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Procès Verbal - PV 2023 06 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lézan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2023 06 14)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Jeunesse,
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
14/06/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 14
juin
à 18h30,
le Conseil
Municipal
de
Lézan
régulièrement
convoqué,
le 7
juin
2023,
en
session
ordinaire,
s'est
réuni
en
Mairie,
sous
la Présidence
de
M.
Eric
TORREILLES,
Maire. La
séance
est
publique.
Une
délégation
de
parents
est
présente
dans
la
salle
du
Conseil.
M.
le
Maire
les
invite
à prendre
la
parole
afin
d'indiquer
la
raison
de
leur
venue.
Mme
Auber,
porte-parole
de
la
délégation
fait
part
de
l'inquiétude
des
parents
suite
à la
suppression
d’un
poste
d'ATSEM
à l'école
maternelle
directement
liée
à la
fermeture
d’une
classe
de
maternelle
décidée
par
l'Inspection
académique
en
mars
2023.
Elle
remet
une
pétition
des
parents
demandant
qu'un
poste
d'ATSEM,
en
minima
à
mi-temps,
soit
maintenu
sur
l’école.
Elle
explique
qu'il
y a
36
enfants
en
maternelle
et que
la répartition
des
classes,
selon
les
parents,
ne
permettrait
pas
une
bonne
qualité
d'enseignement.
M.
le Maire
fait
le rappel
chronologique
des
faits
:
Ÿ_
Janvier
2023
: annonce
de
la
fermeture
d'une
classe
par
le
Directeur
de
l’école
à
1 ‘équipe
éducative,
aux
élus
et
aux
représentants
du
conseil
d'école
et
de
l'association
des
parents
d'élèves
Ÿ”_
Mars
2023
: réception
de
la
notification
officielle
de
l'inspection
académique
de
la
fermeture
d'une
classe
pré
élémentaire
au
Directeur
de
l’école
ainsi
qu'à
la
municipalité,
et
aux
représentants
des
parents
d'élèves,
information
auprès
d’Alès
agglomération
employeur
du
personnel
scolaire,
de
cette
décision.
Ÿ__
Information
faite
à
l'ensemble
des
élus
de
la
suppression
du
poste
d'ATSEM
en
raison
de
la
fermeture
de
la
classe
pré
élémentaire,
dans
le
compte
rendu
dédié
le
27
mars
2023.
Ÿ
Il
précise
qu'aucune
forme
d'action
revendiquant
le
maintien
de
la
classe
(et
par
conséquent
du
poste
d'ATSEM)
n'a
été
faite
que
ce
soit
par
les
enseignants,
l'associations
des
parents
d'élèves
ou
les
parents
auprès
de
la
Mairie,
ou
de
l'Inspection
académique,
entre
les
annonces
et début
juin.
Ces
points
étant
exposés,
il rappelle
que
la
loi
prévoit
une
ATSEM
par
école,
et que
le nombre
d'heures
alloué
par
classe
n'est
pas
règlementé.
Il
indique
qu'à
Lézan,
il y
a
aura
à
la
rentrée
2023,
une
ATSEM
pour
une
classe
maternelle.
Ce
qui
est
une
dotation
plus
que
convenable
et en
rapport
avec
les
préconisations
pédagogiques.
Il rappelle
aussi
que
par
le passé
il y
a déjà
eu
des
bi-classes
grande
section/CP
et que
le conseil
des
maîtres
(décisionnaire
de
la répartition
du
temps
de
travail
de
l’'ATSEM),
n'avait
pas
affecté
d'ATSEM,
même
à
temps
partiel,
à ces
classes.
Les
parents
réitèrent
leurs
inquiétudes
quant
à la
qualité
de
l'éducation
des
enfants.
Mme
Iste
et M
Fesquet,
élus
et parents,
apportent
leur
soutien
à la
délégation.
Ils
exposent
que,
selon
eux,
la
bi
classes
GS/CP
sans
qu'une
ATSEM
apporte
son
aide
à
l'enseignant,
ne
permet
pas
un
bon
enseignement
à
la
lecture
et
à
l'écriture.
M.
le Maire
indique
que
la
répartition
pourrait
être
modifiée,
et/ou
que
le temps
de
travail
de
l'ATSEM
réparti
sur
deux
classes.
Mais
ce
sont
les
enseignants
qui
peuvent
en
décider.
Ce
sujet
sera
discuté
au
conseil
d'école
du
vendredi
I6
juin. Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
14/06/2023
Il rappelle
qu'il
n'a
jamais
rien
décidé
seul
et que
le Conseil
municipal
demeure
souverain.
Il
souligne
que
si des
problèmes
affectant
la scolarité
des
élèves
étaient
relevés
dans
le cours
de
l’année
scolaire,
le
sujet
serait
réétudié.
La
délégation
remercie
le Conseil
de
les
avoir
entendu
et se
retire.
Avant
l'ouverture
de
la
séance,
le Maire
souhaite
faire
un
tour
de
table
pour
recueillir
l'avis
des
personnes
présentes
sur
le
sujet.
Il
invite
chacun
à
s'exprimer
:
Mme
Iste
ei M.
Fesquet
réitèrent
leur
position
et
leur
soutien
aux
revendications
des
parents
d'élèves.
Mme
Berbon
précise
que
selon
les
exemples
qu'elle
connaît
les
bi
classes
CP/GS
n'ont
pas
d'ATSEM
car
les
enfants
de
cet
âge
sont
suffisamment
autonomes.
Mme
Raucoules
indique
que
bien
sur
une
ATSEM
supplémentaire
est
un
plus
mais
que
selon
son
expérience
elle
ne
se
souvient
pas
qu
il
y
ait
eu
une
ATSEM
affectée
dans
les
classes
CP/GS.
Mme
Carrasco
rajoute
que
tout
dépend
des
enseignants
mais
que
les
bi
classes
ont
toujours
existé
et
qu'il
n'y
avait
pas
d'ATSEM
en
classe
de
primaire.
Mme
Pailhès,
indique
que
grâce
au
professionnalisme
des
enseignants
à
gérer
plusieurs
niveaux
les
enfants
ne
rencontrent
pas
de
problème
particulier.
M.
Levaillant
rappelle
que
le
maintien
de
ce
poste
n'est
pas
prévu
au
budget
et
qu'auparavant
les
classes
à
multiniveaux
étaient
la
règle.
M.
Talagrand
et Mme
Roblin
réaffirment
le fait
que
si les
choses
s'avéraient
problématiques
le sujet
serait
réétudié.
Il
ressort
de
ce
tour
de
table
que
la
majorité
des
conseillers
pensent
que
le
nombre
d'ATSEM
affecté
est
adapté
à l'effectif
de
l’école.
Qu'il
n'est
pas
forcément
nécessaire
qu'une
ATSEM
soit
affectée
dans
la
bi-classe
CP-
JS.
M.
le Maire
procède
à l'appel
des
membres.
Présents
:
BERBON
Evelyne,
CARRASCO
Sylvie,
FESQUET
Clément,
FRAISSE
Bruno,
ISTE
Laetitia,
LEVAILLANT
Jean-Pierre
MANOEL
Stéphane,
PAILHES
Nelly,
ROBLIN
Christine,
RAUCOULES
Cécile,
TALAGRAND
Philippe,
Excusés
:
ASTIER
Jean-Louis,
BIGNOLLES
Martine,
BONNAURE
Eva,
FIRMIN
Cyrille,
TOUAHRI
Zakia,
DURAND
Philippe,
PONTIER
Alain,
Procurations
: Martine
BIGNOLLES
à Sylvie
CARRASCO
-— Jean-Louis
ASTIER
à Philippe
TALAGRAND. Nombre
de membres
en
exercice
: 19
Nombre
de membres
présents
: 12
Nombre
de procurations
: 2
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
peut,
conformément
à l’article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
valablement
délibérer.
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
14/06/2023
Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire,
et conformément
à l’article
L 2121-15
du
CGCT
le Conseil
Municipal
désigne,
à l'unanimité,
Mme
Laetitia
ISTE,
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
PRÉCÉDENTE
Mr
le Maire
demande
à l’assemblée
si des
remarques
ou
observations
sont
à formuler.
Aucune
remarque
n'étant
formulée,
M.
le Maire
demande
de
passer
au
vote.
Le
procès-verbal
de
ladite
séance
est
approuvé
par
:
14
Voix
POUR
Voix
CONTRE
0
ABSTENTION(S)
eo
ke 26
2 06
2e
2e
6 2e
me
he ee
me
9 0e
me
Re ee
ee
2e
me
28 ee
ee
oh me
2e
me
ok
of fe
me me
Me fe
6 ok
6 26
ok ee
8e of8
2e
6 28e
2e ie
fe ee
fe fe
fe fe
me fe
08e 6
8e ke
fe ke 6
fe 6 28e
ke 28e
6
Ordre
du
Jour
:
.
Vote
des
taux
de
fiscalité
locale
TH
résidence
secondaire
°
Agrandissement
Cimetière
: choix
du
bureau
d’études
.
Pôle
Santé
: choix
d’un
architecte
°
Voirie
Communale
: Choix
de
l’entreprise
.
Aire
de
Jeux
: choix
du
fournisseur
.
Rénovation
énergétique
: menuiseries
: choix
des
entreprises
.
Personnel
Communal
: création
d’un
poste
d’adjoint
technique
à 28
h
.
Eau
Potable
: Présentation
du
rapport
du
délégataire
.
Décisions
prises
par
délégation
(le
cas
échéant)
°
Informations
et Questions
Il est
proposé
au
Conseil
le rajout
d’un
point
à l’ordre
du
jour
: la
rectification
de
la délibération
N°
D018-110423.
Le
Conseil
donne
son
accord
pour
cet
ajout.
Délibération
N°
D023-140623
Vote
des
taux
fiscalité
locale
TH
résidence
secondaire
Vote
des
taux
de
la fiscalité
directe
locale
Fixation
des
taux
d'imposition
pour
l'année
2023
Par
délibération
du
11 avril
2023
le Conseil
municipal
avait
fixé
les
taux
des
impôts
à :
TFPB
:
3421
% Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
14/06/2023
TFPNB
:
59,29
%
Depuis
2020,
le taux
de
TH
était
figé
à sa
valeur
de
2019
jusqu'en
2022
inclus
suite
à la
réforme
de
la fiscalité
directe
locale.
À compter
de 2023,
le taux
de
TH
(sur
les
résidences
secondaires
et autres
locaux
meublés
non
affectés
à
l’habitation
principale)
peut
à nouveau
être
voté
et modulé
par
les
collectivités
locales
en
référence
à l’article
1636
B
sexies
du
CGL.
IL est
proposé,
suite
à ces
informations,
de
compléter
la délibération
du
11 avril
2023
et de
maintenir
les
taux
d'impositionen
2023
par
rapport
à 2022
et
de
les
porter
à :
TH:
9,61%
TFB:
3421
%
TFPNB
: 59,29
%
Le
Conseil
municipal
approuve
cette
décision
par
:
14
Voix
POUR
Voix
CONTRE
0
ABSTENTION(S)
Délibération
N°
D024-140623
Agrandissement
Cimetière
: choix
du
bureau
d’études
Comme
convenu
dans
la délibération
N°019-110423,
une
consultation
auprès
de
bureaux
d’études
pour
la
réalisation
d’un
projet
d’agrandissement
du
cimetière
a été
effectuée.
L’enveloppe
budgétaire
estimative
alloué
aux
travaux
sera
de
150
000.00
€
HT.
La
consultation
a été
lancée
auprès
de
trois
cabinets
: Céreg,
Gaxieu,
Rhône
Cévennes
Ingénierie.
Deux
devis
ont
été
réceptionnés,
les
propositions
sont
les
suivantes
:
e CEREG
taux
de
rémunération
8.9
%
(et
le cas
échéant
travaux
supplémentaires
PA
5500.00€
HT,
DP
1500
€
HT)
e GAXIEU
taux
de
rémunération
7.9
%
(et
le cas
échéant
travaux
supplémentaires
PA
4100.00
HT,
DP
1100
€
HT)
e La
cabinet
Rhône
Cévennes
Ingénierie
n’a
pas
donné
suite
à la
consultation.
Le
Conseil
après
avoir
délibéré
par
:
14
Voix
POUR
0
Voix
CONTRE
0
ABSTENTION(S)
e Décide
de
retenir
le cabinet
GAXIEU,
moins
disant
avec
un
taux
de
rémunération
à 7.90
%.
e
Autorise
M.
le
Maire
à signer
toutes
pièces
utiles
ou
à intervenir
afférentes
à ce
dossier.
Délibération
N°D025-140623
Pôle
Santé
: choix
d’un
architecte Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
14/06/2023
M.
le Maire
rappelle
au
Conseil
la volonté
de
maintenir
une
offre
de
santé
de
qualité
sur
le
territoire.
Plusieurs
pistes
ont
été
envisagées
qui
n’ont
pu
aboutir
pour
des
raisons
diverses
déjà
évoquées
au
sein
de
cette
assemblée.
Cependant,
s’agissant
de
la
santé
de
nos
concitoyens,
il
est
impératif
de
persister.
C’est
dans
cet
esprit,
que
nous
avons
décidé
de
relancer
un
nouveau
projet
proposant
une
solution
attractive
pour
l'installation
de
futurs
médecins
à Lézan.
Cette
structure
pourrait
être
composée
de
deux
cabinets
de
médecins,
un
cabinet
supplémentaire
qui
serait
partagé,
une
salle
‘attente/réunion,
et
un
appartement
à l’étage
qui
pourrait
éventuellement
accueillir
des
stagiaires.
Le
Dr
Bal
pourrait
devenir
maître
de
stage.
Le
montant
estimé
des
travaux
est
de
400
000.00
€
HT.
Le
projet
financé
par
la
Commune
sera
déposé
auprès
de
différentes
entités
afin
d’obtenir
des
subventions.
L'objet
de
ce
travail
est
de
déterminer
un
projet,
définir
ce
qui
est
le plus
judicieux,
déposer
le
permis
de
construire,
et
de
préparer
les
dossiers
de
demande
de
subvention
afin
de
pouvoir
les
déposer
auprès
des
financeurs
potentiels.
Dans
un
premier
temps
nous
avons
décidé
de
faire
appel
à un
cabinet
d’architecte
pour
l'élaboration
de
ce
projet
«
pôle
santé
».
Pour
cela,
nous
avons
lancé
une
consultation
auprès
de
trois
cabinets
d’architecte
: cabinet
Lourd,
Atelier
Espace
architectural
, et
Sarl
Brement
Curto
Architectes.
Le
cabinet
Lourd
a répondu
que
sa
charge
de
travail
ne
lui
permettait
pas
de
soumissionner
à
notre
offre.
Les
propositions
des
deux
autres
cabinets
sont
les
suivantes
:
e Atelier
espace
architectural
: taux
de
rémunération
14.3
%
e Sarl
Brement
Curto
Architectes
: taux
de
rémunération
14
%.
Le
Conseil
après
avoir
délibéré
par
14
Voix
POUR
0
Voix
CONTRE
0
ABSTENTION(S)
e Décide
de
retenir
le cabinet
SARL
Brement
Curto
Architectes,
moins
disant,
avec
un
taux
de
rémunération
à
14
%.
e
Autorise
M.
le
Maire
à signer
toutes
pièces
utiles
ou
à intervenir
afférentes
à ce
dossier
M.
Fesquet
demande
si en
cas
de
subventionnement
la collectivité
serait
tenue
de
réserver
les
locations
à
des
professionnels
de
santé.
Nous
pensons
que
ce
sera
le
cas
mais
ceci
devra
être
confirmer.
ÉTATS
GÉNÉRAUX
DE
LA
SANTÉ
M.
le Maire
informe
le Conseil
de
l’ouverture
des
états
généraux
de
la santé
sur
le territoire
d’Alès
Agglomération
auxquels
il participera
activement
accompagné
de
Mme
Carrasco
et Mme
Pailhès.
Mme
Iste
apporte
également
quelques
précisions.
FLY
X Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
14/06/2023
Délibération
N°D026-140623
Voirie
Communale
: Choix
de
l’entreprise
Philippe
Talagrand
rappelle
au
Conseil
le choix
de
la commission
voirie
concernant
les
chemins
à
réhabiliter
:
Une
consultation
de
travaux
(selon
la procédure
adaptée)
a été
lancée.
Le
dossier
de
consultation
a été
mis
en
ligne
sur
la
plateforme
du
Conseil
Départemental.
Le
résultat
de
la
consultation
des
entreprises
pour
les
travaux
de
réfection
de
la
voirie
communale
est
le
suivant
:
16
dossiers
ont
été
retirés
5 entreprises
ont
déposé
une
offre
sur
la
plateforme
électronique
de
marché
public.
-
Giraud
: 52
417.00
€ HT
soit
62
940.00
€ TTC
Lozérienne
de
travaux
publics
du
Pont
de
Monvert
98
133.00
€
HT
soit
117
759.60
€
TTC
Cabrit
: 67
727.00
€ soit
74
072.40
€ TTC
Laupie
99
047.00
€ HT
soit
118
856.40
€ TTC
SRC
a adressé
une
lettre
d’excuse.
Le
Conseil
après
avoir
délibéré
par
13
Voix
POUR
Voix
CONTRE
1
ABSTENTION(S) M.
Manoël
° Décide
de
retenir
l’entreprise
GIRAUD
moins
disante
pour
un
montant
de
52
417.00
€ HT
soit
62
940.00
€
TTC.
° Autorise
M.
le Maire
à signer
toutes
pièces
utiles
ou
à intervenir
afférentes
à ce
dossier
Æ_k_X
VIDÉOPROTECTION
Les
travaux
sont
en
cours
de
finalisation.
Ces
installations
devraient
permettre
une
meilleure
gestion
des
incivilités
sur
la
Commune
(dépôts
sauvages
- stationnement
—
destruction
de
mobilier
urbain).
Une
rencontre
avec
la
gendarmerie
est
prévue
prochainement
afin
d’anticiper
une
deuxième
tranche
de
travaux.
Délibération
N°D027-140623
Aire
de
Jeux
: choix
du
fournisseur
M.
le Maire
rappelle
que
lors
du
vote
du
budget
il a
été
décidé
d’installer
une
aire
de
jeux
pour
les
enfants. Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
14/06/2023
Clément
Fesquet
et Laetitia
Iste
ont
opté
pour
une
structure
comprenant
une
aire
de
jeux
avec
tour,
cheminement
et
toboggan,
une
balançoire
nid
d’oiseau,
Plusieurs
fournisseurs
ont
été
contactés.
Clément
Fesquet
présente
les
différentes
options
d’aire
de
jeux.
Les
propositions
sont
les
suivantes
:
- Comat
et Valco
12
900.00
€ HT
= _ JPP
direct
7 933.46
€ HT
- Wickey
7 049.17
€ HT
- Win
Ovatio
10
336.80
€ HT
Pascal
Royo,
responsable
des
services
techniques,
apporte
son
avis
sur
le montage
de
la structure
qui
doit
répondre
à des
normes
de
sécurité
et
doit
faire
l’objet
de
vérifications
par
un
bureau
de
contrôle
indépendants. Il indique
que
le gain
de
temps
relatif
au
montage
est
conséquent
entre
une
structure
bois
et une
structure
pré-moulée,
environ
120
heures
de
travail
environ.
Le
Conseil
après
avoir
délibéré
par
14
Voix
POUR
0
Voix
CONTRE
0
ABSTENTION(S)
e Décide
de
retenir
la proposition
de
Win
Ovatio,
mieux
disant,
pour
un
montant
de
10336.80
€.
°
Autorise
M.
le
Maire
à signer
toutes
pièces
utiles
ou
à intervenir
afférentes
à ce
dossier
Aménagement
de
l’aire
de
jeu
Des
tables
de
pique-nique,
des
bancs,
des
tables
de
ping-pong
et un
rack
à vélos
seront
également
installés
sur
cet
espace.
Délibération
N°D028-140623
Rénovation
énergétique
aux
écoles
: Menuiseries
- Choix
de
l’entreprise
M.
le Maire
informe
le Conseil
qu’il
est
devenu
urgent
de
procéder
à la
rénovation
énergétique
des
écoles.
Ainsi,
le
changement
de
certaines
menuiseries
va
être
effectué
avant
l’automne
prochain.
Des
devis
ont
été
demandés
auprès
de
plusieurs
entreprises.
Les
propositions
sont
les
suivantes
:
e AFS
Menuiserie
34
138.25
€ HT
soit
40
965.90
TIC
e Corbier
Matériaux:
31
580.72
€ HT
soit
37
896.86
€ TTC Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
14/06/2023
Le
Conseil
après
avoir
délibéré
par
14
Voix
POUR
0
Voix
CONTRE
0
ABSTENTION(S)
+ Décide
de
retenir
l’entreprise
Corbier
Matériaux,
moins
disante,
pour
un
montant
de
37
896.86
€
TTC.
e
Autorise
M.
le
Maire
à signer
toutes
pièces
utiles
ou
à intervenir
afférentes
à ce
dossier
Délibération
N°D029-140623
Rénovation
énergétique
du
foyer
: Menuiserie
-Choix
de
l’entreprise
M.
le Maire
informe
le Conseil
qu’il
est
devenu
urgent
de
procéder
à la
rénovation
énergétique
du
foyer
communal.
Ainsi
le changement
des
menuiseries
va
être
effectué
durant
la période
estivale
afin
de
ne
pas
gêner
l’activité
des
associations.
Des
devis
ont
été
demandés
auprès
de
plusieurs
entreprises.
Les
propositions
sont
les
suivantes
:
e BigMat
Lézan
Matériaux
: 43
467.42
€ HT
soit
52
160.90
€ TTC
e
Corbier
Matériaux
:
44
213.31
€
HT
soit
53
055.97
€
TTC
Le
Conseil
après
avoir
délibéré
par
14
Voix
POUR
0
Voix
CONTRE
0
ABSTENTION(S)
e Décide
de
retenir
l’entreprise
Big
Mat
Lézan
Matériaux,
moins
disante,
pour
un
montant
de
43
467.42
€ HT
soit
52
160.90
€ TTC.
°
Autorise
M.
le
Maire
à signer
toutes
pièces
utiles
ou
à intervenir
afférentes
à ce
dossier
Délibération
N°D030-140623
Personnel
Communal
: création
d’un
poste
d’adjoint
technique
à 28
h
Le
Maire
rappelle
à l’assemblée
:
Conformément
à l’article
3 de
la loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l’établissement.
Il
appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
En
cas
de
suppression
d’emploi,
la
décision
est
soumise
à
l'avis
préalable
du
comité
technique. Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
14/06/2023
La
délibération
doit
préciser
:
Ÿ_ Le(s)
grade(s)
correspondant(s)
à l’emploi
créé.
Ÿ”_ le
motif
invoqué,
la nature
des
fonctions,
le niveau
de
recrutement
et de
rémunération
de
l’emploi
créé,
s’il
s’agit
d’un
emploi
de
non
titulaire
créé
en
application
des
trois
derniers
alinéas
de
l’article
3
de
la
loi
précitée,
(accroissement
temporaire
d’activité
ou
accroissement
saisonnier
d’activité,
vacance
temporaire
d’emploi,
lorsqu’il
n’existe
pas
de
cadre
d’emplois
de
fonctionnaires
susceptibles
d’assurer
les
fonctions
correspondantes,
pour
les
besoins
du
service
ou
la
nature
des
fonctions
catégorie
À,
emplois
à temps
non
complet
d’une
durée
hebdomadaire
ne
dépassant
pas
17
heures
30,
dans
les
communes
ou
groupements
de
communes
de
moins
de
1000
habitants.
Considérant
le tableau
des
emplois
adopté
par
le Conseil
municipal,
Considérant
la
nécessité
de
créer
un
poste
d’adjoint
technique
2ème
classe
TNC
28
H
00
pour
effectuer
l’entretien
des
locaux
municipaux,
la
surveillance
des
enfants
de
la
restauration
scolaire
et
la surveillance
des
enfants
de
la garderie
périscolaire,
Vu
la
publication
de
la
création
du
dit
poste
sur
la
plateforme
dédiée
en
date
du
31/05/2023.
Le
Maire
propose
à l’assemblée,
FONCTIONNAIRES La
création
d’un
poste
d’adjoint
technique
2°"
classe
permanent
à temps
non
complet
à raison
de
28h00
hebdomadaires.
Le
tableau
des
emplois
est
ainsi
modifié
à compter
du
1%
septembre
2023.
Filière
: Technique
Cadre
d’emploi
: Adjoint
technique
Grade
: Adjoint
Technique
2°"
classe
La
rémunération
indiciaire
restera
inchangée
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
par
:
14
Voix
POUR
0
Voix
CONTRE
0
ABSTENTION(S)
De
créer
un
poste
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
de
28
h à
compter
du
1°
septembre
2023,
D’adopter
la
modification
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposée.
Les
crédits
nécessaires
à la
rémunération
et aux
charges
des
agents
nommés
dans
les
emplois
seront
inscrits
au
budget,
Délibération
N°D031-140623
Eau
Potable
: Présentation
du
rapport
du
délégataire Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
14/06/2023
Stéphane
Manoël
présente
à l’assemblée
le rapport
du
délégataire
2022
du
service
de
l’eau.
Il rappelle
quelques
chiffres
clés
:
921
clients
desservis
Le
prix
de
l’eau
est
de
1.8813
€
TTC/
m3
sur
la
base
de
120
m3.
100
%
de
conformité
sur
les
analyses
bactériologiques
100
%
de
conformité
sur
analyses
physico-chimiques
126
200
m3
d’eau
produit
cette
année
75.5
%
de
rendement
du
réseau
de
distribution.
Grande
réactivité
sur
les
réparations
de
fuite.
6 réparations
fuites
sur
canalisations
5 réparations
fuites
sur
branchements
16.3
km
de
réseau
d’eau
potable
Q © © © © © O ©
Le
délégatire
indique
qu’il
a accompagné
la collectivité
lors
des
travaux
de
réhabilitation
des
réseaux,
qu'il
a
participé
à
trois
COPIL
ainsi
qu’à
des
réunions
de
concertation
avec
Alès
Agglomération.
La
remise
en
peinture
des
locaux
de
pompage
a
été
réalisée.
Un
débitmètre
a
été
renouvelé
au
niveau
des
pompages.
Il
est
à noter
que
l’économie
des
contrats
a été
mise
à mal
en
raison
de
la
crise
énergétique
traversée.
M.
Manoël
remercie
l’assemblée
pour
son
attention.
Le
Conseil
attentif
à cet
exposé,
prend
note
que
l’intégralité
du
rapport
est
consultable
en
mairie.
Délibération
N°D032-140623
Demande
de
fonds
de
concours
exceptionnel
Alès
Agglomération
: acquisition
d’un
broyeur
Il convient
de
retirer
la délibération
N°
D018-110423
car
le montant
à prendre
en
compte
s’entendait
HT
et
non
TTC.
Au
vu
des
obligations
de
débroussaillement
imposées
par
l’Etat,
la commune
souhaite
équiper
les
services
techniques
d’un
broyeur
à végétaux.
Cet
appareil
facilitera
considérablement
le
travail
des
agents. Le
coût
de cette
acquisition
est
de
11 500
€ HT.
Cette
acquisition
sera
effective
d’ici
la fin
de
l’année
2023.
DÉPENSES
RECETTES
Objet
Montant
Financement
Montant
Broyeur
11
500.00
€ |
Alès
agglomération
5 750.00
€
Autofinancement
5
750.00
€
11
500.00
€
11
500.00
€
M.
le Maire
propose
au
Conseil
de
solliciter
Alès
Agglomération
pour
l'octroi
d’un
fonds
de
concours
d’un
montant
de
5 750.00
€ pour
la
réalisation
de
ce
projet.
La
Commune
prendra
à sa
charge
le
solde
de
cette
dépense.
Le
Conseil
après
avoir
délibéré
par
:
10
14
Voix
POUR
0
Voix
CONTRE
0
ABSTENTION(S)
Autorise
le Maire
-
À
solliciter
Alès
agglomération
pour
l'obtention
d’un
fonds
de
concours
d'un
montant
de
5 750.00
€
- À
modifier
le plan
de
financement
si nécessaire
-
À
signer
toutes
pièces
utiles
ou
à intervenir
relatives
à ce
dossier
|
Décisions
prises
par
délégation
gl
Sans
objet
Æ
Informations
F
Pumptrack Clément
Fesquet
demande
ou
en
est
l'avancement
du
projet
de
Pumptrack.
M.
le Maire
répond
qu'il
est
en
cours
d’études
et
d'analyse.
Affaire
Laval
Cette
personne
continue
quotidiennement
ses
écrits.
Elle
dépose
également
de
nombreux
recours
juridiques.
‘
Questions
diverses
Portail
d’Alès
: Jean-Pierre
Levaillant
demande
la mise
en
place
de
barrières
afin
que
les
entreprises
puissent
accéder
à l’armoire
de
branchement
Crèche
: Evelyne
Berbon
indique
qu’il
faudrait
poser
un
panneau
indicateur.
Débroussaillement
: Stéphane
Manoël
demande
qui
a fait
les
travaux
chemin
de
Valaurie.
Ce
sont
les
propriétaires.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à.20
h 30.
SIGNATURES
DU
PROCES
VERBAL
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Eric
TORREILLES
Laetitia
IST
11
Dale
de
Wine
en
Age
Jour
Ja
KG
nf
Goma
Caguo,
Uean,
Pr:
Le
21
[06/2023