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Déliberation - q1aymoftrw0ck09
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - q1aymoftrw0ck09)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE ROANNE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 DECEMBRE 2023
COMMUNE DE MONTAGNY
* LISTE DES DELIBERATIONS
à Date de la convocation : 29/11/2023 Date d'affichage de la convocation : 29/11/2023
N°
DEEE Intitulé de la délibération Décision délibération
2023/0052 |Acquisition de deux défibrillateurs approuvée
2023/0053 | Acquisition d'un compresseur approuvée
2023/0054 | Agrandissement du columbarium approuvée
2023/0055 [Demande de subvention au titre de la DETR : Rénovation énergétique de l'école publique approuvée
2023/0056 Demande de subvention au titre de l'enveloppe de solidarité : Remplacement des fenêtres et volets sphbuvée
des appartements de l'école publique
20h35 départ de monsieur Yohan PLASSE
2023/0057 | Aménagement des abords de l'école publique : avenant n° 2 à la maîtrise d'œuvre approuvée
2023/0058 [Remboursement assurance sinistre non responsable du 13/06/2023 camion Jumper Citroën approuvée
2023/0059 [Remboursement assurance sinistre bris de glace KANGOO approuvée
2023/0060 |Budget commune : Décision modificative n° 2 approuvée
2023/0061 |Renouvellement de la convention service commun de Délégué à la protection des données approuvée
2023/0062 Renouvellement de la convention de mise à disposition du service technique de la commune à ; ,
Roannais Agglomération pour l'entretien des Points d'Apport Volontaire Pprouvee
2023/0063 Renouvellement de la convention de prestation de service pour l'instruction de la partie accessibilité approuvée
des autorisations de travaux sur les ERP
2023/0064 Participation financière aux frais de chauffage et d'entretien de la salle des sports de Régny mise à approuvée
disposition du Collège Nicolas Conté
Le Maire, La secrétaire de séance,
Marcel PEUILLON Séverine ANTOINE
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