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Compte-Rendu - CR du Conseil du 2025.10.09
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 04h51 par la commune de Bourgneuf-la-Forêt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du Conseil du 2025.10.09)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
LE
BOURGNEUF
LA
FORET
(53410)
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
9 OCTOBRE
2025
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
Jeudi
9
Octobre,
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BERROU,
Maire.
PRESENTS
:François
BERROU
- Michel
BOUILLON
-— Julie
CHARPENTIER
-— Yohann
FOUASSIER
_ Pierrette
LEHAY
— Patrick
BEAUPÈRE
- Michèle
DUCHEMIN
- Lilian
BÈGUE
- Stéphane
SABLÉ
_ Florence
LAMBARÉ
- Caroline
BEAUDUCEL
-— Jérôme
BÉNÉZET
— Noémie
GAIGNER
-— Nicolas
GAUBERT EXCUSES
:Jean-François
RAIMBAULT
pouvoir
donné
à Yohann
FOUASSIER
Marie-Claude
HOUDELIER
pouvoir
donné
à Pierrette
LEHAV
Yannick
BRUNEAU
pouvoir
donné
à Michel
BOUILLON
Secrétaire
: Michèle
DUCHEMIN
1-
DEMANDE
DE
PRÊT
AUPRES
DE
LA
BANQUE
DES
TERRITOIRES
-
PROJET
MAM
A
l’unanimité,
le
Conseil
accepte
que
le
Maire
soumette
une
demande
de
prêt
à la
Banque
des
Territoires
pour
le
financement
du
projet
d’aménagement
d’une
MAM
dans
les
locaux
de
l’ex-Trésorerie.
La
demande
porte
sur
un
prêt
d’un
montant
de
150
000
€,
avec
un
taux
d’intérêt
variable
« livret
À
+
0,50%
»,
qui
sera
remboursé
sur
une
durée
de
25
années.
(le
taux
actuel
du
livret
A
est
de
2,20%)
2-
CONVENTION
ENTRE
LAUNAY-VILLIERS
ET
LE
BOURGNEUF-LA-FORET
—
ETANG
DU
BARRAGE
DU
CHATEAU
DE
VILLIERS
Dans
le
cadre
de
la
gestion
de
l’entretien
du
barrage
du
Château
de
Villiers,
les
communes
du
Bourgneuf-
la-Forêt
et
de
Launay-Villiers
sont
amenées
à signer
la
convention.
Après
présentation
de
la
convention,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
autorise
le
Maire
à
la
signer.
La
participation
des
communes,
en tant
que
propriétaires
du
barrage,
aux
travaux
est
fixée
à
4%
pour
le
Bourgneuf-la-Forêt
et
96%
pour
Launay-
Villiers.
3-
COMMISSION
AFFAIRES
SCOLAIRES
A)
Ecole
privée
—
subvention
«
classe
de
neige
»
Mme
CHARPENTIER
présente
la
demande
de
l’école
privée,
concernant
la
sollicitation
d’une
subvention
afin
d’aider
au
financement
d’une
classe
de
neige
en
Janvier
2026.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
accepte
le
versement
(sous
conditions
de
présentation
des
pièces
justificatives)
d’une
subvention
équivalente
au
tiers
du
coût
net
par
élève
(avec
un
plafond
à
543€,
soit
181€
maximum
par
élève.).
B)
Noël
2025
e Chocolats
de
Noël
: La
commission
reste
sur
la
même
formule
que
l’an
passé,
à
savoir
des
sachets
individuels,
contenant
: un
petit
père
noël
et
rennes
en
chocolat,
ainsi
que
des
pâtes
de
fruit.
Le
budget
prévisionnel
sera
de
307,50
€ pour
les
166
enfants.
La
distribution
aura
lieu
la dernière
semaine
d’école
(jour non
encore
fixé).
e Spectacle
de
fin
d’année:
La
(Compagnie
Canopée
de
Bourgon
avec
Adèle
Frantz
a
été
choisie.
Un
spectacle
le
matin
pour
les
enfants
en
maternelle
: « Madame
plume
et
l’oiseau
du
sommeil
» 30
minutes
+ un
spectacle
l’après-midi
pour
les enfants
en élémentaire
: « Tout
conte
fait, conte
d’hiver
musical
» avec
Adèle
Frantz
et François
Richard.
Le
coût
est de
500
€ par
spectacle
soit
1 000€
+
location
salle
150€
=
1
150
€.
Ce
spectacle
aura
lieu
le Jeudi
18
décembre. e Date
repas
de Noël
: le repas
de Noël
sera
le Jeudi
18
décembre
4
REFECTION
DU
TOIT
DE
LA
MAIRIE
La
municipalité
engage
des
travaux
de
réfection
du
toit
de
la mairie
afin
de
pallier
à des
problèmes
d'infiltration
d’eau.
L'entreprise
SBEM
Bardage
étanchéité
interviendra
pour
un total
de
14
831,93
€ TTC.
5-
PROJET
D'EXTENSION
DU
POLE
ENFANCE
La
commune
est
accompagnée
par
le
cabinet
« CF
Architecture
»
pour
le
projet
d’extension
du
pôle
enfance.
Suite
aux
premières
esquisses
présentées
au
Conseil,
une
nouvelle
projection
a
été
réalisée
et
présentée
ce jour.
6-
PROJET
D'EXTENSION
DES
VESTIAIRES
DU
TERRAIN
DE
FOOTBALL
M.
FOUASSIER
a présenté
les
premières
esquisses
concernant
le
projet
d’extension
des
vestiaires
du
terrain
de
football,
proposées
par
le cabinet
« CF
Architecture
».
7-
INFORMATIONS
PROJET
« GOCO2
»
M.
BERROU
2 présenté
rapidement
le projet
« GOCO2
» et ses
implications
pour
la commune.
Il invite
les
personnes
intéressées
à
consulter
le
site
internet
de
la
consultation
« concertation.goco2.fr
»
et
à
participer
aux
rencontres.
DECISIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
Informations
:
e
Travaux
Rue
du
Haut
Beauvais
: point
sur
les
travaux
en
cours.
Notification
d’une
subvention
« Amende
de
Police
» de
37
600€.
e
Place
du
Vieux
Marché
: enrobé
par
le Conseil
Départemental.
e
Lotissement
de
la Beulotiére :
les travaux
d’enrobé
ont
eu
lieu
les
7 et
8 Octobre.
e
Aménagement
d’une
MAM
: démarrage
des
travaux
fin Octobre
e
Laval
Agglo.
: Réunion
publique
PLUI
: mercredi
22/10
à 19h,
St-Pierre-la-Cour
—
salle
St Charles.
e
Forum
des
élus
locaux
: le
samedi
11
octobre,
à l’espace
Mayenne,
de
08h30
à
17h.
e
Repas
du
CCAS
: le dimanche
12
Octobre.
e
Vœux
du
Maire :
le 9 janvier
2026
à 20h
à la salle
des
fêtes.
e
Marché
de
Noël
: le dimanche
14
Décembre
à la salle
polyvalente.
e
Rappel
de
la cérémonie
du
11
Novembre.
e
Séances
du
CM
au
ler
semestre
2025
: Jeudi
13
Novembre
et
Lundi
08
Décembre.
Le
Maire,
Affiché
le 28/10/2025
François
BERROU