRS
--- Monsieur le Président indique que la directrice de l’accueil de loisirs est actuellement absente et le
sera jusqu’à la fin de son congé maternité. Parmi l’équipe actuelle, un agent pourrait assurer
temporairement son remplacement puisqu’elle dispose des qualifications et de l’expérience nécessaire.
--- Monsieur le Président précise par ailleurs, qu’il y a pénurie de main d’œuvre dans le secteur de
l’animation et que nos différentes offres parues sur les sites pole- emploi et emploi territorial n’ont pas
permis, pour l’instant, de trouver de candidats dans les délais impartis.
--- Il propose donc de signer, avec l’accord de l’agent, un avenant à son contrat de travail du 1er
Juillet 2022 au 30 Novembre 2022 selon les termes suivants :
- L’agent sera chargé de la direction de l’accueil de loisirs multisites
- Rémunération basée sur le grade d’adjoint d'animation principal de 2ème classe
- Temps de travail de 31/35ème
- Primes et avantages prévus pour ce cadre d’emploi
Cet avenant pourra être prolongé en fonction de la durée de l’absence de la directrice de l’accueil de
loisirs.
--- Après en avoir délibéré à l’unanimité, le conseil communautaire :
• DECIDE d’adopter l’avenant au contrat de travail portant modification des missions et de la
rémunération de l’agent concerné
• CHARGE le Président de réaliser les démarches nécessaires à la mise en place de cet avenant
DECISIONS DU BUREAU PRISES EN VERTU DE SES DELEGATIONS :
--- Le bureau a choisi le prestataire chargé des illustrations des panneaux d’interprétation dans le cadre
de l’opération sentiers de la biodiversité. Il s’agit de Bernard NICOLAS dont l’offre s’élève à 12 100€ TTC.
La séance est levée à 20h