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Procès Verbal - DELB 20130405
Document publié le Vendredi 5 avril 2013 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20130405)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille treize, à dix-huit heures, le lundi dix juin,
Les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le 4 juin 2013, se sont réunis dans la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED-CHARRETON, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Agnès CANAYER, Olivier JOUGLA, Jean- Baptiste GASTINNE, Luc LEMONNIER, Antoine RUFENACHT, Bruno BEQUET, Laurence BESANCENOT, Claude BOURDOIS, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Louisa COUPPEY, Elisabeth GAREL, Annie GUILLEMET, Jean-Pierre KLEINDIENST, Mathilde LE LUYER, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Catherine MILLET, Bineta NIANG, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Myriam ARGENTIN, Valérie AUZOU, Sophie HERVE, Jean-Louis JEGADEN, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL, Eric LOR, Laurent LOGIOU
Conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales. Marc MIGRAINE, Françoise LE MONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, Pascal CRAMOISAN, Dominique MUTEL, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT ont donné pouvoir respectivement à Anne-Marie MARIETTE, Jean-Pierre KLEINDIENST, Jean-Pierre LEROY, Florent SAINT-MARTIN, Sébastien TASSERIE, Daniel PAUL, Nathalie NAIL, Nadine LAHOUSSAINE, Laurent LOGIOU
Maxime SELMAN et Marc MIGRAINE ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement à partir de 18h21 et 18h33.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20130405
CONSEIL MUNICIPAL - LISTE AVEC DANIEL PAUL, LA GAUCHE RASSEMBLEE POUR LE HAVRE - CONSEILLER MUNICIPAL - INSTALLATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU l’article L 270 du code électoral ;
VU le code général des collectivités territoriales ;
CONSIDERANT
- la lettre reçue le 30 mai 2013 de Najwa EL HAÏTE informant le Maire de sa démission ; - la liste " Avec Daniel PAUL, la Gauche rassemblée pour Le Havre " établie lors du renouvellement du conseil municipal en date du 16 mars 2008 ;
VU le rapport de M. le Maire ;
Après en avoir délibéré,
INSTALLE dans ses fonctions Eric LOR, conseiller municipal, liste « Avec Daniel PAUL, la Gauche rassemblée pour Le Havre " en remplacement de Najwa EL HAÏTE démissionnaire.
LE CONSEIL PREND ACTE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Signé le 18 juin 2013
Edouard PHILIPPE,
Maire du Havre
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 18/06/2013
Publié le 18/06/2013