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Déliberation - zdbjkkcsqqmvi2n
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - zdbjkkcsqqmvi2n)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA LOIRE CONSEIL MUNICIPAL ARRONDISSEMENT DE ROANNE
Séance du 19 DECEMBRE 2024
COMMUNE DE MONTAGNY
Date de la convocation : 12/12/2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Date d'affichage de la convocation : 12/12/2024
N° ; re. _—— Intitulé de la délibération Décision délibération
2024/0052 [Projet agrivoltaïque porté par la société MELV AN : autorisation de lancer les études de faisabilité refusée
2024/0053 |Bar "l'ardoise gourmande" : travaux de consolidation de fissure approuvée
2024/0054 [Demande de subvention au titre de la DSIL : Rénovation énergétique de l'école approuvée
2024/0055 |Acquistion de fossé bétonné pour le chemin Cinis approuvée
2024/0056 Participation financière aux frais de chauffage et d'entretien de la salle des sports de Régny mise à approuvée
disposition du Collège Nicolas Conté
2024/0057 [Remboursement sinistre bris de gace tracteur VALTRA approuvée
2024/0058 PERSONNEL COMMUNAL : Avenant n° 1 à la convention 2023-206 relative à l'établissement des ,
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2024/0059 [PERSONNEL COMMUNAL : Plan de formation Mutualisé 2025-2027 proposé par le CDG42 approuvée RSO F = = K — n : — 2024/0060 PERS NNEL COMMNAL rotection sociale complémentaire - risque prévoyance : fixation d'une approuvée
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