Procès Verbal - oj 11052017 1

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Procès Verbal - oj 11052017 1 Document publié le Jeudi 11 mai 2017 par la commune d'Épinal. Lien du pdf (Procès Verbal - oj 11052017 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Consommateurs, CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 11 Mai 2017 à 18 H 30

au Grand Salon de l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

du Conseil Municipal du 16 Mars 2017

1 - COMMUNICATION DE DÉCISIONS

En vertu de la délibération prise par le Conseil Municipal du 29 mars 2014, complétée par la délibération du 15 décembre 2016, autorisant Monsieur le Maire à traiter les affaires énumérées à l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé :

 À l’Établissement de marchés à procédure adaptée (alinéa 4°) :

- Avec la société LTBO Ascenseurs et la société SERRURERIE SERVICE, pour des travaux de rénovation et de remise aux normes de l’ascenseur pour l’accessibilité et le remplacement de menuiseries du Centre Social Denise Louis.

- Avec la société S.M.A.S.H., pour le remplacement des gouttières de l’ancien foyer étudiants, sis Quai des Bons Enfants.

- Avec la société Denis LEONARD, pour la réfection de la charpente et de la toiture du bâtiment de la "poudrière" du cimetière Saint-Michel.

- Avec la société VOSGESTYLE, pour la pose de plafonds coupe-feu à la Maison des Associations.

- Avec le Cabinet BEX, pour l’analyse des prélèvements réalisés dans le cadre du diagnostic amiante pour la démolition des immeubles sis 11 à 17, rue Saint-Michel.

- Avec la société BLACHÈRE ILLUMINATIONS, pour la fourniture d’illuminations de Noël.

- Avec la société SNEE, pour la fourniture d’une clôture pour l’aire de jeux sise, Rue des Cèdres.

- Avec la société CHUBB SICLI, pour la mise aux normes des installations de désenfumage de différentes cages d’escaliers de la Maison des Associations, Rue du Général Haxo.

- Avec la menuiserie CAGNIN, pour le remplacement de fenêtres à l’Hôtel de Ville.- Avec la société SEBELER, pour la fourniture de moellons destinés à la restauration des remparts du Parc du Château.

- Avec la société EUROP REVETEMENTS, pour les travaux de mise aux normes pour l’accessibilité du Marché Couvert.

- Avec la société LES PEINTURES RÉUNIES, pour la réfection des peintures d’une cage d’escalier à l’Hôtel de Ville.

- Avec la société EFIKA BUREAUTIQUE, pour la fourniture et la maintenance de copieurs.

- Avec Monsieur Laurent DECOTTEGNIE, pour la refonte et la maintenance du site internet de la Ville.

- Avec la société GINGER CEBTP, pour une étude géotechnique dans le cadre des travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable et d’assainissement des rues du Maréchal Lyautey et de Nancy.

- Avec la société EUROVIA LORRAINE, pour le remplacement des conteneurs semi-enterrés, Place d’Avrinsart.

- Avec la société SOCOTEC pour une mission de contrôle technique dans le cadre de la réalisation d’un parking rue Saint-Michel.

- Avec les Papeteries PICHON, pour l’acquisition de fournitures et livres scolaires et extra-scolaires.

- Avec les sociétés EQUIP’CITÉ – GED EVENT – COLL EQUIP et PLISSON, pour l’achat de matériels destinés à l’organisation des différentes manifestations.

- Avec les sociétés S.R.D.E., SAGRAM et GSM pour la fourniture l’acquisition d’agrégats (sable, gravier, roches etc…) destinés aux différents chantiers réalisés.

- Avec les sociétés EUROVIA et COLAS EST pour la fourniture de bitume pour la réfection de la voirie.

- Avec la société SILIX, pour la fourniture de bordures de voirie.

- Avec la société LOCATRUCKS pour l’acquisition d’un véhicule d’occasion de type Renault Maxity.

- Avec les sociétés FRANS BONHOMME, GEDIMAT et BETON VICAT, pour la fourniture de divers matériaux et produits pour des travaux de voirie.

- Avec la société RAY, pour un avenant au marché des travaux d’assainissement, d’adduction d’eau potable et de reprise de branchements plomb, rue du Haut des Étages.- Avec Madame Anne GUYOT, sociologue urbain et social, pour un avenant au marché pour une mission d’appui méthodologique dans le cadre de l’élaboration du Projet de Renouvellement Urbain du quartier Bitola- Champbeauvert.

- Avec le groupement URBICUS/SEFIBA/ACTE LUMIÈRE, pour une mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de requalification des Places de l’Âtre et Edmond Henry.

- Avec la société COLAS NORD-EST, pour les travaux de requalification de la rue du Saulcy.

- Avec la société DEKLIC Graphique, pour l’impression du catalogue des différentes publications du Musée de l’Image et du dépliant pour les Classes à Horaires Aménagés Musique « CHAM », et avec la société SOCOSPRINT pour l’impression du flyer de l’exposition « soyez prêts ».

- Avec la société Anne SAMSON COMMUNICATION, pour une mission d’accompagnement du Musée de l’Image dans sa stratégie de communication institutionnelle et évènementielle dans ses relations avec la presse.

- Avec les groupements VOSGES ARCHITECTURE/TETRA GENIE CIVIL/CERITEL INGENIERIE et VOSGES ARCHITECTURE/ADAM VOSGES/CERITEL INGENIERIE, pour des missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre des travaux de réhabilitation du groupe scolaire Ambrail et du groupe scolaire Paul-Émile Victor.

- Avec la société Jacques THIERRY, pour un avenant au marché pour la réalisation d’un équipement destiné à la pratique du Parkour, au Port d’Épinal.

- Avec les sociétés Établissements BOLMONT et CLEMENTZ MOTOCULTURE, pour l’achat de divers matériels pour l’entretien des espaces verts.

- Avec la société EIFFAGE ROUTE NORD EST, dans le cadre des travaux pour l’amélioration de la visibilité du carrefour Faubourg de Poissompré/chemin du Petit Chaperon Rouge.

- Avec la société M.A.C. Chalets Bois Espaces Verts, pour l’entretien de divers espaces verts.

- Avec la société SIGNAUX GIROD LORRAINE, pour la fourniture de mobilier urbain.

- Avec la société NORBA LORRAINE, pour le remplacement de menuiseries dans les locaux occupés par France Telecom à la Voivre.

- Avec la société TRB TRAPDID-BIGONI, pour les travaux d’assainissement, d’adduction d’eau potable et de reprise de branchements plomb, rue des Soupirs.

- Avec le groupement SIGNAUX GIROD/SIGNAUX GIROD LORRAINE, pour la fourniture et la pose de mobilier de signalisation directionnelle.- Avec la société FITOU-LE COMPTOIR, pour la fourniture de collations dans les différents bureaux de vote dans le cadre des élections présidentielles et législatives.

- Avec l’École Supérieure d’Art de Lorraine, pour la réalisation, la fabrication et la pose de vitrophanies sur la vitrine d’une cellule commerciale vacante, sise rue du Général Leclerc.

 À l’Établissement de conventions de louage ou de mise à disposition de locaux (alinéa 5°) :

- Au profit de la Communauté d’Agglomération d’Épinal, pour la mise à disposition d’un immeuble sis, 3 Place d’Avrinsart, pour l’installation de la Maison de l’Entreprenariat.

- Au profit de l’association « Entre Roue et Ocres », pour un avenant à la convention de mise à disposition d’un local sis, 7 rue Haute.

- Au profit de l’association « La Compagnie des Joli(e)s Mômes », pour un avenant à la convention de mise à disposition de locaux sis à la Maison des Associations, rue du Général Haxo.

- Au profit de Monsieur Youri MEGHLUMYAN, pour un avenant à la convention de mise à disposition d’un local sis à la Maison des Associations, rue du Général Haxo.

- Au profit de l’association « Jeunesse et Cultures », pour la mise à disposition de locaux sis, 3 place d’Avrinsart.

- Au profit de l’association Pl’asso jeux, pour la mise à disposition de locaux, sis à la Maison des Associations, rue du Général Haxo.

 À la création de régies comptables (alinéa 7°) :

- Pour des avenants aux actes de création de la régie de recettes des différents cimetières et du Musée de l’Image fixant le montant de l’encaisse du régisseur et l’acceptation des virements sur un Compte de Dépôt de Fonds.

 Au règlement des honoraires d’avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts (alinéa 11°) :

- Au profit de la société ALLEX S.A.S., pour le règlement d’honoraires dans le cadre de la procédure de mise en fourrière de véhicules en stationnement gênant ou abusif.

- Au profit de la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats du barreau d’Épinal, pour le règlement de frais et d’honoraires dans le cadre d’un sinistre, Rue de la Pelle.- Au profit de la société EPITOGES, pour les règlements de frais d’honoraires dans le cadre :

o d’un sinistre, Avenue de la Fontenelle.

o d’un litige avec un agent.

- Au profit de Monsieur Olivier CHARDOT, Géomètre-Expert, pour le règlement d’honoraires pour l’établissement d’un levé topographique pour l’alignement de la parcelle cadastrée section BI N°8 sise, Chemin de Razimont.

 À la demande d’attribution de subventions par tout organisme financeur (alinéa 26°) :

- Auprès de l’État, pour les projets suivants :

o requalification du centre-ville historique de la Ville

o lutte contre la fracture numérique dans les écoles situées en Quartier Politique de la Ville

o requalification de la voirie du Clair-Matin

o sécurisation de l’école élémentaire Jean Macé

o travaux de voirie du Carrefour de l’Allée des Cèdres et de l’Avenue des Villes de France

o réhabilitation du groupe scolaire Ambrail et de l’école Paul-Émile Victor

o mise en conformité de la règlementation incendie dans les équipements publics.

- Auprès de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse et du Conseil Départemental des Vosges, pour les travaux de reconversion de la station de la Vierge et d’étanchéité des réservoirs.

- Auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, pour la restauration des parapets de la Basilique Saint-Maurice.

- Auprès du Conseil Départemental des Vosges, pour la rénovation de l’aire de jeux du parc du Château.

2 – DIRECTION GÉNÉRALE

2/1– Communauté d’Agglomération d’Épinal

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’avenant n° 4 à la convention de partenariat, permettant aux habitants de la Communauté d’Agglomération d’Épinal de bénéficier de tarifs réduits pour l’accès à différents équipements et services sportifs et culturels de la Ville d’Épinal, fixant les conditions de la participation financière de la Communauté d’Agglomération pour l’année 2017.2/2 – Convention de fourniture d’eau potable avec la commune de Chantraine et Suez Eau France

Le Conseil Municipal est appelé à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer avec la Commune de Chantraine et la société Suez Eau France, une convention de fourniture d’eau potable, fixant les conditions techniques et financières d’alimentation en eau.

3 – AFFAIRES FINANCIÈRES

3/1 – Contributions budgétaires

Le Conseil Municipal est appelé à approuver le versement de la contribution budgétaire aux syndicats suivants :

3/1.1 – Syndicat Intercommunal Scolaire du Secteur d’Épinal (S.I.S.S.E) pour un montant de 133.905 €.

3/1.2 – Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges (S.M.D.A.N.C.) pour un montant de 90 €.

3/2 – Décision Modificative

Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver la décision modificative consistant à divers ajustements, et ce, sans modification de l’équilibre financier général des budgets.

4 – AFFAIRES TECHNIQUES

4/1 – Adhésion à la Société Publique Locale Xdemat

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’adhésion de la Ville d’Épinal à la Société Publique Locale Xdemat, et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à ce dossier.

4/2 – Groupement de commandes

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la convention constitutive d’un groupement de commandes avec le Syndicat Intercommunal de Collecte et de Valorisation des Déchets Ménagers, relative à la fourniture de carburants et fluides, et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention correspondante.

4/3 – Cession d’un véhicule

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la cession d’un véhicule de marque Iveco Daily à la SMACL Assurances, et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à ce dossier.

4/4 – Convention pour l’entretien des espaces verts du Centre Hospitalier Émile Durkheim

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la convention d’entretien des espaces verts avec le Centre Hospitalier Émile Durkheim, et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention correspondante et tout document afférent à ce dossier.5 – AFFAIRES GÉNÉRALES

5/1 – Acquisition

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’acquisition et l’incorporation au domaine public d’une emprise foncière d’environ 371 m² située Chemin de Razimont, à provenir de la parcelle cadastrée Bl8, et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document y afférent.

5/2 – Cession

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la cession d’une emprise de 391 m² constituée des parcelles cadastrées CK 469 et CK 468 au profit de Madame Nathalie VUYLSTEKER et Monsieur Philippe MARTIN, riverains de la rue Neuve Grange, et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document y afférent.

5/3 – Amodiation d’emplacements de stationnement

Le Conseil Municipal est appelé à approuver le tarif fixé pour quinze années dans le cadre des amodiations à venir pour des emplacements de stationnement au Parking Saint-Nicolas.

6 – AFFAIRES SPORTIVES ET DE LA JEUNESSE

6/1 – Versement de subventions exceptionnelles aux associations sportives spinaliennes

Le Conseil Municipal est appelé à approuver le versement de subventions exceptionnelles au profit des associations sportives spinaliennes suivantes :

- Ambition Spinalienne Omnisports, pour un montant de 3.000 €

- Épinal Voltige, pour un montant de 2.000 €

- Club de Canoë-Kayak Golbey-Épinal Saint-Nabord, pour un montant de 1.500 € - La Vosgienne, pour un montant de 1.500 €

- Club de Rugby d’Épinal-Golbey, pour un montant de 1.000 €

- Top Pongiste Spinalien, pour un montant de 800 €

- Tennis Club Spinalien, pour un montant de 800 €.

7 – AFFAIRES SCOLAIRES

7/1 – Fusion des écoles maternelle et élémentaire du 149ème RI à la rentrée 2017

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la fusion des écoles maternelle et élémentaire du 149ème RI, et à se prononcer sur la dénomination « École du 149ème RI » pour ce nouveau groupe scolaire.

7/2 – Organisation horaire des écoles à la rentrée 2017

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’organisation horaire des écoles spinaliennes à la rentrée selon trois formules, à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à effectuer toutes les démarches nécessaires pour la mise en place de cette organisation du temps scolaire à la rentrée 2017, et à solliciter toute subvention dans ce cadre.7/3 – Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (TIPI RÉGIE)

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (TIPI Régie) avec la Direction Départementale des Finances Publiques des Vosges, et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention et tout document afférent à ce dossier.

8– ANIMATION

8/1 – Convention de partenariat

Le Conseil Municipal est appelé à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention de partenariat avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie dans le cadre de l’organisation de la Marche de la Santé qui se déroulera le 3 septembre 2017.

8/2 – Défis du Bois

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la convention d’objectifs avec l’École Nationale Supérieure des Technologies et Industries du Bois – Université de Lorraine et la Communauté d’Agglomération d’Épinal fixant les conditions financières et d’organisation pour les « Défis du Bois » pour l’année 2017, et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention correspondante et tout document afférent à ce dossier.

9– AFFAIRES CULTURELLES

9/1 – Convention de partenariat avec la société d’Émulation des Vosges

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la convention de partenariat avec la société d’Émulation des Vosges dans le cadre de la préservation des vestiges de la Chapelle des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem, et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention et tout document afférent à ce dossier.

9/2 – Festival « Rues et Compagnies »

9/2.1 – Convention de partenariat avec la Caisse

d’Épargne et de Prévoyance de Lorraine Champagne

Ardenne

Le Conseil Municipal est appelé à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer avec la Caisse d’Épargne et de Prévoyance de Lorraine Champagne Ardenne, la convention de partenariat dans le cadre du Festival « Rues et Compagnies » qui se déroulera du 16 au 18 juin 2017.9/2.2 – Convention de partenariat avec le Syndicat

Intercommunal de Collecte et de Valorisation des Déchets

Le Conseil Municipal est appelé à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer avec le Syndicat Intercommunal de Collecte et de Valorisation des Déchets, la convention de partenariat dans le cadre du Festival « Rues et Compagnies » qui se déroulera du 16 au 18 juin 2017.

9/3 – Versement d’une subvention

Le Conseil Municipal est appelé à approuver le versement d’une subvention d’accompagnement pour des frais de prestations techniques liés à l’organisation d’un concert à la Rotonde au profit de l’association Concerts Classiques d’Épinal, pour un montant de 1.000 €.