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Déliberation - c6c35kctbatd81
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - c6c35kctbatd81)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE ROANNE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7? DECEMBRE 2023
COMMUNE DE MONTAGNY
; LISTE DES DELIBERATIONS
à Date de la convocation : 29/11/2023
Date d'affichage de la convocation : 29/11/2023
N° ï tue RE ed Intitulé de la délibération Décision délibération
2023/0052 |Acquisition de deux défibrillateurs approuvée
2023/0053 |Acquisition d'un compresseur approuvée
2023/0054 | Agrandissement du columbarium approuvée
2023/0055 [Demande de subvention au titre de la DETR : Rénovation énergétique de l'école publique approuvée
2023/0056 Demande de ShbvenHon au titre de l'enveloppe de solidarité : Remplacement des fenêtres et volets approuvée
des appartements de l'école publique
2023/0057 | Aménagement des abords de l'école publique : avenant n° 2 à la maîtrise d'œuvre approuvée
2023/0058 [Remboursement assurance sinistre non responsable du 13/06/2023 camion Jumper Citroën approuvée
2023/0059 [Remboursement assurance sinistre bris de glace KANGOO approuvée
2023/0060 |Budget commune : Décision modificative n° 2 approuvée
2023/0061 [Renouvellement de la convention service commun de Délégué à la protection des données approuvée
2023/0062 Renouvellement de la convention de mise à disposition du service technique de la commune à ,
Roannais Agglomération pour l'entretien des Points d'Apport Volontaire FPRrOUVES
2023/0063 Renouvellement de la convention de prestation de service pour l'instruction de la partie accessibilité spprouvés
des autorisations de travaux sur les ERP
icipati iè frais de chauff. l'entretien de la salle des é ise à 2023/0064 Participation financière aux frais de chauffage et d'entretien de la salle des sports de Régny mise à phronvés disposition du Collège Nicolas Conté
Le Maire, La secrétaire de séance,
Marcel PEUILLO Séverine ANTOINE